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Déliberation - DEL2024 05 16 16
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 05 16 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
République Française | Département du Val d'Oise | Arrondissement de Sarcelles
S i
SOUS-MONTMORENCY
VILLE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du : Délibération n° 2024-05-16/16
16 mai 2024 Direction des affaires culturelles
Le 16 mai 2024, à 21h le Conseil Municipal de Soisy-sous-Montmorency, dûment convoqué par M. le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. STREHAIANO, Maire, Vice-président délégué du Conseil départemental. Afin de garantir la publicité des débats, la
séance a été retransmise en direct sur la page Facebook de la ville.
Conseillers municipaux en exercice : Date de convocation : 07/05/2024
ETAIENT PRESENTS (24) :
MM. Strehaiano, Thevenot, Mme Krawezyk, MM. Surie, Marcuzzo Mme Umnus, M. Verna, Mme Mary, M. Naudet, Mme Jason, MM. About, Dachez, Desrivières Mmes Roy, Cogné, M. Deluchey, Mme Brasset, M. Poisson, Mme Oziel, MM. Mainati, Studzinska, Delaroche, Bekare, Mme David.
PRESENTS PAR PROCURATION (09) :
Mme Fayol da Cunha à Mme Umnus, M. Zontone à M. About, M. Zakaria à M. Le Maire, Mme Mebrek à Mme Mary, M. Francine à M. Thevenot, M. Corceiro à Mme David, M. Heubert à M. Delaroche, M. Amédéo à M. Bekare, M. Duranteau à Mme Jason.
ABSENTS EXCUSES (00) :
ABSENTS (00) :
SECRETAIRE : Mme JASON
OBJET : Versement d’une subvention exceptionnelle à l'association Les Portugais Unis avec Tous de la Vallée de Montmorency.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération n°2024-03-21/08 du 21 mars 2024 portant sur l'octroi des subventions aux associations pour l'année 2024,
VU la délibération n°2024-05-16/10 du 16 mai 2024 portant sur l'octroi des subventions aux
associations pour l'année 2024,
VU le courrier de l'association les Portugais Unis avec Tous de la Vallée de Montmorency daté du 25 mars 2024,
Accusé de réception en préfecture
095-219505989-20240524-DEL2024051616-DE
Date de télétransmission : 24/05/2024
SBtEUrA urékede/Se4-sous-Montmbrency,
sur de
CONSIDERANT qu'en tant qu'acteur majeur de la vie |
l'Association des Portugais Unis avec tous de la
nombreux événements de la vie soiséenne et participe grandement à sa dynamique,
CONSIDERANT que l'association organise depuis 45 ans sur la commune de Soisy-sous- Montmorency une manifestation intitulée « Avril au Portugal » qui a eu lieu, cette année, les 27 et 28 avril 2024, Ville de Soisy-sous-Montmorency | Extrait du registre des délibérations | 2024-05-16/16
CONSIDERANT que cette année, cette manifestation revêt un caractère particulier puisque c'est aussi les 50 ans de la révolution des Œillets, évènement très marquant de l'histoire du Portugal,
CONSIDERANT qu'à ce titre l'association a souhaité célébrer cet évènement unique en organisant des festivités sur la commune de Soisy-sous-Montmorency ouvertes à tous,
CONSIDERANT que l'association des Portugais Unis avec Tous de la Vallée de Montmorency est confrontée à une dépense exceptionnelle dans l'organisation de cet évènement de grande ampleur,
CONSIDERANT que, malgré la subvention annuelle de 200 euros octroyée par la Ville en 2024, l'association n'est pas en mesure d'assurer seule l'ensemble des frais relatifs à cette manifestation et sollicite auprès de la Ville une subvention exceptionnelle d'un montant de 1000 euros,
CONSIDERANT la qualité indéniable des activités et animations diverses et variées offertes aux soiséennes et soiséens par l'association, il apparait nécessaire de soutenir l'association des Portugais Unis avec Tous de la Vallée de Montmorency,
VU l'avis de la Commission de la Culture et de l’Animation du 24 avril 2024,
VU l'avis de la Commission des finances locales, du budget de la ville, de l'administration générale, du personnel, et des fêtes et cérémonies en date du 07 mai 2024,
VU la note explicative de synthèse et sur le rapport de M. Mainati,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
A l'unanimité,
DECIDE de verser à l'association « Portugais Unis avec Tous de la Vallée de Montmorency » une subvention exceptionnelle de 1 000 €,
AUTORISE M. le Maire à prendre toutes mesures et à signer tout acte ou document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Vice-président déléd demental,
Mme JASON
2 Transmis en Sous-Préfecture de ÿ° elles le : É 4 MAI 024
Mis en ligne et/ou notifié le : 7 MAI 2024
Acte rendu exécutoire en vertu des articles L 2131-1 et L 2131-2 du CGCT. Le 098 -21090588820240824 DEL 202405 1616-DE La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal AdminisBätif{éé rase Ateans un délai de 2 mois à compter de la date du « rendu exécutoire » mentionnée sur le brésent acte.