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Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 06 05 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
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MAIRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
****
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales
Date de la convocation : 28 mai 2026
Séance du : 5 juin 2026
Heure : 18h00
Lieu : Salle d'Honneur
DECISIONS DU MAIRE :
DELIBERATIONS :
1 Commission foires et marchés-Désignation des représentants du Conseil municipal
2 Election des délégués et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026
En cas d'impossibilité, vous êtes prié(e) de bien vouloir vous faire représenter en remettant un pouvoir dûment rempli et signé conformément à l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Romain THOMAS