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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 03 03 Compte Rendu cm du 3 MARS 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU de la Séance du 03 MARS 2025
Procès-verbal des délibérations du Conseil municipal de CHAUDENEY-sur-MOSELLE
Le Conseil municipal s'est réuni en session ordinaire sous la Présidence de son Maire, Monsieur Emmanuel PAYEUR, au lieu habituel de ses séances, le lundi trois mars deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures et zéro minute.
La convocation a été adressée le 25 février 2025 avec l’ordre du jour suivant :
-Validation du prix des menus produits d’affouage à 8€/stère
Etaient présents Messieurs et Mesdames : CUIENGNET Jean-Noël, GALICHET Hélène, GALLAND Mireille, KOCH Marie-Laure, MOREL Nadine, MOULIN Daniel, PAYEUR Emmanuel, PEIFFER Gwenaël, POTERLOT Didier, ROBERT-LOUIS Sylvain et ROUSSEL Marie-Claude. Absentes excusées : Mesdames Céline BUFFET et Sakina IJABI, M. Jean BOMBARDIERI procuration à M. Daniel MOULIN et M. Florian MILITCH.
Mme Nadine MOREL a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire.
2025/04) Validation du prix des menus produits d’affouage à 8£€/stère
Le Maire informe le Conseil municipal que la Commission des bois a décidé suite à la demande de l'ONF, de marquer les arbres de la parcelle n°18 pour distribution de menus produits. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité de : - Vendre les menus produits au prix de 8 €/stère.
Le Maire certifie avoir affiché le procès-verbal de cette séance à la porte de la mairie le 04/03/2025 et transmis au contrôle de légalité le 04/03/2025.
Le Maire,
E. PAYEUR