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Ordre du Jour - ODJ 27 octobre 23
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 27 octobre 23)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2023 À 18 HEURES 39 ORDRE DU JOUR Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du 29 septembre 2923 Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire # AFFAIRES FINANCIERES : - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 19 Janvier 2024 : Fixation de la durée des amortissements des immobilisations - Adoption du règlement budgétaire et financier dans Le cadre du passage à la M57 - Décision modificative n°3 * AFFAIRES GENERALES : - Rapport annuel 2922 du Syndicat Intercommunal de Développement et de Gestion des Installations Sportives - Approbation des rapports de La CLET portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences - Mandat spécial accordé aux Elus pour le salon des Maires et des Collectivités Territoriales du 21 au 23 novembre 2023 à Paris * AFFAIRES DE PERSONNEL : - Actualisation astreintes et modalités d’indemisation ou de repos compensateur- Filière Technique : modification de la délibération n°128/2922 du 25 novembre 2022 - Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par Les personnels dans lé cadre de déplacement temporaires liés à une mission * AFFAIRES D'URBANISME : - Dénomination d’un chemin privé quartier Le Plantier : modification de la délibération n°53/2623 du 9 juin 2023 - Dénomination d’un chemin privé quartier Fontjuane * AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE : -Pilotage du projet de territoire chargé de coopération Ctg : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la Convention d’Objectifs et de Financement pour la prestation « chargé de cocpération Ctg » établie avec la Caisse d’Allocations Familiales (caf) *QUESTIONS DIVERSES