Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 03 27 Affiche
Procès Verbal - 2025 11 27 PV
Procès Verbal - 2025 04 24 Affiche
Conseil Municipal - Affiche CM 2024 11 28
Déliberation - 2025 11 27 2.3.4 PJ1 Projet de convention Avance d
Conseil Municipal - Affiche CM 2024 06 27
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 27 novembre 20
Acte - 2025 11 27 2.3.2 PJ3 Contrat de pret GAIA Annexes
unknown - 2025 11 27 2.3.2 PJ1 Simulation remboursement anti
Déliberation - 2025 11 27 1.3.1 PJ1 Convention individuelle
Procès Verbal - 2025 11 27 Affiche
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 11 27 Affiche)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Justice et droit,
GEVREMOINE
COMMUNE Hôtel de ville - 23 place Henri Doizy
DE SEVREMOINE St Macaire en Mauges 49450 Sèvremoine
T. 02 41 55 36 76 - contact(@sevremoine.fr = 7% www.sevremoine.fr
Conseil municipal de Sèvremoine
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU JEUDI 27 NOVEMBRE 2025 A 20 HEURES
Espace Renaudin Allée de la Riverette
Commune déléguée de la Renaudière
Commune de Sèvremoine
PREAMBULE
1. Présentation des rapports 2024 de Mauges Communauté
• Rapport d’activité général
• Rapport sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) Déchets
• Rapport sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) Eau & Assainissement
OUVERTURE DE LA SEANCE
1. Vérification du quorum
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Validation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 octobre 2025
DELIBERATIONS
1. DIRECTION GENERALE
1.1. Communication
1.2. Police Municipale
1.3. Transition écologique
1.3.1. Réseau public de chaleur de Montfaucon-Montigné : approbation de la convention individuelle, du règlement de service et de la police d’abonnement
2. DIRECTION RESSOURCES
2.1. Achats – Assurances
2.2. Administration générale
2.2.1. Communication du rapport thématique régional de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la sobriété foncière en région Pays de la Loire
2.3. Finances
2.3.1. Budget principal – Notification projet transfert de prêts - Maintien des garanties d’emprunt dans le cadre du transfert de patrimoine entre Gambetta et La Mancelle d’Habitation
2.3.2. Budget Lotissement – Remboursement prêt La lévrauderie Erreur ! Signet non défini.
2.3.3. Budget Lotissement – Décision modificative n° 1 – Ajustement des prévisions budgétaires
2.3.4. Budget principal – Avance de trésorerie au Centre Communal d’Action Sociale de Sèvremoine Erreur ! Signet non défini.
2.3.5. Budget principal 2025 – Financement et modification d’autorisations de programme et de crédits de paiement – Décision modification n°1 GEVREMOINE
COMMUNE Hôtel de ville - 23 place Henri Doizy
DE SEVREMOINE St Macaire en Mauges 49450 Sèvremoine
T. 02 41 55 36 76 - contact(@sevremoine.fr = 7% www.sevremoine.fr
2.4. Informatique
2.5. Ressources humaines
3. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
3.1. Enfance et jeunesse
3.1.1 Convention d’adhésion à la centrale de référencement Force 5
3.2 Proximité
3.2.2 Convention de mise à disposition de bureaux de permanence sociale entre le département de Maine-et-Loire et la commune de Sèvremoine
3.3. Santé et vieillissement
4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
4.1. Bâtiments
4.2. Espace public et cadre de vie
4.2.1. Evolution de la convention pour la participation de Mauges Communauté et des communes à l’appel à projet « déchets abandonnés » de CITEO
4.2.2. Travaux de dépannages et de rénovation de l’éclairage public – Fonds de concours SIEML
5. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET de L’URBANISME
5.1. Aménagement, urbanisme et habitat
5.1.1. St Germain sur Moine – Déconstruction de l’usine de la Choletaise – Avenant au mandat de travaux avec Alter Public
5.2. Economie et agriculture
5.2.1. Avis – Autorisations d’ouvertures dominicales en 2026
5.3. Habitat
6. DIRECTION VIE LOCALE
6.1. Animation démocratique
6.2. Culture et patrimoine
6.3. Sport
6.4. Animation locale
7. CCAS
8. MAUGES COMMUNAUTÉ
8.1.1. Présentation des rapports de Mauges Communauté sur le prix et la qualité des services Eau Potable, du service assainissement collectif et du service assainissement non collectif au titre de l’année 2024
8.1.2. Présentation du rapport de Mauges Communauté sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets
8.1.3. Présentation du rapport d’activités 2024
8.1.4. Accord de principe pour la création d’une société coopérative d’intérêt collectif pour le projet de plateforme logistique de produits locaux « consommer local » GEVREMOINE
COMMUNE Hôtel de ville - 23 place Hent
DE SEVREMOINE St Macaire en Mauges 49450 Sêvrer
QUESTIONS ORALES
ACTUALITES
INFORMATIONS :
1. Décisions du Maire
2. Déclarations d'intention d'aliéner
3. Concessions en cimetière
Le Maire :
Didier Huchon