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Déliberation - Deliberation CCAS 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation CCAS 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Nombre de
Conseillers
En exercice : 17
Présents : 12
Votants: 12
OBJET :
R.O.B
2025
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
ou obus
le: le ol eu l2s é ou Notifié
je: 7 Avril 2025
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CCAS
L'an deux mille vingt cinq,
le : sept avril
le CCAS de la commune de SIMIANE COLLONGUE,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Mme Yvonne FORNASIER Vice Présidente.
Date de convocation : 31 Mars 2025
Présents : , Nadine KONIG, Denise BECHE, Paule RANUCCI, , Ange FURET, Yvonne FORNASIER, Jean-marc HENNELIN, Louise DESIDERIO, Micheline FRAU, Léonard BALDOCCHI, Louis BIMA, Huguette MASEGOSA, Jean Pierre FORNASIER
Absents : Philippe ARDHUIN Excusé, Marine SIMULA, Jean charles POUPEL, Dominique VALOIS, Louis BIMA, , Stéphanie CHASTIN.
Procurations: Aucune.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les articles L2312-1 et D2312-2 du Code général des collectivités territoriales pour le budget du Centre Communal d'Action Sociale.
Vu le Rapport d'Orientation Budgétaire 2025,
Le CCAS
Prend acte que le rapport fixant les orientations budgétaires 2025 a fait l’objet d’un débat en séance de la Commission CCAS. Nombre de
Conseillers
En exercice :17
Présents : 12
Votants : 12
OBJET :
Adoption du COMPTE
DE GESTION
du CCAS
Année 2024
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CCAS
L'an deux mille vingt cinq
le : sept avril
le CCAS de la commune de SIMIANE COLLONGUE,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Mme Yvonne FORNASIER vice Présidente.
Date de convocation : 31 Mars 2025
Présents : , Nadine KONIG, Denise BECHE, Paule RANUCCI, , Ange FURET, Yvonne FORNASIER, Jean-marc HENNELIN, Louise DESIDERIO, Micheline FRAU, Léonard BALDOCCHI, Louis BIMA, Huguette MASEGOSA, Jean Pierre FORNASIER.
Absents : Philippe ARDHUIN Excusé, Marine SIMULA, Jean charles POUPEL, Dominique VALOIS, Stéphanie CHASTIN.
Procurations: Aucune.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du 7 Avril 2025 adoptant le ROB du CCAS
Considérant que le CCAS doit se prononcer avant le 30 juin de l’année N+1 sur l'exécution de la comptabilité administrative tenue par le président
Considérant que le compte de gestion établi par le receveur municipal fait ressortir une identité d'exécution d'écritures avec le compte administratif ;
Le CCAS
Adopte le compte de gestion et ses annexes, établis pour l'exercice 2024, par le receveur municipal, visés et certifiés conforme par l'ordonnateur,
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
ou VOX
les do (Er [26 é ou Notifi
le: , Avril 2025
Résultats | Résultats 2024 | Résultats
antérieurs cumulés
reportés
Investissement +26,93 0 +26.93
Fonctionnement | + 56 236,40 |-11 204,99 +45 031,41
POUR : 12
CONTRE : O
ABSTENTION : O
ice Présidente-qu CCAS
ne FORNASIER Nombre de
Conseillers
en exercice : 17
présents : 12
Votants : 12
OBJET :
Adoption du COMPTE
ADMINSTRATIF du
CCAS - Année 2024
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
ou sous-Préfecture
le: © leu f25
Publié ou Notifié
le : 7 Avril 2025
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CCAS
L'an deux mille vingt cinq
le : sept avril
le CCAS de la commune de SIMIANE COLLONGUE,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Me Yvonne FORNASIER Vice- Présidente.
Date de convocation : 31 Mars 2025
Présents : , Nadine KONIG, Denise BECHE, Paule RANUCCI, , Ange FURET, Yvonne FORNASIER, Jean marc HENNELIN, Louise
DESIDERIO, Micheline FRAU, Léonard BALDOCCHI, Louis BIMA, Huguette MASEGOSA, Jean Pierre FORNASIER
Absents : Philippe ARDHUIN Excusé, Marine SIMULA, Jean charles POUPEL, Dominique VALOIS, , Stéphanie CHASTIN.
Procurations: Aucune.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du 7 Avril 2025 adoptant le budget primitif du
CCAS
Considérant que le CCAS doit se prononcer avant le 30 juin de l'année N+1 sur l'exécution de la comptabilité administrative tenue par le président
Considérant que le compte de gestion établi par le receveur municipal fait ressortir une identité d'exécution d'écritures avec le compte administratif ;
Le CCAS
Décide d'arrêter le compte administratif de l'exercice 2024 comme suit :
Investissement | Fonctionnement
Dépenses 0 117 472,65 €
Recettes 0 106 267,66 €
Résultat 0 - 11 204,99€
Résultat de l'exercice 2024 : - 11 204,99 € Donne acte à Madame la Vice-Présidente du CCAS de la présentation faite du compte administratif de l'exercice 2024, et des documents qui l’accompagnent, annexés à la présente délibération,
POUR : 12
CONTRE : O0
ABSTENTION : 0
Mme La Vice- Présidente du CCAS
Q SIER _ Nombre de Conseillers :
en exercices : 17
présents : 12
votants : 12
OBJET :
BUDGET PRIMITIF
CCAS 2025
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
ou sous-Préfecture
le:
Publié ou Notifié
le : 7 Avril 2025
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CCAS
L'an deux mille vingt cinq ,
le: sept avril
le CCAS de la commune de SIMIANE COLLONGUE,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la vice-présidente Mme Yvonne FORNASIER
Date de convocation : 31 Mars 2025
Présents : , Nadine KONIG, Denise BECHE, Paule RANUCCI, , Ange FURET, Yvonne FORNASIER, Jean-marc HENNELIN, Louise DESIDERIO, Micheline FRAU, Léonard BALDOCCHI, Louis BIMA, Huguette MASEGOSA, Jean Pierre FORNASIER
Absents : Philippe ARDHUIN Excusé, Marine SIMULA, Jean charles POUPEL, Dominique VALOIS , Stéphanie CHASTIN.
Procurations: Aucune.
Le budget primitif du CCAS est voté comme suit :
En section de fonctionnement :
- dépenses : 104 531,41 €
- recettes : 104 531,41 €
En section d'investissement :
-dépenses : 26,93 €
-recettes : 26,93 €
OUI, l'exposé de Mme. La Vice-Présidente, les Membres du CCAS se Prononcent :
Membres pour: 12
Membres contre : 0
Abstention : 0
Mme La Vice-Présidente du CCAS
_Yvonne FORNASIER..