Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 24 28 Representant CA CCAS
Déliberation - DELIB 24 28 Representant CA CCAS
Déliberation - DELIB 24 28 Representant CA CCAS
Déliberation - 004 23 DEL CCAS ApprobationCA2022
Déliberation - DELIB 24 23 CCAS subv SASS
Déliberation - DELIB 24 23 CCAS subv SASS
Déliberation - DELIB 24 23 CCAS subv SASS 1
Déliberation - DELIB 24 96 Denomination voies communales
Déliberation - DELIB 24 96 Denomination voies communales
Déliberation - DELIB 39 23 CA 2022 Abbaye
Déliberation - DELIB 96 23 representant CCAS
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 96 23 representant CCAS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Département des Bouches-du-Rhône
Arrondissement d'Aix-en-Provence
REPUBLIQUE FRANCAISE
M
Li
g VILLE DE
Len LA ROQUE
{ D'ANTHÉRON
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil
Municipal
Séance du 18 septembre 2023 à 19 h 00
Nombre de membres Le Conseil Municipal de la commune de LA ROQUE
Afférents au . Ayant pris part à la | D'ANTHERON s’est réuni en Mairie, salle du Conseil Municipal, Conseil Municipal | En exercice délibération sur convocation adressée par le Maire à chacun de ses
membres, conformément aux dispositions du Code Général des
29 29 27 Collectivités Territoriales notamment de ses articles L. 2121-7 et
suivants.
Secrétaire de séance : Aurélie GROSSO
Conseillers municipaux présents : SERRUS Jean-Pierre, RICARD Isabelle, JEAN Didier, VANHALST Philippe, VAILLAT Fanny, VANDENBOSSCHE Frédéric, GROSSO Aurélie, LEBRE Jean-Marie, FANTAUZZO Marie-France, COUSTABEAU Gérard, CARELLO Danielle, ROUSSIER Michel, JEAN Nathalie, ROBERT Astrid, LAFOND Emilie, URAS Patrick, AYME Michel, POSTIAUX Régis, PIGNOLY Sylvestre, DIOP Alix
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir: MICHELOTTI Marie-Line donne pouvoir à RICARD Isabelle, BOUKHECHAM Amor donne pouvoir à GROSSO Aurélie, BOURGUE Michèle donne pouvoir à AYME Michel, BREBION Pascal donne pouvoir à JEAN Didier, MANDINE David donne pouvoir à LEBRE Jean-Marie, SBLANDANO Bruno donne pouvoir à SERRUS Jean-Pierre, SERAFINI Audrey donne pouvoir à POSTIAUX Régis Conseillers Municipaux absents : MILAD Lydie, ARIDJ Nadjim
Délibération N° 2023/096-
OBJET : Modification de la délibération N° 89/22 du 19 Mai 2022 - désignation des représentants de la commune au Conseil d'administration du CCAS - remplacement de Monsieur Paul GAILLARD
Rapporteur : M. Jean-Pierre SERRUS
Rappelle à l'assemblée que par délibération N° 38/20 du 18 juin 2020, le Conseil Municipal avait fixé à 16 le nombre de membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de LA ROQUE D'ANTHERON, savoir 8 représentants de la commune et 8 administrateurs désignés par arrêté du Maire.
Consécutivement à la démission de Monsieur Paul GAILLARD en date du 4 Juillet 2023, il convient d'élire un nouveau représentant de la commune.
Du fait qu'aucune des listes existantes ne dispose de noms pour remplacer Monsieur GAILLARD, il convient de procéder à une nouvelle élection des membres du CCAS.
Le Maire précise que chaque conseiller municipal ou groupe de conseillers municipaux, peut présenter une liste de candidats, même incomplète. Dans cette hypothèse, si le nombre de candidats figurant sur une liste est inférieur au nombre de sièges qui reviennent à celle-ci, le ou les sièges non pourvus le sont par les autres listes.
|12.89l09/3 et del publication | loinotifsctionle Éélodés | Les sièges sont attribués aux candidats d'après l'ordre de présentation sur chaque liste.
Si plusieurs listes ont le même reste pour l'attribution du ou des sièges restant à pourvoir, ceux-ci reviennent à la ou aux listes qui ont obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas d'égalité de suffrages, le siège est attribué au plus âgé des candidats.
Enfin, il est rappelé que l'autre moitié des administrateurs a été désignée par arrêté du Maire.
Vu la démission de Monsieur Paul GAILLARD,
Vu la délibération N° 89/22 du 19 Mai 2022,
PROCEDE AU VOTE à la représentation proportionnelle au plus fort reste, et à bulletins secrets.
DESIGNE en qualité de représentants de la commune pour siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de LA ROQUE D'ANTHERON :
Nombre de votants î 27
Nombre de blanc ou nul ; 0
Nombre de suffrages exprimés : 27
Sièges à pourvoir 3 1
Quotient électoral j 27
Suffrages exprimés/sièges à pourvoir)
Nombre de Quotient Sièges Restes | 2ème répartition TOTAL des
voix obtenues électoral attribués des sièges sièges attribués
Liste 1 : 27 1 0 0 1
Jean-Marie LEBRE
Danielle CARELLO
Nathalie JEAN
Astrid ROBERT
Emilie LAFOND
Fanny VAILLAT
Michèle BOURGUE
Alix DIOP
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Ainsi fait et délibéré, aux jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme...
COQUE
Le Maire : la Secrétaire de séance :
Jean-Pierre SERR Aurélie GROSSO