Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 04 03 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 05 29 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 12 13 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 25 04 09 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 05 31 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 09 27 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 04 05 PROCES V
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 03 08 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 09 25 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 06 28 LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 04 05 Liste DES Delibs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 04 05 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 05 AVRIL 2023
FOYER RURAL
BERSON
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
27-230405-01
RAPPORT N°01 :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
ELECTION D’UN MEMBRE DU BUREAU
NON VICE-PRESIDENT (M. BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
28-230405-02
RAPPORT N°02 :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
SCOT : DESIGNATION D’UN
REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES DE BLAYE AU
SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS
DE LA HAUTE GIRONDE (M. BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
29-230405-03
RAPPORT N°03 :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
SMICVAL : DESIGNATION D’UN
DELEGUE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DE BLAYE AU SMICVAL
(M. BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
30-230405-04
RAPPORT N°04 :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
DESIGNATION DE 2 REPRESENTANTS
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE BLAYE AU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DES EAUX DU
BLAYAIS (M. BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
31-230405-05
RAPPORT N°05 :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
DESIGNATION D’UN REPRESENTANTS
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE BLAYE AU SIAEPA DES COTEAUX
DE L’ESTUAIRE (M. BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
32-230405-06
RAPPORT N°06 :
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
VALIDATION DE LA CONVENTION
CADRE PETITE VILLE DE DEMAIN
VALANT ORT (M. BALDÈS) (Annexe
01)
Approuvé à la majorité 2
33-230405-07
RAPPORT N°07 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS ET DES EFFECTIFS (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
34-230405-08
RAPPORT N°08 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DE L’APPLICATION
DES HEURES COMPLEMENTAIRES AU
SEIN DE LA CCB (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
35-230405-09
RAPPORT N°09 :
COMPTABILITÉ : ZAE – VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2023 (M57) (M.
DUEZ)
Approuvé à la majorité
36-230405-10
RAPPORT N°10 :
FISCALITÉ : FIXATION DU PRODUIT
DE LA TAXE GEMAPI 2023 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
37-230405-11
RAPPORT N°11 :
COMPTABILITÉ : CCB – BUDGET
ANNEXE GEMAPI /VOTE DU BUDGET
PRIMITIF 2023 (M 57) (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
38-230405-12
RAPPORT N°12 :
SOCIAL : SOUTIEN FINANCIER AUX
ASSOCIATIONS CARITATIVES – AIDE
ALIMENTAIRE (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
39-230405-13
RAPPORT N°13 :
CULTURE : SOUTIEN AUX ACTIONS
DE MEDIATION CULTURELLES AU
TITRE DE L’ANNEE 2023 (M.
BROSSARD)
Approuvé à l’unanimité
40-230405-14
RAPPORT N°14 :
CULTURE : SUBVENTION 2023 AUX
ASSOCIATIONS EVENEMENTIEL (M.
BROSSARD)
Approuvé à l’unanimité
41-230405-15
RAPPORT N°15 :
COMPTABILITÉ : SUBVENTION DE
FONCTIONNEMENT 2023 AU CIAS (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
42-230405-16
RAPPORT N°16 :
TOURISME : PROROGATION DE LA
CONVENTION DE PARTENARIAT BBTE
AU TITRE DE L’ANNEE 2023 ET
POURSUITE DES ACTIONS
COLLECTIVES ENGAGEES (M.
BROSSARD)
Approuvé à l’unanimité
43-230405-17
RAPPORT N°17 :
TOURISME : OFFICE DE TOURISME –
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
2023 (M. BROSSARD)
Approuvé à la majorité
44-230405-18
RAPPORT N°18 :
COMPTABILITÉ : SUBVENTION
D’EXPLOITATION 2023 A l’EPIC
« OFFICE DE TOURISME » (M. DUEZ)
Approuvé à la majorité 3
45-230405-19
RAPPORT N°19 :
JEUNESSE : DEMANDE DE
FINANCEMENT DU PLANCHODROME
(M. LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
46-230405-20
RAPPORT N°20 :
FISCALITE - TAXE D’ENLEVEMENT
DES ORDURES MENAGERES/ VOTE
DES TAUX 2023 (M. DUEZ)
Approuvé à la majorité
47-230405-21
RAPPORT N°21 :
FISCALITE - VOTE DU TAUX DE
COTISATION FONCIERE DES
ENTREPRISES 2023 (M. DUEZ)
Approuvé à la majorité
48-230405-22
RAPPORT N°22 :
FISCALITE - VOTE DES TAUX DE
TAXES SUR LE FONCIER BATI, LE
FONCIER NON BATI ET LA TAXE
D’HABITATION 2023 (M. DUEZ)
Approuvé à la majorité
49-230405-23
RAPPORT N°23 :
CCB/VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2023 (M57) (M. DUEZ)
Approuvé à la majorité
50-230405-24
RAPPORT N°24 :
URBANISME : DEBAT SUR LES
ORIENTATIONS GENERALES DU
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE
DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
DU PLAN LOCAL D’URBANISME
INTERCOMMUNAL (PLU) DE SAINT
CIERS DE CANESSE (M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité
51-230405-25
RAPPORT N°25 :
PETITE ENFANCE : PROJET DE SANTÉ
ENVIRONNEMENTALE AU SEIN DES
EAJE DE HAUTE-GIRONDE (M. LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
52-230405-26
RAPPORT N°26 :
AVIS SUR LES MODIFICATIONS
STATUTAIRES DE L’EPFNA :
PERIMETRE ET VISIO-CONFERENCE
(M.TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité