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Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - CM 26 10 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
_st_ Henbont Hennebont Conseil Municipal 2020 2026 Séance du jeudi 26 octobre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - Roll an clivizadego'ù
«Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances »
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Pour:
co
cn a o a
Le conseil adopte à
Conseil Municipal du 28 09 2023 Contre : l'unanimité cette Rapporteur : DOLLÉ Michèle Abstention : délibération. Non votant :
2 Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte- Pour: 0 Le conseil prend rendu Contre : 0 acte Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : 0
Non votant : 33
3 Règlements intérieurs de la Médiathèque Eugène Pour: 33 Le conseil adopte à Guillevic et de l'Artothèque-Galerie Pierre Tal Coat Contre : 0 l'unanimité cette d'Hennebont Abstention : 0 délibération. Rapporteur: CORPART Claudine Non votant : 0
4 Bilan Politique de la Ville 2022 Pour : 0 Le conseil prend Rapporteur . DOLLÉ Michèle Contre : 0 acte
Abstention : 0
Non votant : 33
5 Création d'un espace de vie sociale Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur. DOUÉ Michèle Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
6 Modification du règlement de fonctionnement du Pour: 29 Délibération multi accueil PEOPLE AND BABY Contre : 0 adoptée par 29 voix Rapporteur LE FUR Aline Abstention : 4 Pour et 0 voix Contre, Abstention :
Non votant : 0 4.
7 Subventions Sports Jeunes et Adultes de haut Pour: 33 Le conseil adopte à niveau - année 2023 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : CORPART Claudine Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
8 Approbation du principe de recours à une Pour: 27 Délibération délégation de service public pour l'exploitation Contre : 5 adoptée par 27 voix
d'un multi accueil à Hennebont Abstention : 1 Pour et 5 voix Rapporteur: LE FUR Aline Non votant : 0 Contre, Abstention. 1.
9 Rapport d'activité 2022 Morbihan Energies Pour: 0 Le conseil prend Rapporteur: LE DOUSSAL Anne -Laure Contre : 0 acte
Abstention : 0
Non votant : 33 10 Programme Local de l'Habitat: 2024-2029 Pour: 29 Délibération Rapporteur : GUYOT Yves Contre : 4 adoptée par 29 voix
Abstention : 0 Pour et 4 voix
Non votant : 0 Contre, Abstention : 0.
11 Conv ention d'occupation espaces v erts propriété Po ur : 33 Le conseil adopte à de la SNCF Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE MARÉCHAL Laure Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
12 Modification simplifiée n°1 du Plan Local Po ur : 33 Le conseil adopte à d'Urbanisme Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: GUYOT Yves Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
13 Approbation du principe de recours à une dél égati on de s er v i c e public p o u r l a c r éat i o n ,
P o ur :
Contre :
33
0
Le conseil adopte à
l'unanimité cette
l'exploitation et le développem ent du réseau de Abstention : 0 délibérafion. chaleur urbain (RCU) de Kerihouais Non votant : 0 Rapporteur : LE CORFF Jean-François
14 Séisme au Maroc et inondations en Libye — Aides Po ur : 33 Le conseil adopte à d'urgence — Subventions exceptionnelles au fonds Contre : 0 l'unanimité cette d'action extérieure des collectiv ités locales Abstention : 0 délibération. Rapporteur . LE DOUSSAL Julien Non votant : 0
15 Transfert des i nstrum ents de m usi que à l 'EPCC Po ur : 33 Le conseil adopte à Trio Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : CORPART Claudine Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
16 Décision modificativ e budget principal Ville Po ur : 29 Délibération Rapporteur: LE LIBOUX Pascal Contre : 4 adoptée par 29 voix
Abstention : 0 Pour et 4 voix
Non votant : 0 Contre, Abstention : 0:
17 Décision modificativ e budget camping P o ur : 33 Le conseil adopte à Rapporteur. DOUAY Yves Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
18 Subv ention exceptionnelle au budget du port Po ur : 33 Le conseil adopte à Rapporteur: LE CORFF Jean-François Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
19 Décision modificativ e budget port Po ur : 33 Le conseil adopte à Rapporteur : LE CORFF Jean-François Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
20 Décision modificativ e budget quimpéro Po ur : 33 Le conseil adopte à Rapporteur : GUYOT Yves Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
21 Vente d'une tondeuse Po ur : 33 Le conseil adopte à Rapporteur CACLIN Peggy Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0 22 Forfait OGEC 2023 Pour: 24 Délibération Rapporteur MAHÉ Valérie Co ntre : 4 adoptée par 24 voix
Abstentio n : 4 Pour et 4 voix
No n vo tant : 1 Contre, Abstention : 4.
2 3 Modification de l'AP CP salle de sieste maternelle P o ur : 33 Le conseil adopte à
Paul Eluard Co ntre : 0 l'unanimité cette Rapporteur; HENRY Gwendal Abstentio n : 0 délibération.
No n vo tant : 0
2 4 Modification AP CP restauration écurie 7 du Haras P o ur : 2 5 Délibération
d'Hennebont Contre : 3 adoptée par 25 voix Rapporteur; LE LIBOUX Pascal Abstentio n : 0 Pour et 3 voix Contre, Abstention : Non votant : 5
O.
2 5 Modi fi cati on AP CP réhabilitation du gymnase P o ur : 33 Le conseil adopte à
Victor Hugo Co ntre : 0 l'unanimité cette Rapporteur; TRÉCANT Joël Abstentio n : 0 délibération.
Non votant : 0
2 6 M o d i f i cat i o n A P CP p l an de relance pour la P o ur : 33 Le conseil adopte à sacristie Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur; TOUSSAINT Frédéric Abstentio n : 0 délibération.
Non votant : 0
2 7 Modi fi cati on AP CP regroupem ent des serv i ces P o ur : 29 Délibération
techniques Co ntre : 4 adoptée par 29 voix Rapporteur; TRÉCANT Joel Abstention : 0 Pour et 4 voix Contre, Abstention : Non votant : 0
O.
2 8 Modification AP CP agenda d'accessibilité P o ur : 33 Le conseil adopte à programmée Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur; LE DOUSSAL Anne-Laure Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
Séance clôturée à 21 h 35
Fait à Hennebont, le: 27/10/2023
Le 1er Adjoint,
Liste des délibérations affichée le: 27/10/2023