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Conseil Municipal - CM 2 octobre 2020
Document publié le Vendredi 2 octobre 2020 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2 octobre 2020)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sécurité sociale,
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2020 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 24 Juillet 2020
* AFFAIRES GENERALES:
- Constitution de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Métropole Aix-Marseille-Provence : désignation des représentants de la commune - Présentation du rapport annuel du Syndicat Intercommunal de Développement et de Gestion des Installations Sportives Année 2019
- Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Gestion du Collège de Font d’Aurumy de Fuveau : modification de la délibération n°50/2020 du 26/6/2020
* AFFAIRES TECHNIQUES:
- Impasse des Cyprès : Travaux d’intégration des réseaux électriques dans l’environnement sous maîtrise d’ouvrage : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention spécifique à intervenir avec ENEDIS
* METROPOLE:
- Réalisation de l’aménagement des réseaux humides Rue du Farageon : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
- Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) : demande de participation financière à la Métropole Aix-Marseille-Provence-Territoire du Pays d’Aix pour le fonctionnement du service Emploi de la commune pour l’année 2020 : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* AFFAIRES DE PERSONNEL:
- Recrutement d’agents contractuels en application des articles 3 et 3-1 de la loi n°84-53 du 26/1/84 pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité, à un accroissement saisonnier d’activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels : modification des délibérations n°115/2016 et 116/2016 du 30/9/2016 - Recrutement d’agents vacataires pendant le temps périscolaire et fixation du montant et du nombre de vacations des intervenants
* AFFAIRES SCOLAIRES/PETITE ENFANCE:
- Accueil périscolaire : adoption du règlement intérieur (modification de la délibération n°47/2020 du 26/6/2020)
- Reconduction de l’aide LEA : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales des BDR relative à l’aide aux Loisirs Equitables et Accessibles (LEA)
* AFFAIRES D’URBANISME:
- Acquisition de plein droit d’un bien sans maître en application des articles 713 du Code Civil et L25 du Code du domaine de l’Etat – parcelle AI n°67 - Acquisition de plein droit d’un bien sans maître en application des articles 713 du Code Civil et L25 du Code du domaine de l’Etat – parcelle AL n°10
* QUESTIONS DIVERSES