Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Avenant à la convention de partenariat pour l'accu
Déliberation - 15 Convention du chantier d'insertion Adoptiio
Déliberation - 15 Adoption d'une convention de partenariat avec
Déliberation - adoption d'un avenant aà la convention de stérilis
Déliberation - 05 Adoption de l'avenant à la convention avec Hé
Déliberation - 03 adoption d'une convention relative à l'organis
Déliberation - 20 Adoption d'un avenant à la convention de régie
Déliberation - Convention de partenariat spectacles avec la CCC
Déliberation - 5 Convention de partenariat pour la mise à disposi
Déliberation - 9 Adoption d'une convention de mise à dispositio
Déliberation - 19 Adoption d'un avenant à la convention de partenariat pour l'accueil et l'organisation de spectacles
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Déliberation - 19 Adoption d'un avenant à la convention de partenariat pour l'accueil et l'organisation de spectacles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT
DU REGISTRE
DEPARTEMENT DES DELIBERATIONS
HERAULT DU CONSEIL MUNICIPAI
ARRONDISSEMENT
LODEVE
Séance du 3 Avril 2024
Commune de
PAULHAN N° 2024/04/19
Date de la convocation
me
ee CD 522
a
DE ee
L'an deux mille vingt-quatre, le trois Avril,
Le Conseil Municipal de la Commune de Paulhan s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances à dix huit heures trente, sous la présidence de Claude VALERO, et après convocations régulièrement faites à domicile.
Etaient présents : MM. VALERO Claude, RICARD Christine, ROYON Sophie,
ALETX Bertrand, BONSIGNORI Vincent, GAVINET Isabelle, GUERIN Grégory,
BOUISSON Mylène, JAURION Léon, LABORDA Véronique, GASC Georges,
LAMBERT Véronique, CAPELLE Laetitia, LAMBERT Marcel, RODES Magali,
DJUROVIC Aleksandra, HEREDIA Fabienne, NOUGOUM Mohamed.
Etaient Absents : MM. GASC Carine, BIROUSTE Pascal, ROIG José, GARIN-
MICHAUD Gérard, JAM Thierry.
Procurations : - Mme DAVIT Hélène à Mme RICARD Christine
- Mr GAUBERT Guy à Mr GUERIN Grégory
- Mme AMMARI Hanane à Mr BONSIGNORI Vincent
- Mr SEBASTIAN David à Mme LABORDA Véronique
Î
Accusé de réception en préfecture
034-213401946-20240403-2024-04-19-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Objet: Adoption d’un avenant à la convention de partenariat pour l’accueil et l’organisation de spectacles avec la Communauté de Communes du Clermontais « le théâtre le Sillon »
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 25 septembre 2023 relative à l’adoption d’une convention de partenariat pour l’accueil et l’organisation de spectacles avec la Communauté de Communes du Clermontais «le théâtre le Sillon ».
A ce titre, il indique qu’il convient de modifier certains points de cette convention concernant l’accueil du spectacle « Der Lauf » de la compagnie « les Vélocimanes ».
A ce titre, il convient de prendre un avenant à la convention de partenariat pour l’accueil et l’organisation de spectacles avec la Communauté de Communes du Clermontais « le théâtre le Sillon ».
Oui l'exposé de son Président,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- Approuve l’avenant à la convention de partenariat pour l'accueil et Porganisation de spectacles avec la Communauté de Communes du
Clermontais « le théâtre le Sillon »,
- Autorise Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à accomplir toutes les démarches administratives relatives à ce dossier.
Fait et délibéré les jour, mois et an que susdits.
Le Maire
Claude VALERO
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site internet www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401946-20240403-2024-04-19-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024