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Procès Verbal - 231013PVCONSEILMUNICIPAL
Conseil Municipal - 200529CR
Déliberation - PROCESVERBALDU05 05 2022
Convocation - 250818Convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dalhunden.
Lien du pdf (Convocation - 250818Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
(
)
COMMUNE
DE
DALHUNDEN
68
Place
de
la
Mairie
- 67770
DALHUNDEN
Tél.
03
88
86
97
18
- Email
: contact@dalhunden.fr
www.dalhunden.fr
Le
9
août
2025
Le
Maire
de
la
Commune
à Mmes
et
MM.
les
membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
nous
nous
réunirons
dans
la salle
du
conseil
municipal
à la
Mairie
de
Dalhunden
:
9.
Lundi
18
août
2025
à 20
h
00
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
23
mai
2025
Fixation
du
nombre
et de
la
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
de
communes
du
Pays
Rhénan
dans
le
cadre
d’un
accord
local
Projet
d'installation
d'ombrières
photovoltaïques
sur
le parking
de
l’'ESCAL
Promesse
synallagmatique
de
bail
emphytéotique
en
vue
de
la réalisation
d'ombrières
photovoltaïques
sur
le parking
de
l’'ESCAL
Cession
de
la
salle
ESCAL
par
la
communauté
de
communes
du
Pays
Rhénan
Cimetière
: règlement
intérieur
et
prix
des
concessions
Subvention
exceptionnelle
: Section
du
Bas-Rhin
de
la
FNAFFAA
(Fédération
Nationale
des
Anciens
des
Forces
Françaises
en
Allemagne
et
Autriche)
Subvention
exceptionnelle
: Association
Dalh’kids
10.
Subvention
exceptionnelle
: OMSALD
11.
Subvention
exceptionnelle
: Amicale
des
pompiers
de
Sessenheim
Stattmatten
12.
Divers