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Déliberation - 2022 56 Information sur le deploiement dun reseau de chaleur geothermique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 56 Information sur le deploiement dun reseau de chaleur geothermique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Vieillesse,
2022/56
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
du
15 décembre
2022
Objet :
INFORMATION
SUR
LE
DÉPLOIEMENT
D'UN
RÉSEAU
DE
CHALEUR
GÉOTHERMIQUE
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
quinze
décembre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Baïlly,
légalement
convoqués
le
neuf
décembre,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 19
Jacques
ALEXIS,
Eric
VERSPIEREN,
Eve
VON
TSCHIRSCHKY
(arrivée
à
20h23
pour
le
vote
de
la
délibération
n°57),
Denis
PETITMENGIN,
Lucie
CATROUX,
Bertrand
MENIGAULT,
Caroline
BOUIS,
Jacques
NICOLAS,
Caroline
de
SAZILLY,
Charlotte
LOGEAIS,
Hervé
DEWYNTER,
Mathieu
BELKEBIR,
Siham
ROUSSEL,
Maelys
LUXOR,
Frédéric
GUIRIMAND,
Laurent
MITON,
Julien
COURTIN,
Ségolène
MOREAU,
Stéphanie
BANCAL,
Patrick
BOYKIN,
Alexandre
RUECHE
(Départ
à
19h50
après
le
vote
de
la délibération
n°50),
Ont
donné
pouvoir
: 6(7)
Sabrina
TOURMETZ
à
Denis
PETITMENGIN
Eve
VON
TSCHIRSCHKY
à
Siham
ROUSSEL
(jusqu'à
20h23)
Vincent
CLAIDIERE
à
Jacques
NICOLAS
Françoise
GUYARD-CASTANET
à
Stéphanie
BANCAL
Noëlle
MARTIN
à
Patrick
BOYKIN
Alexandre
RUECHE
à
Caroline
DE
SAZILLY
(à
partir
de
19h50)
Claude
MAQUIS
à
Laurent
MITON
Absent:
1
Claude
JAMATI
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Charlotte
LOGEAIS
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 19
REPRESENTES
: 7
ABSENT
: 1
VOTANTS
: 26
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le Code
général
des
Collectivités
territoriales
et notamment
l’article
L2121-29 ;
CONSIDERANT
les
études
en
cours
menées
sur
la Ville
du
Chesnay-Rocquencourt
dans
le
cadre
de
l’alimentation
en
chaleur
de
la résidence
Parly
2,
CONSIDERANT
l'intérêt
que
peut
représenter
pour
la Ville
de
Bailly
de
bénéficier
d’un
réseau
de
chaleur
alimenté
par
une
centrale
géothermique,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
du
rapporteur,
Monsieur
Denis
PETITMENGIN,
Adjoint
au
Maire
en
charge
des
Mobilités,
à la
Voirie
et
des
Travaux, 2022/56
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
PREND
ACTE
de
l’information
relative
au
déploiement
d’un
réseau
de
chaleur
géothermique.
Pour
copie
conforme,
Fait
à BAILLY,
le
15
décembre
2022
_ | Jacques ALEXIS / © Maire de BAILLY
Date
de
publication
sur
le
site
internet
de
la
commune :
le. #:
AAPLZRL.