Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2023.62 231013 pref 012023023 visu 3 tampon 1
Déliberation - D2023.76 MAQUETTE DM4 PREF 231121 pref 012023024 v
unknown - AR pref 02202601 visu AVEC SIGNATAIRES
Déliberation - ar pref 01202601 visu
unknown - pref 01202209 visu ca 2022
unknown - pref 01202301 visu budget 2023
unknown - D2024.20 Maquette CA 2023 Pref tampon
unknown - D2023.33 CA MAQUETTE CA 2022 DEFINITIVE 04 03 2023
unknown - D2023.21 MAQUETTE pref 01202301
unknown - D2024.47 protocole indemnisation SODEXO tampon
Déliberation - D2023.61A 231013 pref 012023022 visu 12 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magny-le-Hongre.
Lien du pdf (Déliberation - D2023.61A 231013 pref 012023022 visu 12 tampon)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus : MAGNY LE HONGRE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21770268700013
POSTE COMPTABLE : Trésorerie de MAGNY LE HONGRE
M. 57
Décision modificative 2 (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE (4)
ANNEE 2023
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières Sans Objet
B - Modalités de vote du budget 4
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats Sans Objet
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses Sans Objet
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes Sans Objet
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 5
B1 - Présentation des AP votées Sans Objet
B2 - Présentation des AE votées Sans Objet
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 6
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 9
D1 - Balance générale - Dépenses 11
D2 - Balance générale - Recettes 13
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 15
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 19
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement Sans Objet
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP Sans Objet
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP Sans Objet
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 22
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 24
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 27
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 32
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 35
A1.01 - Opérations non ventilables 37
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 38
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 41
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 42
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 43
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A1.907 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 46
A2.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 48
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 54
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 55
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Sans Objet
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 59
A2.936 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A2.937 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A2.938 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 3
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses Sans Objet
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes Sans Objet
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 62
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5%
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1 (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 5
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 69 685,00 69 685,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 69 685,00 69 685,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 75 224,00 75 224,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 75 224,00 75 224,00
TOTAL DU BUDGET (4) 144 909,00 144 909,00
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 6
4 419 275,00
0,00
4 419 275,00 69 685,00 69 685,00 0,00 4 349 590,00
125 000,00 0,00 0,00 125 000,00
110 000,00 0,00 0,00 110 000,00
15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
4 294 275,00 69 685,00 69 685,00 0,00 4 224 590,00
5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
388 950,39 0,00 0,00 0,00 388 950,39
8 000,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
380 950,39 0,00 0,00 0,00 380 950,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 900 324,61 69 685,00 69 685,00 0,00 3 830 639,61
2 046 400,00 0,00 0,00 0,00 2 046 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 511 856,12 74 485,00 74 485,00 0,00 1 437 371,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
342 068,49 -4 800,00 -4 800,00 0,00 346 868,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 7
911 848,00
4 419 275,00
2 554 874,90
1 864 400,10 69 685,00 69 685,00 0,00 1 794 715,10
1 036 848,00 0,00 0,00 1 036 848,00
110 000,00 0,00 0,00 110 000,00
926 848,00 0,00 0,00 926 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00
827 552,10 69 685,00 69 685,00 0,00 757 867,10
5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
92 500,00 15 200,00 15 200,00 0,00 77 300,00
300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
90 200,00 15 200,00 15 200,00 0,00 75 000,00
730 052,10 54 485,00 54 485,00 0,00 675 567,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
540 815,44 -92 142,00 -92 142,00 0,00 632 957,44
189 236,66 146 627,00 146 627,00 0,00 42 609,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
204 Subventions d'équipement versées (4) (13)
21 Immobilisations corporelles (4)
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
138 Autres subventions invest. non transf. (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 8
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 9
13 463 227,00
0,00
13 463 227,00 75 224,00 75 224,00 0,00 13 388 003,00
926 848,00 0,00 0,00 926 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00
926 848,00 0,00 0,00 926 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00
12 536 379,00 75 224,00 75 224,00 0,00 12 461 155,00
15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
39 513,20 0,00 0,00 0,00 39 513,20
12 471 865,80 75 224,00 75 224,00 0,00 12 396 641,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
729 178,62 55 251,00 55 251,00 0,00 673 927,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
150 000,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
6 028 000,00 0,00 0,00 0,00 6 028 000,00
5 564 687,18 19 973,00 19 973,00 0,00 5 544 714,18
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 10
911 848,00
13 463 227,00
2 458 294,95
11 004 932,05 75 224,00 75 224,00 0,00 10 929 708,05
15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
10 989 932,05 75 224,00 75 224,00 0,00 10 914 708,05
8 200,00 0,00 0,00 8 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 981 732,05 75 224,00 75 224,00 0,00 10 906 508,05
225 923,00 22 838,00 22 838,00 0,00 203 085,00
993 876,00 33 337,00 33 337,00 0,00 960 539,00
6 319 891,00 19 049,00 19 049,00 0,00 6 300 842,00
2 269 476,00 0,00 0,00 0,00 2 269 476,00
1 122 566,05 0,00 0,00 0,00 1 122 566,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
75 Autres produits de gestion
courante (4)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) -4 800,00 0,00 -4 800,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 74 485,00 0,00 74 485,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 69 685,00 0,00 69 685,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 69 685,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 19 973,00 19 973,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 55 251,00 0,00 55 251,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 75 224,00 0,00 75 224,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 75 224,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 12
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 15 200,00 0,00 15 200,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 146 627,00 0,00 146 627,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) -92 142,00 0,00 -92 142,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 69 685,00 0,00 69 685,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 69 685,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 19 049,00 19 049,00
74 Dotations et participations (8) 33 337,00 33 337,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 22 838,00 0,00 22 838,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 75 224,00 0,00 75 224,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 75 224,00 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 14
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 15
69 685,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 125 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
69 685,00 69 685,00 0,00 69 685,00 69 685,00 0,00 0,00 4 224 590,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 388 950,39
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380 950,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
69 685,00 69 685,00 69 685,00 0,00 0,00 3 830 639,61
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 046 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 485,00 74 485,00 0,00 74 485,00 74 485,00 0,00 0,00 1 437 371,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-4 800,00 -4 800,00 0,00 -4 800,00 -4 800,00 0,00 0,00 346 868,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
69 685,00 69 685,00 0,00 69 685,00 69 685,00 0,00 0,00 4 349 590,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (10)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement 0,00 69 685,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9)
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 16
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 17
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 1 794 715,10 0,00 69 685,00 69 685,00 69 685,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 42 609,66 0,00 146 627,00 146 627,00 146 627,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
632 957,44 0,00 -92 142,00 -92 142,00 -92 142,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 675 567,10 0,00 54 485,00 54 485,00 54 485,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 75 000,00 0,00 15 200,00 15 200,00 15 200,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 77 300,00 0,00 15 200,00 15 200,00 15 200,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 757 867,10 0,00 69 685,00 69 685,00 69 685,00
021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 926 848,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 110 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 1 036 848,00 0,00 0,00 0,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées 69 685,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 18
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 19
800,00 800,00 0,00 800,00 800,00 0,00 219 863,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 623,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 050,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 973,08
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 084,00
700,00 700,00 0,00 700,00 700,00 0,00 53 986,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 069,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 985,00 22 985,00 0,00 22 985,00 22 985,00 0,00 133 159,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 746,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 272 681,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 884,00
50 000,00 50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00 556 350,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 954,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 546,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
74 485,00 74 485,00 0,00 74 485,00 74 485,00 0,00 0,00 1 437 371,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-4 800,00 -4 800,00 0,00 -4 800,00 -4 800,00 0,00 24 517,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 322 351,00
-4 800,00 -4 800,00 0,00 -4 800,00 -4 800,00 0,00 0,00 346 868,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
69 685,00 69 685,00 0,00 69 685,00 69 685,00 0,00 0,00 4 349 590,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (10)
21 Immobilisations corporelles
2112 Terrains de voirie
2116 Cimetières
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
21561 Matériel roulant
21568 Autre matériel, outillage
incendie
215738 Autre matériel et outillage de
voirie
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21621 Biens sous-jacents
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations
corporelles MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 20
0,00 0,00 0,00 0,00 1 159,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 877,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 794,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 358,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
69 685,00 69 685,00 0,00 69 685,00 69 685,00 0,00 0,00 4 224 590,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 388 950,39
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 379 950,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380 950,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
69 685,00 69 685,00 0,00 69 685,00 69 685,00 0,00 0,00 3 830 639,61
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 046 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 046 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2313 Constructions
Total des opérations
d’équipement (5)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements
reçus
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
275 Dépôts et cautionnements
versés
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
454110 TRAVAUX EXECUTES
D'OFFICE DEPENSES
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 21
0,00 0,00 0,00 0,00 125 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 593,00
0,00 0,00 0,00 0,00 219,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219,00 219,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
rattachement
13916 Subv. transf. Autres E.P.L.
13935 Amendes radars automatiques
et de police
28031 Frais d'études
Charges transférées (8)
041 Opérations patrimoniales (9)
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1316 Subv. transf. Autres E.P.L.
2112 Terrains de voirie
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 22
0,00 0,00 0,00 40 384,00
0,00 0,00 0,00 2 361,00
0,00 0,00 0,00 4 061,00
0,00 0,00 0,00 7 807,00
0,00 0,00 0,00 7 427,00
0,00 0,00 0,00 432,00
0,00 0,00 0,00 926 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00
69 685,00 69 685,00 69 685,00 0,00 757 867,10
15 200,00 15 200,00 15 200,00 0,00 77 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 000,00 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00
12 200,00 12 200,00 12 200,00 0,00 75 000,00
54 485,00 54 485,00 54 485,00 0,00 675 567,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-92 142,00 -92 142,00 -92 142,00 0,00 632 957,44
34 650,00 34 650,00 34 650,00 0,00 0,00
33 980,00 33 980,00 33 980,00 0,00 6 000,00
77 997,00 77 997,00 77 997,00 0,00 36 609,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
69 685,00 69 685,00 69 685,00 0,00 1 794 715,10
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 42 609,66 0,00 146 627,00 146 627,00 146 627,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 632 957,44 0,00 -92 142,00 -92 142,00 -92 142,00
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 75 000,00 0,00 15 200,00 15 200,00 15 200,00
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
28031 Frais d'études
28032 Frais de recherche et de développement
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
281312 Bâtiments scolaires
281318 Autres bâtiments publics MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 23
0,00 0,00 0,00 1 036 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 110 000,00
0,00 0,00 0,00 166 993,00
0,00 0,00 0,00 15 041,00
0,00 0,00 0,00 48 091,00
0,00 0,00 0,00 23 332,00
0,00 0,00 0,00 1 153,00
0,00 0,00 0,00 7 909,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 222,00
0,00 0,00 0,00 31 723,00
0,00 0,00 0,00 10 680,00
0,00 0,00 0,00 198 857,00
0,00 0,00 0,00 83 178,00
0,00 0,00 0,00 272 197,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 272 197,00 272 197,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
281351 Bâtiments publics
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281538 Autres réseaux
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815731 Matériel roulant
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
2031 Frais d'études
2313 Constructions
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 24
75 224,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 926 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 926 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 224,00 75 224,00 0,00 75 224,00 75 224,00 0,00 0,00 12 461 155,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 513,20
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 513,20
75 224,00 75 224,00 0,00 75 224,00 75 224,00 0,00 0,00 12 396 641,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
55 251,00 55 251,00 0,00 55 251,00 55 251,00 0,00 0,00 673 927,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 028 000,00
19 973,00 19 973,00 0,00 19 973,00 19 973,00 0,00 0,00 5 544 714,18
75 224,00 75 224,00 0,00 75 224,00 75 224,00 0,00 0,00 13 388 003,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (6)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 25
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 26
75 224,00
0,00
0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 15 000,00
75 224,00 75 224,00 75 224,00 0,00 10 914 708,05
0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00
0,00 0,00 0,00 8 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 224,00 75 224,00 75 224,00 0,00 10 906 508,05
22 838,00 22 838,00 22 838,00 0,00 203 085,00
33 337,00 33 337,00 33 337,00 0,00 960 539,00
19 049,00 19 049,00 19 049,00 0,00 6 300 842,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 269 476,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 122 566,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
75 224,00 75 224,00 75 224,00 0,00 10 929 708,05
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion courante (3)
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la section (7)
Total des recettes d’ordre
R002 Résultat reporté ou anticipé (8)
Total des recettes de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 025,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 493,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 279 360,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 401,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 677,57
10 704,00 10 704,00 0,00 10 704,00 10 704,00 0,00 111 958,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 354 141,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 472,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 352 271,92
4 694,00 4 694,00 0,00 4 694,00 4 694,00 0,00 1 453 787,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 808,15
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 360,31
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 607,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 652,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
3 975,00 3 975,00 0,00 3 975,00 3 975,00 0,00 77 838,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 204,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 940,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 518 243,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 085,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 394 435,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486 250,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 066,94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225 766,47
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
19 973,00 19 973,00 0,00 19 973,00 19 973,00 0,00 0,00 5 544 714,18
75 224,00 75 224,00 0,00 75 224,00 75 224,00 0,00 0,00 13 388 003,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (5)
6041 Achats d'études
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615231 Entretien, réparations voiries
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 28
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 489,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 433 051,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 012,73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 311,67
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 440,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 902,94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 370,47
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 028 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 938,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 366 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 183,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 252,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 590,31
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 535,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 733,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 873,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 256,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 277,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 736,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 442,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 492,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 547,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 060,00
600,00 600,00 0,00 600,00 600,00 0,00 40 000,00 600,00 600,00 0,00 600,00 600,00 0,00 40 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6333 Particip. employeurs format. prof. cont.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00
54 251,00 54 251,00 0,00 54 251,00 54 251,00 0,00 88 444,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 592,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 153,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 921,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 042,64
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 563,16
55 251,00 55 251,00 0,00 55 251,00 55 251,00 0,00 0,00 673 927,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 682,64
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 018,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 053,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 675,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 819 953,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 631 786,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 656,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 392,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 548,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 713 813,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 646 588,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 134,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 134,32 14 134,32
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64138 Primes et autres indemnités
6417 Rémunérations des apprentis
64171 Apprentis - rémunérations
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6472 Prestations familiales directes
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
014 Atténuations de produits
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65568 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657348 Subv. fonct. autres communes
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement
657362 Subv. fonct. CCAS
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 30
11 503,96
0,00 0,00 0,00 0,00 926 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 926 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 926 848,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 224,00 75 224,00 0,00 75 224,00 75 224,00 0,00 0,00 12 461 155,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 513,20
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 251,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 765,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 513,20
75 224,00 75 224,00 0,00 75 224,00 75 224,00 0,00 0,00 12 396 641,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 976,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 160,08
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 708,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 708,78 34 708,78
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
6583 Int. moratoires et pénalités sur
marchés
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges spécifiques (5)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 9 252,16
Montant des ICNE de l’exercice N-1 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 31
-2 251,80 -2 251,80 -2 251,80 = Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 32
0,00 0,00 0,00 0,00 11 393,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 358 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 44 000,00
12 337,00 12 337,00 12 337,00 0,00 15 000,00
22 000,00 22 000,00 22 000,00 0,00 111 528,00
-1 000,00 -1 000,00 -1 000,00 0,00 17 912,00
33 337,00 33 337,00 33 337,00 0,00 960 539,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
19 049,00 19 049,00 19 049,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 680 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 503 042,00
19 049,00 19 049,00 19 049,00 0,00 6 300 842,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 269 476,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 269 476,00
0,00 0,00 0,00 0,00 84 000,05
0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 777 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 185 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 12 050,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 215,00
0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 27 826,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 475,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 122 566,05
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
75 224,00 75 224,00 75 224,00 0,00 10 929 708,05
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Red. occupation dom. public
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7066 Redevances services à caractère social
7067 Redev. services périscolaires et enseign
70688 Autres prestations de services
706888 Autres
7081 Services exploités intérêt du personnel
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité
73154 Droits de place
7318 Autres
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
741121 DSR des communes
744 FCTVA
7473 Participation départements
74741 Participation communes membres du GFP
74788 Autres
747888 Autres
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 33
0,00
0,00
0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 15 000,00
75 224,00 75 224,00 75 224,00 0,00 10 914 708,05
0,00 0,00 0,00 8 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 224,00 75 224,00 75 224,00 0,00 10 906 508,05
22 838,00 22 838,00 22 838,00 0,00 132 791,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 64 794,00
22 838,00 22 838,00 22 838,00 0,00 203 085,00
0,00 0,00 0,00 0,00 402 206,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 402 206,00 402 206,00
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
74888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp.
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 34
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 540 815,44
0,00 0,00 0,00 38 000,00 68 630,00 0,00 36 609,66 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 200,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
0,00 0,00 0,00 38 000,00 68 630,00 0,00 128 809,66 541 115,44
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 046 400,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 17 305,56 105 810,40 266 707,18 156 653,00 0,00 130 056,85 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 440,00 34 200,00 6 386,69 54 566,00 0,00 234 383,60 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 379 950,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 18 745,56 140 010,40 273 093,87 211 219,00 0,00 2 419 840,45 379 950,39
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 36
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 691 810,07 4 760,00 12 746,00 142 099,26 4 294 275,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 380 950,39
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 6 094,22 3 260,00 0,00 1 737,98 342 068,49
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 685 715,85 1 500,00 12 746,00 135 361,28 1 511 856,12
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 046 400,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
RECETTES 39 997,00 0,00 0,00 11 000,00 827 552,10
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 90 200,00
13 Subventions d'investissement 39 997,00 0,00 0,00 6 000,00 189 236,66
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 542 815,44
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 37
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 379 950,39
164 Emprunts auprès des éts financiers 379 950,39
RECETTES 541 115,44
024 Produits des cessions d'immobilisations 300,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 540 815,44
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 38
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 2 401 294,45 0,00 0,00 5 000,00 0,00 13 546,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 224 360,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 10 022,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 546,00 0,00 0,00
213 Constructions 9 470,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 11 055,70 0,00 0,00 169,92 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 90 984,75 0,00 0,00 4 830,08 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 2 046 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 128 809,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 90 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 36 609,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 39
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 40
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern. TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 419 840,45
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 360,80
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 022,80
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 546,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 470,40
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 225,62
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 814,83
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 046 400,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 809,66
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 200,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 609,66
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 41
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 42
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 211 219,00 0,00 0,00 0,00 211 219,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 47 784,00 0,00 0,00 0,00 47 784,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 6 782,00 0,00 0,00 0,00 6 782,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 97 696,00 0,00 0,00 0,00 97 696,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 58 957,00 0,00 0,00 0,00 58 957,00
RECETTES 0,00 68 630,00 0,00 0,00 0,00 68 630,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 68 630,00 0,00 0,00 0,00 68 630,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 43
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature (1) Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 31 000,00 1 350,00 2 099,90 237 147,80 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 5 904,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 482,69 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 175 088,80 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 34 805,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 31 000,00 1 350,00 1 617,21 21 350,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 38 000,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 38 000,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 44
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 45
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 1 496,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 273 093,87
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 904,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 482,69
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 088,80
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 805,00
218 Autres immobilisations corporelles 1 496,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 813,38
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 46
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 39 533,51 4 446 374,29 0,00 513 710,85 2 107 880,49 2 277 065,35 1 354 270,20 0,00
011 Charges à caractère général 20,31 2 557 328,31 0,00 117 309,79 1 092 898,77 643 032,36 266 964,58 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 1 301 882,36 0,00 394 901,06 1 002 707,72 1 420 686,99 997 525,62 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 412 163,62 0,00 1 500,00 12 274,00 213 346,00 89 780,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 39 513,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 9 022 797,05 0,00 0,00 446 206,00 799 155,00 599 655,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 91 575,05 0,00 0,00 400 000,00 419 715,00 185 000,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 2 269 476,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 6 284 842,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 191 070,00 0,00 0,00 46 206,00 361 600,00 395 000,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 127 634,00 0,00 0,00 0,00 17 840,00 19 655,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 8 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 47
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 1 604 524,07 84 152,24 700,00 108 168,00 12 536 379,00
011 Charges à caractère général 0,00 704 227,82 74 037,24 700,00 108 168,00 5 564 687,18
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 900 296,25 10 000,00 0,00 0,00 6 028 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 115,00 0,00 0,00 729 178,62
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 513,20
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
RECETTES 0,00 19 049,00 81 204,00 0,00 21 866,00 10 989 932,05
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 4 410,00 0,00 21 866,00 1 122 566,05
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 269 476,00
731 Fiscalité locale 0,00 19 049,00 16 000,00 0,00 0,00 6 319 891,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 993 876,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 60 794,00 0,00 0,00 225 923,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 48
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 3 782 722,42 0,00 169 515,57 198 129,25 68 996,00 0,00 0,00 8 219,37
604 Achats d'études, prestations de services 2 300,00 0,00 9 866,00 23 877,80 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 1 694 012,05 0,00 216,00 59 968,10 14 490,00 0,00 0,00 2 800,00
611 Contrats de prestations de services 255 362,00 0,00 61,92 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 6 500,00 0,00 0,00 16 327,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 79 780,78 0,00 13 829,00 10 094,95 2 601,64 0,00 0,00 3 949,37
616 Primes d'assurances 16 493,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 71 460,00 0,00 6 000,00 27 242,00 360,00 0,00 0,00 550,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 24 605,00 0,00 26 958,56 28 176,40 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 2 000,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 4 703,33 0,00 4,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 39 735,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 59 917,90 0,00 0,00 16 003,00 3 905,00 0,00 0,00 920,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 18 806,88 0,00 1 740,86 103,32 948,45 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 7 938,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 602 240,32 0,00 76 302,89 4 450,00 30 308,13 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 407 505,16 0,00 20 245,33 4 630,44 10 882,78 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 41 682,64 0,00 0,00 16,24 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 10 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 154 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 38 000,00 0,00 0,00 0,00 5 350,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 50 580,00 0,00 14 290,86 6 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 9 017 897,05 0,00 0,00 4 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 4 475,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 49
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
706 Prestations de services 100,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 84 000,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 6 284 842,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 2 269 476,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 150 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 27 337,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 1 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 11 393,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 123 634,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 8 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 50
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 218 791,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 2 388,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 57 553,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 22 076,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 132 772,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 51
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 52
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 446 374,29
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 043,80
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 771 486,15
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255 573,92
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 827,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 255,74
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 493,36
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 612,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 739,96
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 707,48
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 735,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 745,90
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 987,99
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 938,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 770 855,14
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 465 340,35
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 698,88
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 772,76
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 330,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 350,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 510,86
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 022 797,05
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 475,00 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 53
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 100,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 000,05
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 284 842,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 269 476,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 440,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 337,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 393,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 123 634,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 54
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 513 710,85 0,00 0,00 0,00 513 710,85
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 32 320,40 0,00 0,00 0,00 32 320,40
611 Contrats de prestations de services 0,00 8 900,00 0,00 0,00 0,00 8 900,00
615 Entretien et réparations 0,00 63 789,79 0,00 0,00 0,00 63 789,79
618 Divers 0,00 6 239,60 0,00 0,00 0,00 6 239,60
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 400,00
628 Divers 0,00 4 160,00 0,00 0,00 0,00 4 160,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 8 855,68 0,00 0,00 0,00 8 855,68
641 Rémunérations du personnel 0,00 286 194,49 0,00 0,00 0,00 286 194,49
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 99 850,89 0,00 0,00 0,00 99 850,89
653 Indemnités 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 55
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 303 967,01 217 245,16 0,00 0,00 0,00 0,00 27 897,80 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
10 000,00 10 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 492,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
13 260,00 3 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
4 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 1 500,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 3 500,00 274,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 635,00 9 586,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
9 011,00 2 686,80 0,00 0,00 0,00 0,00 2 450,80 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
800,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 805,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 60,00 1 345,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
4 631,26 863,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin
Impôts)
150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 142 122,95 28 561,79 0,00 0,00 0,00 0,00 2 065,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
50 796,80 10 720,10 0,00 0,00 0,00 0,00 2 550,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 2,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
63 000,00 142 901,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 840,00 0,00 0,00
RECETTES 28 315,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 25 215,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 56
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
747 Participations 2 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et
participations
1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 57
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 148 168,87 23 065,21 12 382,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 86 100,00 9 281,25 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 550,00 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 22 588,87 6 408,96 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 12 382,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 38 930,00 6 935,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 9 704,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 9 704,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 1 486 001,01 0,00 58 338,29 0,00 0,00 0,00 2 277 065,35
604 Achats d'études, prestations de services 50 570,00 0,00 29 000,00 0,00 0,00 0,00 117 462,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 147 868,68 0,00 6 600,00 0,00 0,00 0,00 266 509,93
611 Contrats de prestations de services 560,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 5 810,00
613 Locations 5 705,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 205,00
615 Entretien et réparations 23 138,71 0,00 1 708,29 0,00 0,00 0,00 57 618,83
618 Divers 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 18 221,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 148,60
624 Transports biens, transports collectifs 20 745,00 0,00 8 600,00 0,00 0,00 0,00 43 227,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 805,00
627 Services bancaires et assimilés 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
628 Divers 52 395,00 0,00 4 310,00 0,00 0,00 0,00 103 975,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 33 852,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 347,05
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
641 Rémunérations du personnel 830 113,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 002 863,15
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 314 407,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 378 474,68
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,11
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 205 901,00
658 Charges diverses de gestion courante 3 045,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 7 445,00
RECETTES 553 136,00 0,00 199 500,00 0,00 0,00 0,00 799 155,00
706 Prestations de services 370 000,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 419 715,00
747 Participations 175 000,00 0,00 183 500,00 0,00 0,00 0,00 360 600,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
758 Produits divers de gestion courante 8 136,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 840,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 59
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 986 330,62 458 750,00 151 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 38 969,00 24 467,48 130 675,96 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 960,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 8 100,96 428 807,52 14 824,04 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 3 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 89,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 27 715,00 225,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 21 057,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 649 294,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 229 943,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 19 049,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 19 049,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 7 943,45 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 6 579,41 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 1 154,04 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 61
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 604 524,07
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 691,85
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 960,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 452 886,56
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 410,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89,41
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 940,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 057,81
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 649 294,78
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 229 943,66
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 049,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 049,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 62
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3).
.
AFFRE Alexandre
BELLINI Alejandra
BOUDJEMAÏ Abdelkarim
CEREUIL Pascal
CHAAR Suzanne
CHOUKROUN Laurent
CURUTCHET Francois
DELON Barbara
FLAMENT BJARSTAL Veronique
FLEURIEL Virginie
GUERIN Patrick
HENRI Gisèle
HERIQUE Valerie
JACOB Francois
LAMAIRE Laurence
MASSON Alain
MENIGOZ Regis
MOVAHEDI Mariem Lydie
NOEL Bernard
PEREZ-LOPEZ Valerie MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE - DM - 2023
Page 63
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
POSE Pascale
RENUCCI FERNANDES Marina
RESTA Simonetta
ROBERT Claude
ROMERO Frederic
ROYER Mathieu
SCHILLINGER Patrick
SETHIAN Eddy
STEPHAN Anne-Marie
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.