Acte - OJ 20221206 009

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Acte - DLB 20221206 206

Acte - OJ 20221206 009 Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Acte - OJ 20221206 009)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Logement, CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 DECEMBRE 2022 A 19H00

ORDRE DU JOUR

A) Désignation du secrétaire de séance

B) Appel nominal

C) Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire du 27 octobre 2022 au 25 novembre 2022 (délibération n° 2 du 11 juillet 2022), articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales)

D) Approbation et signature du procès-verbal du 14 novembre 2022

E) Examen des rapports et projets de délibérations

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DIRECTION GENERALE

1. Signature d’un avenant de prolongation au Contrat local de santé de Poissy

Rapporteur : Madame Aline SMAANI

2. Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : Présentation du rapport d’activité 2021

Rapporteur : Monsieur Georges MONNIER

3. Rapport de gestion de la Société d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy

Rapporteur : Monsieur Patrick MEUNIER

DIRECTION DES FINANCES

4. Reprise de provisions pour risques et charges

Rapporteur : Madame Karine CONTE

5. Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants

Rapporteur : Madame Karine CONTE

6. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes

Rapporteur : Madame Karine CONTE7. Budget principal 2022 – Autorisation de programme et crédits de paiements : Ouverture de

l’autorisation de programme n° AP 22-01 : « Opération de gros entretien et accessibilité du

patrimoine de la commune »

Rapporteur : Madame Karine CONTE

8. Budget principal 2022 - Décision modificative n° 2

Rapporteur : Madame Karine CONTE

9. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale avant l’adoption du budget primitif 2023 –

Ouverture de crédits pour les dépenses d’investissement

Rapporteur : Madame Karine CONTE

10. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Amicale Sportive de Poissy Football Rapporteur : Monsieur Michel PROST

11. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Basket Association Rapporteur : Monsieur Michel PROST

12. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de

versement d’une avance sur subvention à l’association AS Poissy Triathlon

Rapporteur : Monsieur Michel PROST

13. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Judo Ju-Jitsu club de Poissy Rapporteur : Monsieur Michel PROST

14. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Cercle Nautique de Poissy – Natation Rapporteur : Monsieur Michel PROST

15. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sportive de Poissy Handball Rapporteur : Monsieur Michel PROST

16. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Inter Poissy Sports Rapporteur : Monsieur Michel PROST

17. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Saint Louis de Poissy Rapporteur : Monsieur Michel PROST

18. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maisons-Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby

Rapporteur : Monsieur Michel PROST

19. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sportive Poissy Boxe Rapporteur : Monsieur Michel PROST

20. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Volley

Rapporteur : Monsieur Michel PROST21. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de Quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry

Rapporteur : Monsieur Michel PROST

22. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison Polyvalente Sociale et de loisirs de Poissy

Rapporteur : Monsieur Michel PROST

23. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de Quartier, dite Club Péguy Rapporteur : Monsieur Michel PROST

24. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de la Ville de Poissy

Rapporteur : Monsieur Michel PROST

25. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sport & Co

Rapporteur : Monsieur Michel PROST

26. Signature d’une convention financière annuelle entre la commune de Poissy et l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy – 2023

Rapporteur : Monsieur Michel PROST

27. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy Rapporteur : Monsieur Michel PROST

28. Signature d’une convention financière annuelle entre la commune de Poissy et l’association

Poissy Taekwondo Académie

Rapporteur : Monsieur Michel PROST

29. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Taekwondo Académie Rapporteur : Monsieur Michel PROST

30. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy

Rapporteur : Madame Karine CONTE

31. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy

Rapporteur : Madame Karine CONTE

32. Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention au Centre communal d’action sociale de Poissy Rapporteur : Madame Karine CONTE

33. Modification de la délibération n° 2 du 2 mars 2020 relative à la garantie d’emprunt au taux

de 50 %, d’un prêt de 820 834 € à la Maison de Marie - Les Chemins de l’éveil, soit 410 417 €

Rapporteur : Madame Karine CONTE34. Signature d’un avenant n° 1 à la convention de garantie d’emprunt avec la Société Anonyme

LLI Résidences concernant la garantie d’emprunt accorde à la Société Anonyme d’habitation

à loyer modéré Les Résidences Yvelines Essonne, pour un montant de 7 355 000 €

Rapporteur : Madame Karine CONTE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

35. Adoption du règlement intérieur relatif à l’exercice du télétravail

Rapporteur : Madame Karine CONTE

36. Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Madame Karine CONTE

37. Organisation des opérations de recensement 2023 - Désignation d’un coordinateur, création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs

Rapporteur : Madame Karine CONTE

DIRECTION DE L’EVENEMENTIEL

38. Manifestation caritative de la « Bourse aux jouets », du dimanche 27 novembre 2022 -

Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association des Orphelins des

Sapeurs-Pompiers

Rapporteur : Jean-Jacques NICOT

DIRECTION DE LA JEUNESSE

39. Demande de labellisation du Bureau Information Jeunesse en structure d’Information

Jeunesse

Rapporteur : Madame Audrey LEPERT

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

40. Signature de la convention de projet urbain partenarial dans le cadre de la construction de

l’îlot Paul Codos

Rapporteur : Madame le Maire

41. Avis du Conseil municipal sur l’enquête publique au titre de la loi sur l’eau relative à la demande d’autorisation environnementale du projet d’aménagement d’une passerelle de franchissement de la Seine à circulations douces entre les communes de Poissy et Carrières- sous-Poissy

Rapporteur : Monsieur Patrick MEUNIER

42. Avis du conseil municipal sur l’enquête publique au titre de la loi sur l’eau relative à la

demande d’autorisation environnementale du projet de création d’une liaison routière

entre la RD30 et la RD190 : « Pont d’Achères – Boucle de Chanteloup » sur les communes

d’Achères, de Carrières-sous-Poissy et de Triel-sur-Seine

Rapporteur : Monsieur Georges MONNIER43. Attribution d’une subvention exceptionnelle et signature d’une convention de partenariat

avec l’association départementale de protection civile des Yvelines

Rapporteur : Monsieur Tristan DREUX

DIRECTION DE L’URBANISME ET DU FONCIER

44. Désaffectation et déclassement préalable, sans enquête publique et cession amiable, par la

ville de Poissy, d’une portion d’espace vert, dépendant du domaine public, d’une superficie

de 38 m², cadastrée section AW n° 44, située boulevard Gambetta, au profit des

propriétaires riverains, Monsieur et Madame Claude Cafardy, dans le cadre du projet de de

Tram 13

Rapporteur : Monsieur Patrick MEUNIER

45. Approbation du compte rendu d’activité à la collectivité locale 2021 de la ZAC de la Coudraie

Rapporteur : Monsieur Patrick MEUNIER

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