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Conseil Municipal - Liste CM 28.12.2023
Document publié le Jeudi 28 décembre 2023 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste CM 28.12.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Handicap et inclusivité,
Ka? se
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
DU
28
DECEMBRE
2023
(article
L 2121-25
du
CGCT).
Peypin
Le
quorum
ayant
été
atteint,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer.
N°
DE
OBJET
SENS
DES
VOTES
DELIBERATION
POUR
|
CONTRE
ABS.
071/2023
Protection
sociale
complémentaire
des
agents.
Participation
au
dispositif
de
contrat
d'assurance
collective
|
“
12
avec
le Centre
de
Gestion
des
Bouches-du-Rhône.
072/2023
Délibération
cadre
relative
au
régime
indemnitaire
des
agents
de
la commune
de
Peypin.
12
073/2023
Approbation
de
la prorogation
de
la convention
d'aménagement
forestier
avec
l'Office
National
des
Forêts.
12
074/2023
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
l'aide
au
fonctionnement
des
crèches
12
municipales.
Année
2024.
075/2023
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
l'aide
à la
transition
énergétique.
ne
,
da
|
12
Acquisition
d'une
balayeuse
électrique.
Année
2024.
076/2023
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la Dotation
de
Soutien
à l'Investissement
Local
(DSIL)
h
.
-
/
12
pour
le remplacement
des
chaudières
fioul
des
groupes
scolaires
Pagnol
et
Bessi.
Année
2024.
077/2023
Avenant
n°1
au
marché
de
livraison
de
fioul
domestique
pour
les
bâtiments
communaux.
12
078/2023
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
11
1
079/2023
Approbation
du
renouvellement
de
bail
avec
l'association
sportive
de
tir
de
Peypin.
12
080/2023
Programme
ACTEE2
/ SEQUOIA.
Approbation
de
l'avenant
n°1
à la
convention
de
partenariat
et
la
convention
de
reversement
n°2
entre
la FNCCR,
la Métropole
Aix-Marseille
Provence,
l'ALEC,
le CPIE
et
12
les
29
communes
membres.
081/2023
Mise
en
œuvre
de
la protection
fonctionnelle
au
profit
de
M.
le Maire.
12
Peypin,
le
28.12.2023
Le
Maire,
ean
Marie
LEONARDIS