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Document publié le Vendredi 13 juin 2014 par la commune de Touvet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 13 06 2014 07 rapport)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
COMMUNE DU TOUVET- CONSEIL MUNICIPAL du 13 juin 2014
Rapport - Délibération
Objet : Règlement intérieur des services scolaires. Rentrée 2014/2015
Réf Adm :
Services scolaires
Rapporteur Annie Vuillermoz
RAPPORT
Madame Annie Vuillermoz, adjointe en charge des solidarités, de la vie scolaire et de la lecture publique de la commune du Touvet, expose le rapport suivant :
La commune disposait de trois règlements intérieurs, un par service. Il a été décidé pour plus de lisibilité de les rassembler en un seul document.
Les parents vont recevoir à la fin de la semaine les dossiers d’inscription pour la rentrée 2014/2015 communiqués par l’école aux enfants.
Deux permanences vont être organisées les 17 et 18 juin de 18h à 20 h pour que les parents viennent déposer les dossiers complétés.
Il est rappelé que le portail famille doit être privilégié pour les inscriptions-désinscriptions pour la cantine et pour le périscolaire, comme le stipule le règlement intérieur. Le portail famille a connu quelques dysfonctionnements aujourd’hui résolus. Aucune inscription n’est donc acceptée par mail.
Le maire vous remercie de bien vouloir statuer.
En conséquence, le maire vous propose d’adopter la délibération suivante.
DELIBERATION
Après avoir entendu le rapport de Madame Annie Vuillermoz, adjointe en charge des solidarités, de la vie scolaire et de la lecture publique de la commune du Touvet,
Le Conseil municipal
ADOPTE le règlement intérieur ci joint
Le Maire
Laurence Théry