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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2025 01 13 Ordre du jour avis signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Numérique,
Brocéliande Communauté
1 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
02.99.06.84.45
www.cc-broceliande.bzh
Plélan-le-Grand, le 7 janvier 2025
AVIS
La prochaine réunion du Conseil communautaire de Brocéliande Communauté aura lieu :
Lundi 13 janvier 2025 à 19 h 30
Salle Ozégane
5 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
• Nomination du secrétaire de séance
• Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 décembre 2024
Ordre du jour
Organisation Communautaire
1. Révision des statuts du syndicat mixte du Pays de Brocéliande - Modificatif 2. Comptabilité en renfort au pôle ressources et moyens généraux et assainissement collectif – création d’un emploi permanent à temps non complet de catégorie C – Modification du tableau des effectifs
3. Engagement dans la démarche Den.Bzh - Autorisation de signature de la convention partenariale
Action sociale
4. Crèche communautaire « La Cabane » à Plélan le Grand – Convention d’utilisation, de gestion et d’entretien des locaux et équipements communs et espaces partagés de la Canopée avec la commune de Plélan le Grand
Finances – Commande publique – Communication – Formation des élus 5. Service Public d’Assainissement Non Collectif - Compte financier unique 2024 - Adoption 6. Dénomination du budget annexe unique « assainissement » - Demande d’assujettissement de ce budget à la TVA
7. Vote du budget 2025 « assainissement »
8. Budget 2024 Réseau de chaleur - Décision modificative n°1 Tourisme – Numérique
9. Convention d’accès au bouquet de services numériques de Mégalis pour la période 2025-2029
10. Destination Brocéliande – Approbation du Rapport d’Activité 2023
Patrimoine – Mutualisation – Grand et petit cycles de l’eau
11. Travaux de création de l’établissement d’accueil de jeunes enfants à Bréal sous Montfort – Non-application des pénalités de retard
Transition écologique - mobilité
12. Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Création d’un service de conseil en énergie partagé
Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets
13. Création et extension du droit de préemption sur des espaces naturels sensibles – Paimpont – Etang du Pas du Houx, Etangs de Comper, du Pré et de Pont Dom Jean, Etang et tourbières de l’Abbaye, Tombeau de Merlin et Fontaine de Jouvence
Economie – emploi - agriculture
14. Parc d’activité « Les Grands Chênes » - Plélan le Grand - Vente d’un terrain au profit de la société H.B.C.T.P.
15. Parc d’Activité « Hindré 3 » - Bréal sous Montfort - Vente d’un terrain au profit de la société PEREIRA – Impasse des Arômes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bernard ETHORÉ