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Document publié le Lundi 31 octobre 2022 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 10 25 AM 2022 32)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNE DE MONNIERES N° 2022-32
ARRETE DE CIRCULATION
POUR TRAVAUX FIBRE OPTIQUE
Impasse des oisesaux — Rue des tilleuls
Le Maire de la commune de Monnières,
VU les articles L 2212.2 et L 2213.1 du Code général des collectivités territoriales,
VU le Code de la route,
VU les arrêtés formant le règlement général de police de la commune,
CONSIDERANT les travaux de type : Remplacement de poteaux à l'identique pour le compte d'Orange réalisés par l’entreprise CONSTRUCTEL — Route de Tramoyes 01700 LES
ECHETS.
CONSIDERANT qu’il ya lieu de réglementer la circulation dans un but de sécurité publique pendant la durée des travaux de 15 jours : Impasse des oiseaux — Rue des tilleuls.
VU l'intérêt général,
ARRETE
ARTICLE 1 : La circulation des véhicules sera règlementée sur l’impasse des oiseaux et la rue des tilleuls, à compter du 31 octobre 2022 jusqu’au 18 novembre 2022, de jour entre 08h00 et 18h00, exceptionnellement le samedi si besoin.
ARTICLE 2 : Durant les travaux la chaussée sera rétrécie et la circulation sera alternée par
l’entreprise.
ARTICLE 3 : Monsieur le Maire de Monnières, Monsieur le Commandent du Groupement
de Gendarmerie, sont chargés chacun en ce qui concerne, de l'exécution du présent arrêté.
À Monnières, le 25 octobre 2022
Le Maire,
Patrick VIVERGE