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Conseil Municipal - Affiche CM 2024 06 27
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 2024 06 27)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Consommateurs,
GEVREMOINE Conseil municipal de Sèvremoine
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU JEUDI 27 JUIN 2024 À 20 HEURES
Espace Renaudin – Allée de la Riverette
Commune déléguée de la Renaudière
Commune de Sèvremoine
PREAMBULE
1. Situation médicale sur le territoire de Sèvremoine
2. Organisation de la saison estivale de la Piscine
OUVERTURE DE LA SEANCE
1. Vérification du quorum
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 février 2024
4. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2024
DELIBERATIONS
1. DIRECTION GENERALE
1.1. Communication
1.2. Police Municipale
1.3. Transition écologique
2. DIRECTION RESSOURCES
2.1. Achats – Assurances
2.2. Administration générale
2.3. Finances
2.3.1.Reversement de la subvention du département de Maine et Loire au GAEC Holstein du bois pour des plantations de haies bocagères en 2022
2.3.2.Attribution d’une subvention communale à l’OCCE Coop Scolaire 218 Ecole Les Peupliers
2.3.3.Refacturation de la consommation d’eau Chantier de rénovation salle polyvalente de Torfou
2.3.4.Demande de subvention au titre du fonds vert pour la déconstruction de l’usine de la choletaise et la réhabilitation des sols – St Germain sur Moine
2.3.5.Opération non budgétaire de régularisation compte 2181
2.3.6.Opération non budgétaire de régularisation compte 21622
2.4. Informatique
2.5. Ressources humaines
2.5.1.Versement de chèques cadeaux KDô Mauges au personnel de la commune
2.5.2.Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel RIFSEEP
3. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION 3.1. Enfance et jeunesse
3.1.1.Harmonisation des grilles de quotients familiaux entre Accueils Collectifs de Mineurs et tarifs de la périscolaire de Montfaucon- Montigné
3.1.2. Règlement de fonctionnement de l'accueil de loisirs périscolaire de Montfaucon- Montigné
3.1.3.Nouveaux tarifs de la restauration scolaire
3.1.4.Convention de mise à disposition de locaux et de matériels entre la commune de Sèvremoine et l’association Familles rurales de Tillières
3.1.5. Prise en charge des transports scolaires pour des manifestations culturelles, sportives ou citoyennes
3.2. Proximités
3.3. Santé et vieillissement
4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
4.1. Bâtiments
4.2. Espace public et cadre de vie
5. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET de L’URBANISME
5.1. Aménagement, urbanisme et habitat
5.1.1.St Germain sur Moine – Approbation du CRAC 2023 et d’un avenant au Traité de concession de la ZAC des Bottiers
5.1.2.St Germain sur Moine – rue du Docteur Raffegeau – Protocole de résiliation amiable d’une vente
5.1.3.St Germain sur Moine – rue de l’Aiguefou – Acquisition d’une friche
5.1.4.Torfou – Lotissement « Le Pré aux Sources » – Dénomination des nouvelles voies
5.1.5.Torfou – Lotissement du Pré aux Sources – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIEML pour l’extension du réseau électrique et d’éclairage public
5.1.6.St Crespin sur Moine – EPC France – Levée d’option d’un crédit-bail
5.1.7.St Germain sur Moine – La Foye – Cession de bien
5.1.8.Torfou – Régularisation le long de la voie ferrée – Acquisition de bien
5.1.9.Torfou – Régularisation le long de la voie ferrée – Cession de bien
5.1.10.St Germain sur Moine – rue de la Fontaine – Désaffectation et déclassement de parcelle
5.1.11.St André de la Marche – rue des Coquelicots – Désaffectation et déclassement de parcelle
5.2. Economie et agriculture
5.3. Habitat
6. DIRECTION VIE LOCALE
6.1. Animation démocratique
6.2. Culture et patrimoine
6.3. Sports
6.4. Animation locale
7. CCAS 7.1. CCAS
7.1.1. Provision pour travaux EHPAD du Clair Logis
QUESTIONS ORALES
ACTUALITES
INFORMATIONS :
1) Décisions du Maire
2) Déclarations d'intention d'aliéner
3) Concessions en cimetière
Affiché le 21/06/2024 Le Maire,
Didier Huchon