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Déliberation - liste deliberations examinees
Conseil Municipal - Dlibrations
Déliberation - Liste des dlibrations examines
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations examines)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
AVESNES-LES-AUBERT,
le
45
DEC,
207?
Terre
de Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement de Cambrai
|
Hôtel de Ville - Rue Camélinat - B.P. 29 - 59129 Tél
: 03
27
82
29
19
- Fax
: 03
27
822911
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
9
DÉCEMBRE
2022
À
18
HEURES
30
-Liste
des
délibérations
examinées
Délibération
n°
1/09/12/2022
examinée
le
9 décembre
2022
Projet
de
cession
de
la
maison
de
ville
située
au
31
rue
Herri
Barbusss
”
(site
DUPONT)
-
projet
inclusif)
Approuvé
à
l’unanimité
Délibération
n°
2/09/12/2022
examinée
le
9
décembre
2022
Réalisation
des
travaux
d'aménagement
des
futurs
espaces
verts
dans
le
cadre
de
la
reconversion
du
site
France
Menuiserie
Confort
(création
de
56
logements
inclusifs
en
VEFA) Approuvé
à
l'unanimité
Délibération
n°
3/09/12/2022
examinée
le
9
décembre
2022
Reversement
de
la
taxe
d'aménagement
À
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
s’abstient
sur
ce
point.
Délibération
n°
4/09/12/2022
examinée
le
9 décembre
2022
Règlement
Budgétaire
et
Financier
Approuvé
à
l'unanimité
Délibération
n°
5/09/12/2022
examinée
le
9
décembre
2022
Recensement
de
la
population
2023
—
Recrutement
et
rémunération
des
agents
recenseurs Approuvé
à
l'unanimité
Délibération
n°
6/09/12/2022
examinée
le
9 décembre
2022
SIVU
«
Murs
Mitoyens
du
Cambrésis
» -
Nouvelle
adhésion
Approuvé
à
l'unanimité
Délibération
n°
7/09/12/2022
examinée
le
9
décembre
2022
Prime
« Aide
au
permis
de
conduire
»
Approuvé
à
l'unanimité
(Madame
Carole
PORTIER
ne
prend
pas part
au
vote)
Délibération
n°
8/09/12/2022
examinée
le
9
décembre
2022
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
—
Conditions
d’organisation
2023
Approuvé
à
l'unanimité Délibération
n°
9/09/12/2022
examinée
le
9
décembre
2022
Supermarché
MATCH
-
Ouvertures
dominicales
2023
Approuvé
à
la
majorité
-
Par
19
Voix
POUR
Alexandre
BASQUIN
(+
procuration
E.
LEGRAND),
Laurent
MAILLARD
(+ procuration
Estelle
LEDUC),
Carole
PORTIER
(+
procuration
Thierry
SANTER),
André
BISIAUX
(+
procuration
Claudine
MOREAU),
Roselyne
TESSON
(+
procuration
Jeanne-Marie
BERNIER),
Dominique
GERNEZ,
Sylvie
WATIOTIENNE,
Jean-Baptiste
HERBIN,
Olivier
LECLERCQ,
Yann
GLACET,
Christophe
CLAISSE,
Adélaïde
MAILLARD,
Thomas
CARON,
Claudine
MASSE.
-
Par
2
Voix
CONTRE
Françoise
BOZION
(procuration
à
Jean-Baptiste
HERBIN),
André
GOFFART.
-
Par
4
ABSTENTIONS
Jean-Claude
PAVAUX
(+
procuration
Vincent
WAXIN),
Annie
SORREAUX,
Denise
LESAGE.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
15
décembre
2022.
AVESNES-LES-AUBERT,
le
15
dééembre
2022.
Le
Maire,
Alexandre
BASQUI