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Compte-Rendu - Compte rendu du 10.12.2021
Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 10.12.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 DÉCEMBRE 2021
À 18H30
Le 10 décembre 2021 à 18h30, le Conseil Municipal s’est tenu à la salle Léon Masson à Simiane- Collongue.
Monsieur le Maire procède à l’appel nominatif des membres du Conseil Municipal.
MEMBRES PRESENTS : MM. Philippe ARDHUIN – Léonard BALDOCCHI – Marina BARRESI – Myriam BONNET – Robert CANAMAS – Isabelle CAUET – Stéphanie CHASTIN – Yoann FEMENIA – Yvonne FORNASIER – Anna GAGLIARDI – Jean LE PESQ – Paul MAISON – Isabelle MAZEAUD-CULIOLI – Jean- Charles POUPEL – Lucien RIGAT – Marine SIMULA – Dominique VALOIS-VALERA – Marc VIGOUROUX – Gilbert ZUNINO
PROCURATION :
- M. Jean-Michel CASTAGNETTI à M. Léonard BALDOCCHI
- Mme Micheline FRAU à Mme Marina BARRESI
- M. Edouard GAI à M. Jean Le PESQ
- M. Anthony GIMENEZ à M. Robert CANAMAS
- Mme Noémie GUILBOT à Mme Dominique VALOIS-VALERA
- Mme Jennifer PALOMBE-MARKARIAN à Mme Anna GAGLIARDI
- M. Hervé PERNOT à Mme Isabelle MAZEAUD-CULIOLI
- Mme Paule RANUCCI à Mme Marine SIMULA
- Mme Claudine SEGURA à Mme Isabelle CAUET
- M. Hervé SEREKIAN à M. Philippe ARDHUIN
Avant le vote de la première délibération, les membres du groupe De Collongue à Simiane ont quitté le conseil. Le nombre de votants est alors passé à 24.
NOMBRE DE CONSEILLERS :
- En exercice : 29
- Présents : 15
- Votants : 24
Le quorum est atteint. 2
Monsieur le Maire propose Madame Dominique Valois comme secrétaire de séance.
Madame Dominique VALOIS est désignée à l’unanimité comme Secrétaire de séance. 1 – AFFAIRES GÉNÉRALES
1.1 – APPROBATION DES AVENANTS N°4 AUX CONVENTIONS DE GESTION RELATIVES AUX
COMPETENCES « DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE », « EAUX PLUVIALES » ET
« PROMOTION DU TOURISME DONT LA CREATION D’OFFICES DU TOURISME » DE LA
COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE.
POUR : 24
La délibération est adoptée à l’unanimité.
1.2 - CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE –
TERRITOIRE DU PAYS D’AIX ET LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU
PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE) – Année 2020.
POUR : 24
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Monsieur le Maire relève le fait que depuis qu’une partie du groupe s’est levée, les débats sont plus
apaisés.
2 – FINANCES
2.1 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT : LES FRÊNES : ACQUISITION EN VEFA DE 28
LOGEMENTS PLUS PLAI COLLECTIFS.
POUR : 24
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2.2 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT : LES FRÊNES : ACQUISITION EN VEFA DE 7
LOGEMENTS PLS COLLECTIFS
POUR : 24
La délibération est adoptée à l’unanimité. 3
2.3 – MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
POUR : 21
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 3 (MM. Yoann FEMENIA – Jean-Charles POUPEL – Gilbert ZUNINO)
La délibération est adoptée.
2.4 – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ET APPLICATION
DE LA FONGIBILITE DES CREDITS
POUR : 21
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 3 (MM. Yoann FEMENIA – Jean-Charles POUPEL – Gilbert ZUNINO)
La délibération est adoptée.
2.5 – FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57
POUR : 22
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 2 (MM – Yoann FEMENIA – Jean-Charles POUPEL)
La délibération est adoptée.
2.6 – AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2022
POUR : 24
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2.7 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE
FONCTIONNEMENT 2022 DE LA CRECHE
POUR : 24
La délibération est adoptée à l’unanimité. 4
3 – PERSONNEL
3.1 – DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES EMPLOIS POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE
POUR : 22
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 2 (MM. Yoann FEMENIA – Jean-Charles POUPEL)
La délibération est adoptée.
3.2 – CREATION D'UN POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX DANS LE
CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
POUR : 24
La délibération est adoptée à l’unanimité.
4 – URBANISME/TRAVAUX
4.1 – CESSION D’UN TERRAIN ISSU DU DETACHEMENT DES PARCELLES AD 336, AD 337 ET AD 338 AVENUE DU ROUSSILLON A MME MOSCARDINI
POUR : 23
CONTRE : 0
ABSTENTION : 1 (M. Gilbert ZUNINO)
La délibération est adoptée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.