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Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste CM 26.01.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Ka27 ..
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
DU
26
JANVIER
2024
(article
L 2121-25
du
CGCT).
Peypin
Le
quorum
ayant
été
atteint,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer.
N°
DE
OBJET
SENS
DES
VOTES
DELIBERATION
POUR
|CONTRE
|
ABS.
001/2024
Autorisation
spéciale
d'investissement
au
budget
de
la commune
pour
l'exercice
2024.
11
002/2024
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
la convention
de
mise
à disposition
de
l'outil
informatique
de
11
l'observatoire
fiscal
métropolitaine
avec
la Métropole
Aix-Marseille
Provence.
003/2024
Approbation
de
la mise
à jour
du
règlement
de
fonctionnement
de
la structure
multi-accueil
« Lei
11
Cigaloun
».
004/2024
Approbation
de
la mise
à jour
du
règlement
de
fonctionnement
de
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement.
11
005/2024
Acquisition
amiable
de
parcelles
par
la commune.
11
006/2024
Rapport
d'activités
annuel
de
la Métropole
pour
l'exercice
2022.
11
Peypin,
le
26.01.2024
Le
Maire,
Jean
Marie
LEONARDIS