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Ordre du Jour - ODJ CM 30 10
Document publié le Vendredi 30 octobre 2020 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 10)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2020 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 2 Octobre 2020
- Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES:
- Budget Général :
* Traitement budgétaire et comptable des dépenses liées au COVID 19 * décision modificative n°1
* AFFAIRES TECHNIQUES:
- Raccordement du centre aéré Chemin de Saint Marc: Travaux d’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique : autorisation donnée Monsieur le Maire à signer la convention de servitudes à intervenir avec ENEDIS
* AFFAIRES GENERALES :
- Fourrière automobile : fixation des tarifs
- Conventions de mise à disposition de personnel entre la commune et les associations : modification de la délibération n°93/2015 du 23 Juillet 2015 - Renouvellement du Label Grand Site de France de Sainte Victoire et Concors : avis du Conseil Municipal sur l’adoption du dossier de candidature
* AFFAIRES DE PERSONNEL:
- Délibération autorisant la signature d’une convention de rupture conventionnelle et adoption du montant de l’indemnité spécifique
* AFFAIRES SCOLAIRES/PETITE ENFANCE:
- Equipement d’Accueil de Loisirs (Alsh) extrascolaire : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l’avenant de prolongation à la convention d’objectifs et de financement « Accueil de Loisirs (Alsh) extrascolaire » avec la Caisse d’Allocations Familiales (Réf délibération n° 139//2017 du 20 octobre 2017) - Equipement d’Accueil de Loisirs (Alsh) périscolaire : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l’avenant de prolongation à la convention d’objectifs et de financement « Accueil de Loisirs (Alsh) périscolaire» avec la Caisse d’Allocations Familiales (Réf délibération n° 140/2017 du 20 octobre 2017)
* AFFAIRES D’URBANISME:
- Acquisition de la parcelle AB n°182 sise Boulevard de la Cairanne : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* QUESTIONS DIVERSES