Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 11 27 Affiche
Procès Verbal - 2025 03 27 Proces verbal
Conseil Municipal - Affiche CM 2024 06 27
Procès Verbal - 2025 11 27 PV
Déliberation - 2026 03 20 Affiche
Procès Verbal - 2025 04 24 Affiche
Déliberation - 2025 11 27 2.3.4 PJ1 Projet de convention Avance d
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 27 novembre 20
Déliberation - 2025 05 22 Affiche
unknown - 2025 09 18 Affiche
Procès Verbal - 2025 03 27 Affiche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 03 27 Affiche)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Sport,
Conseil municipal de Sèvremoine
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU JEUDI 27 MARS 2025 A 20 HEURES
Espace Renaudin Allée de la Riverette
Commune déléguée de la Renaudière
Commune de Sèvremoine
PREAMBULE
1. Présentation des réunions publiques Sûreté – Sécurité Erreur ! Signet non défini.
OUVERTURE DE LA SEANCE
1. Vérification du quorum
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2025
DELIBERATIONS
1. DIRECTION GENERALE
1.1. Communication
1.2. Police Municipale
1.3. Transition écologique
2. DIRECTION RESSOURCES
2.1. Achats – Assurances
2.2. Administration générale
2.3. Finances
2.3.1. Désignation du Président de séance – Adoption des comptes administratifs 2.3.2. Compte de gestion 2024 – Budget principal
2.3.3. Compte administratif 2024 – Budget principal
2.3.4. Affectation des résultats 2024 – Budget principal
2.3.5. Autorisations de programme (AP) dans le cadre du plan pluriannuel d’investissement 2022- 2028 – Budget principal
2.3.6. Taux de fiscalité 2025
2.3.7. Budget 2025 – Budget principal
2.3.8. Compte de gestion 2024 – Budget annexe « Bâtiments »
2.3.9. Compte administratif – Budget annexe « Bâtiments »
2.3.10. Affectation des résultats 2024 – Budget annexe « Bâtiments » 2.3.11. Autorisations de programme (AP) dans le cadre du plan pluriannuel d’investissement 2022-2028 – Budget annexe « Bâtiments »
2.3.12. Budget annexe « Bâtiments » 2025
2.3.13. Compte de gestion 2024 – Budget annexe « Lotissements » 2.3.14. Compte administratif 2024 – Budget annexe « Lotissements » 2.3.15. Affectation des résultats 2024 – Budget annexe « Lotissements » 2.3.16. Budget annexe « Lotissements » 2025
2.3.17. Adoption des subventions 2025
2.3.18. Convention de mise à disposition de locaux avec l’association « L’Outil en main de Sèvremoine »
2.3.19. Aide financière au logement dans le cadre du programme OPAH/OPAH-RU 2.3.20. Constitution d’une provision pour le financement du Compte Epargne Temps (CET) 2.4. Informatique
2.5. Ressources humaines 3. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
3.1. Enfance et jeunesse
3.1.1. Dotations municipales 2025 aux OGEC
3.2. Proximités
3.3. Santé et vieillissement
4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
4.1. Bâtiments
4.2. Espace public et cadre de vie
5. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET de L’URBANISME
5.1. Aménagement, urbanisme et habitat
5.1.1. Bilan des opérations réalisées en 2024
5.1.2. Le Longeron – Reconstruction de logements à proximité de l’EHPAD – Bail emphytéotique – Avenant
5.1.3. St André de la Marche – Chemin rural déclassé – Cession
5.1.4. St André de la Marche – Voirie – Acquisition
5.1.5. St André de la Marche – Voirie – Acquisition
5.1.6. St Germain sur Moine – Zone d’activités Val de Moine 4 – Echange de terrains 5.1.7. St Macaire en Mauges – Voirie – Désaffectation et déclassement de parcelle 5.2. Economie et agriculture
5.3. Habitat
6. DIRECTION VIE LOCALE
6.1. Animation démocratique
6.2. Culture et patrimoine
6.3. Sport
6.3.1. Adoption des nouveaux tarifs de mise à disposition des équipements sportifs pour les collèges et lycées.
6.4. Animation locale
6.4.1. Remboursement des arrhes versés pour la location de la Salle des Loisirs à St André de la Marche
7. CCAS
8. MAUGES COMMUNAUTÉ
QUESTIONS ORALES
ACTUALITES
INFORMATIONS :
1) Décisions du Maire
2) Déclarations d'intention d'aliéner
3) Concessions en cimetière
Le Maire :
Didier Huchon