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Déliberation - Liste des dlibrations 7 OCTOBRE 2022
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations 7 OCTOBRE 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Loisirs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 OCTOBRE 2022
1. Anticipation de l’application de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
2. Désignation d’un correspondant incendie et secours au sein du conseil municipal
3. Rapport d’activités SIDEC – Année 2021
4. Dénomination des salles de la Salle des Fêtes
5. Spectacle culturel à la Salle des Fêtes
6. Instauration du télétravail
7. Délibération portant création d’un poste permanent
8. Création d’espaces sans tabac – Ligue Nationale contre le Cancer
9. Mise en vente de biens communaux
10. Rétrocession des VRD et aménagement des espaces verts dans le cadre du projet de construction de 56 logements inclusifs en centre-bourg
11. Eclairage public nocturne
12. Rénovation de façades – Attribution de subvention
13. Motion pour des mesures indispensables au maintien des missions des collectivités
14. Questions diverses