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Déliberation - AFFICHAGE accueil Mairie Liste délibérations 21092026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - AFFICHAGE accueil Mairie Liste délibérations 21092026)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Télécommunications et internet,
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Date d'affichage : 24 septembre 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 SEPTEMBRE 2026
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-
DELIBERATION N°CM089-2026 - DENONCIATION DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION : Adopté à la majorité
DELIBERATION N°CM090-2026 - TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION (TVLH) : Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°CM091-2026 - MOBILISATION D'UN EMPRUNT : Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°CM092-2026 - STERILISATION DES CHATS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET CONVENTION AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX : Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°CM093-2026 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°CM094-2026 - DESIGNATION D'UN DELEGUE REPRESENTANT LA COLLECTIVITE AU SEIN DU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE - CNAS : Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°CM095-2026 - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LES TEMPS PERISCOLAIRES SUR LA PAUSE MERIDIENNE A L'ECOLE GUTENBERG : Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°CM096-2026 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU SPORT ATHLETIQUE PARTHENAISIEN : Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°CM097-2026 - REPAS DES AINES : Adopté à l'unanimité
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