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Arrêté - 2026 79 annule le 2026 77 Alignement route des dalets
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 79 annule le 2026 77 Alignement route des dalets)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Envoyé en préfecture le 08/06/2026
REPUBLIQUE FRAN Reçu en préfecture le 08/06/2026
Département du 1 Publié le 08/06/2026 S LOT
ID : 081-218101459-20260608-2026_79-AR
pr Nr > n Ë ARRETE N°2026 79 ANNULE ET REMPLACE L'ARRETE 2026 77
Le ES ne
MAIRIE DE LISLE SUR TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de LISLE SUR TARN
Vu la demande en date du 26 mai 2026 par laquelle Mr Mauviel - Géomètre Expert — de la société Géo Sud Ouest, 29 bis boulevard de Genève — 81300 Graulhet sollicite la délivrance de l'alignement de la voie communale nommée « Route des Dalets » au droit de la parcelle cadastrée C 1104 commune de LISLE SUR TARN,
Vu le Code Général des Propriétés Publiques et notamment l’article L3111-1 ;
Vu le Code de la Voirie Routière et notamment les articles L112-1 à 112-8 et L141-3 ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'état des lieux et la limite de fait ;
ARRETE
ARTICLE 1 : Alignement
L'alignement de la voie communale nommée « Route des Dalets » susmentionné au droit de la propriété des bénéficiaires est définie par les Repères tels qu'ils sont repérés sur le plan de bornage ci-annexé sous référence
GR26063 dressé par la société Géo Sud Ouest.
ARTICLE 2 : Responsabilité
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
ARTICLE 3 : Validité et renouvellement de l’arrêté
Le présent arrêté devra être utilisé dans un délai de un an à compter du jour de sa délivrance et dans le cas où aucune modification des lieux n'interviendrait pendant cette période. Au-delà de cette période une nouvelle demande devra être effectuée.
Le présent arrêté ne dispense pas le bénéficiaire de procéder, si nécessaire aux formalités d'urbanisme prévues parle code de l'urbanisme notamment dans ses articles L421-1 et suivants. Si des travaux en limite de voie sont envisagés à la suite de la délivrance de cet arrêté, le bénéficiaire devra présenter une demande spécifique à cette fin.
Fait à Lisle sur Tarn 1e Mai
eAgoint digue Le -BJUN2% SWSLE. js
Ç DUBREUIE Le Maire, à
phiipp Maryline LHERM
ANNEXES:
Procès Verbal de Délimitation de la Propriété des Personnes Publiques et Plan de bornageEnvoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
Publié le 08/06/2026 S L Gr
ID : 081-218101459-20260608-2026_79-AR
PROCÈS-VERBAL CONCOURANT À LA
DÉLIMITATION DE LA PROPRIÉTÉ DES
PERSONNES PUBLIQUES ET
ALIGNEMENT INDIVIDUEL
Département du Tarn
Commune de LISLE-SUR-TARN
Concernant la voie publique :
Dénommée Route des Dalets - Lieu-Dit « La Grouillère »
Au droit de la propriété cadastrée :
Section C - Parcelle n°1104
Dressé par :
Es GéoSudOuest SELAS de Géomêtres-Experts N°2019C300003
ALBI (81) CASTRES (81) GRAULHET (81) CARCASSONNE (11) LAVAUR (81) MAZAMET (81)
05.63.54.09.54 05.63.59.17.60 05.63.34.56.84 04.68.27.16.15 05.63.58.03.75 05.63.61.38.36
RABASTENS (81) BALMA (31) BLAGNAC (31) CASTANET-TOLOSAN (31) LEZIGNAN-CORBIERES (11) NARBONNE (11) 05.67.67.47.86 05.61.24.11.41 05.61.30.49.62 05.61.81.38.70 04.68.27.16.15 04.68.32.17.91
Li Page |1
pl www. geo-sud-ouest. frEnvoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
Publié le 08/06/2026 S L Gr
ID : 081-218101459-20260608-2026_79-AR
Chapitre 1 - Partie normalisée
À la requête de M. Luc DIEZ, propriétaire de la parcelle ci-après désignée,
Je, soussigné, Steeve MAUVIEL, Géomètre-Expert à GRAULHET, inscrit au tableau du conseil régional de
TOULOUSE sous le numéro 06876 ai été chargé de mettre en œuvre la procédure de délimitation d’un segment
de voie affecté à la domanialité publique, en l'occurrence de la voie publique dénommée :
Route des Dalets — Lieu-Dit « La Grouillère »
au droit de la parcelle cadastrée section C n° 1104
et dresse en conséquence le présent procès-verbal.
Article 1. Désignation des parties
Personne publique
e La Commune de LISLE-SUR-TARN, sise à la Mairie de Lisle-sur-Tarn, 21 place Paul Saissac, 81310 LISLE-SUR-
TARN
Propriétaire et gestionnaire de la voie publique dénommée Route des Dalets — lieu-dit «La Grouillère »
Propriétaire riverain concerné
e Monsieur Luc François DIEZ, né le 21/05/1955 à L'ABERGEMENT-CLÉMENCIAT (01)
Propriétaire de la parcelle cadastrée section C n° 1104
Au regard de la dernière formalité publiée, à savoir ; Acte de vente du 17/11/2023 dressé par Maître LABASSA,
Notaire à COUFOULEUX (81), publié et enregistré au fichier immobilier de CASTRES (81) le 08/12/2023, Volume
8104P01 2023P n° 17025 ;
Article 2. Objet de l’opération
La présente opération de délimitation a pour objet de fournir les éléments permettant à la personne publique :
- D'une part de fixer de manière certaine les limites séparatives communes et(ou) les sommets de limites
communs ;
- D'autre part de constater où non la limite de fait, par décision unilatérale, correspondant à l'assiette de
l'ouvrage routier, y compris ses annexes s’il y a lieu ;
Entre :
La propriété de la personne publique, à savoir :
La voie publique dénommée Route des Dalets - lieu-dit «La Grouillère»
Et la parcelle cadastrée section C n° 1104
La présente opération de délimitation est rendue nécessaire par la division foncière réalisée sur la parcelle objet
des présentes, au titre du bornage des aboutissants.
Article L.2111-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CG3P) :
« Sous réserve de dispositions législatives spéciales, le domaine public d'une personne publique mentionnée à
l'article L. 1 est constitué des biens lui appartenant qui sont soit affectés à l'usage direct du public, soit affectés à
un service public pourvu qu'en ce cas ils fassent l'objet d'un aménagement indispensable à l'exécution des
missions de ce service public. »
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sé www.geo-sud-ouest.frEnvoyé en préfecture le 08/06/2026
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Publié le 08/06/2026 C
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Chapitre 2 - Partie non normalisée - Expertise
Article 3. Modalités de l’opération
La présente opération est mise en œuvre afin :
- de respecter les prérogatives de la personne publique en matière de conservation d’un bien relevant de
la domanialité publique artificielle ;
-__derespecter les droits des propriétaires riverains, qu'ils soient publics ou privés ;
-_ de prévenir les contentieux, notamment par la méconnaissance de documents existants.
Article 3.1 Réunion
Afin de procéder sur les lieux à la réunion contradictoire le mardi 05 mai 2026 à 09h 00, ont été convoqués par
lettre simple en date du 9 avril 2026 :
° M. Luc DIEZ
+ M. Baptiste DIEZ, M. Florentin DIEZ et M. Jonathan DIEZ
* La Commune de LISLE-SUR-TARN
J'ai procédé à l’organisation du débat contradictoire en présence de :
+ M. Luc DIEZ, ayant également reçu pouvoir pour représenter M. Florentin DIEZ (son fils), et représentant
également MM. Baptiste et Jonathan DIEZ (ses enfants)
* La Commune de LISLE-SUR-TARN était absente, non-représentée
Article 3.2 Éléments analysés
Les documents présentés aux parties par la personne publique :
- Aucun document graphique ni aucune convention particulière n’ont été présentés ;
Les documents présentés aux parties par le Géomètre-Expert soussigné :
= Le Document d'Arpentage n° 956 et 996, dressés respectivement les 21/09/1983 et 29/03/1985 par M.
GUIBERT, géomètre-expert à ALBI (81) : les plans réguliers d’arpentage et/ou de bornage n’ont pas été
retrouvé par le confrère détenteur des archives de M. GUIBERT, ni par les services du Cadastre ;
- Le plan cadastral actuel de la section C de la Commune de LISLE-SUR-TARN ;
Les documents présentés par les parties :
- Pouvoir présenté par M. Luc DIEZ;
- Les documents présentés par les parties n’apportent aucune information utile à la définition des limites de
propriété, objet des présentes.
Les titres de propriété :
- Aucun titre n’a été présenté ;
Les parties signataires ont pris connaissance de ces documents sur lesquels elles ont pu exprimer librement leurs
observations.
Les signes de possession et en particulier :
-__ l'emprise revêtue de la voie publique existante et un appui de télécommunication en bordure de la voie ;
- Une clôture légère entre la parcelle cadastrée section C n° 1104 et la voie publique ;
Les dires des parties repris ci-dessous :
- Les parties n’ont pas fait de déclarations sur la définition des limites. D
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Publié le 08/06/2026 S L Gr
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Article 4. Définition des limites de propriétés foncières
Analyse expertale :
À l'issue du débat contradictoire et de l'analyse des titres de propriétés, des documents cités ci-dessus, des signes
de possession constatés, des usages locaux, et après avoir constaté l'accord des parties présentes, nous avons
opté pour la reconnaissance des éléments physiques existants ;
Définition de la limite de propriété :
La limite de propriété objet du présent procès-verbal de délimitation est définie par la ligne reliant les sommets :
- 1:angle de la clôture légère existante
- _2:angle de la clôture légère existante
- 3 :non-matérialisé, avec l’accord des parties, à 11.04m du sommet 2, précédent
du plan ci-annexé.
Les sommets et limites visés dans ce paragraphe ne deviendront exécutoires qu'après notification de l'arrêté par
la personne publique aux propriétaires riverains concernés, et définitifs qu’à compter de l'expiration des délais
de recours.
Le plan ci-annexé permet de repérer, sans ambiguïté, la position de la limite de propriété et des sommets définis
par le présent procès-verbal de délimitation.
Article 5. Définition de la limite de fait
Analyse expertale :
À l'issue du constat de l'assiette de l'ouvrage public existant, après avoir entendu l'avis des parties présentes la
limite de fait correspond à la limite de propriété (voir article 4).
Définition de la limite de fait :
La limite de fait est définie par la ligne reliant les sommets 1 à 3 (cf. article 4) du plan ci-annexé.
Les sommets et limites visés dans ce paragraphe ne deviendront exécutoires qu'après notification de l'arrêté par
la personne publique aux propriétaires riverains concernés, et définitifs qu’à compter de l’expiration des délais
de recours.
Le plan ci-annexé permet de repérer, sans ambiguïté, la position de la limite de fait et des sommets définis par
le présent procès-verbal de délimitation.
Article 6. Régularisation foncière
La présente délimitation a permis de mettre en évidence la concordance entre la limite foncière de propriété
et la limite de fait de l'ouvrage public.
Aucune régularisation foncière n'est à prévoir.
Article 7. Mesures permettant le rétablissement des sommets des limites
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2 1606241,84 | 3190881,60 9 1606299,63 | 3190945,86
3 1606246,33 | 3190871,51 10 _|1606317,09 | 3190945,62
4 1606246,44 | 3190879,93 11 1606316,17 | 3190969,33
5 1606264,54 | 3190889,33 12 | 1606315,31 | 3190989,55
6 1606288,67 | 3190900,87 13 1606359,16 | 3190995,86 D 7 1606295,18 | 3190906,71 14 [1606351,06 | 3190938,53
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Hs www.geo-sud-ouest. frEnvoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026 s L
Publié le 08/06/2026 C
ID : 081-218101459-20260608-2026_79-AR
Système de coordonnées rattaché au système RGF93 CC44 :
- Les coordonnées issues du relevé local ont une précision centimétrique ;
- Le géoréférencement est de classe 1 (0 à 5 cm).
Article 8 Rétablissement des bornes ou repères
Le Géomètre-Expert remettra en place les bornes ou repères disparus définissant la limite de propriété dont le
rétablissement est sans équivoque et sans aucune interprétation des documents ou mesures existants.
Les bornes ou repères préalablement définis dans le présent procès-verbal seront rétablis sous réserve d’avoir
été confirmés :
- Soit par l'arrêté auquel il est destiné en cas de concordance entre la limite de foncière de propriété et la
limite de fait de l'ouvrage public,
- Soit par l'acte translatif authentique, notarié ou administratif en cas de discordance entre la limite
foncière de propriété et la limite de fait de l’ouvrage public.
Le Géomètre-Expert missionné à cet effet, procèdera au rétablissement des dites bornes ou repères après en
avoir informé les propriétaires concernés, et en dressera un certificat. Ce certificat devra relater le déroulement
des opérations et les modalités techniques adoptées en référence au présent document.
Ce certificat sera notifié à la personne publique et aux propriétaires riverains.
Article 9. Publication
Enregistrement dans le portail Géofoncier www.geofoncier.fr:
Les parties ont pris connaissance de l'enregistrement du présent procès-verbal dans la base de données
GEOFONCIER, tenue par le Conseil supérieur de l'Ordre des géomètres-experts, suivant les dispositions de
l'article 56 du décret n° 96-478 du 31 mai 1996 modifié portant règlement de la profession de Géomètre-Expert
et code des devoirs professionnels. Cet enregistrement comprend :
- La géolocalisation du dossier;
- Les références du dossier ;
- La dématérialisation du présent procès-verbal, y compris sa partie graphique (plan) :
- La production du RFU (référentiel foncier unifié).
Production du RFU :
{Article 70 du règlement intérieur de l'Ordre des géomètres-experts / géoréférencement des travaux fonciers)
Au terme de la procédure, il sera procédé à la production du RFU (référentiel foncier unifié) en coordonnées
géoréférencées dans le système légal en vigueur (RGF93 CC44) afin de permettre la visualisation des limites
contradictoirement définies dans le portail www. geofoncier.fr.
Ne doivent pas être enregistrés dans le RFU les sommets et les limites de fait des ouvrages publics.
Article 10. Protection des données
Les données à caractère personnel traitées dans le cadre de la présente procédure sont collectées directement
ou indirectement par le géomètre-expert, notamment auprès des parties, des services du cadastre et de la
publicité foncière.
Ces données sont nécessaires au géomètre-expert pour procéder aux diligences permettant de s'assurer de la
régularité et de la validité du présent document.
Dans le cadre de la présente procédure, les informations suivantes sont portées à la connaissance des parties :
Identité et coordonnées du responsable du traitement : Steeve MAUVIEL
Dénomination du cabinet : Géo Sud Ouest $
Adresse postale : 29 bis boulevard de Genève, 81300 GRAULHET D
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LE www. geo-sud-ouest. frEnvoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
Publié le 08/06/2026 S L Gr
ID : 081-218101459-20260608-2026_79-AR
Adresse électronique : graulhet@geo-sud-ouest.fr
Numéro de téléphone : 05 63 34 56 84
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel (RGPD),
vous disposez des droits suivants sur vos données : droit d'accès, droit de rectification, droit
d'opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité, droit à l'effacement. si
de
Pour en savoir plus, nous vous invitons à vous reporter aux mentions détaillées disponibles sur : Fu
www.geometreexpert.fr (onglet « Prestations du géomètre-expert » rubrique « Foncier ») et consultables par QR Code.
Article 11. Clauses Générales
En référence à l'article L111-5-3 du Code de l'urbanisme, en cas de vente ou de cession de l'une quelconque des
propriétés objet des présentes, son propriétaire devra faire mentionner, dans l'acte, par le notaire, l'existence
du présent procès-verbal et de l'arrêté auquel il est destiné.
Les frais et honoraires, relatifs aux opérations de délimitation et d'établissement du présent procès-verbal, seront supportés par M. Luc DIEZ.
Le présent procès-verbal est destiné à être annexé à l'arrêté d’alignement individuel correspondant
conformément à l’article L.112-1 du code de la voirie routière.
Cet arrêté doit être édicté par la personne publique propriétaire ou gestionnaire du bien affecté de la domanialité publique.
Pour clore les opérations de délimitation de la propriété publique, l'arrêté et le présent procès-verbal devront
être notifiés par la personne publique à tout propriétaire riverain concerné et au Géomètre-Expert auteur des
présentes.
Si la procédure n’est pas menée à son terme, la personne publique devra en informer le Géomètre-Expert.
Acte foncier fait et clos sur 6 pages à GRAULHET, le mardi 05 mai 2026.
Le Géomètre-Expert soussigné auteur des présentes, Steeve MAUVIEL.
Cadre réservé à l’administration
Document annexé à l’arrêté en date du 8. JUN 2026 SRE rats
Es www.geo-sud-ouest. frL S Reçu en préfecture le 08/06/2026 Publié le 08/06/2026
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