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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Champrond-en-Perchet.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 07 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
MAIRIE DE CHAMPROND-EN-PERCHET
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 DECEMBRE 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal de Champrond-en-Perchet, réuni le 7 Décembre 2023 à vingt heures trente minutes à la salle communale sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CHEVÉE, Maire.
Date de convocation : 29 novembre 2023.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Membres présents (10) : CHEVÉE Jean-Claude, BURON Ludovic, GAIENIER Sandrine, BOUILLY Delphine, LELONG Laurent, COUDRAY David, ABELARD Morgane, , DURAND Christelle, TARENNE Michel, LEVEAU Gaëlle, formant la majorité des membres en exercice.
Absent(s) : DORDOIGNE William.
Mme LEVEAU Gaëlle a été élue secrétaire.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Ordre du jour :
Approbation du procès verbal de la réunion du 5/10/2023.
Subvention au budget annexe de l’eau potable.
Modifications budgétaires au BP 2023.
Approbation du rapport d'activités 2022 du SIACOTEP.
Partenariat avec AXA pour mise en place d’une complémentaire santé communale. Contrat d’assurance statutaire – Habilitation du CDG 28.
Voie cyclable : renouvellement de la demande de Déclaration d’Utilité Publique auprès du Préfet.
Demande de subvention DETR / DSIL pour rénovation du lavoir.
Demande de subvention DETR / DSIL pour rénovation de l’éclairage publique. Distribution des colis et bons d’achats Noël 2023.
Informations diverses.
REF. 2023/025
Subvention au budget annexe de l’eau potable.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2023/026
Modifications budgétaires au BP 2023.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2023/027
Approbation du rapport d'activités 2022 du SIACOTEP.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2023/028
Partenariat avec AXA pour mise en place d’une complémentaire santé communale. Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2023/029
Contrat d’assurance des risques statutaires – Habilitation du CDG d’Eure-et-Loir. Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
…/… REF. 2023/030
Demande de subvention DETR / DSIL pour rénovation du lavoir.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2023/031
Demande de subvention DETR / DSIL pour rénovation de l’éclairage publique. Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2023/032
Voie cyclable : renouvellement de la demande de Déclaration d’Utilité Publique auprès du Préfet.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.