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Compte-Rendu - compte rendu cm 17 03 2022
Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune d'Orcières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 17 03 2022)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Armement,
Compte rendu affiché en Mairie le 08.04.2022
COMMUNE D’ORCIERES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
17 MARS 2022 – 18H00
COMPTE - RENDU
L’An Deux Mille Vingt Deux, le Dix Sept Mars à Dix Huit Heures, le Conseil Municipal de la Commune d’ORCIERES légalement convoqué s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie,
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Patrick RICOU, Maire
Etaient présents : Mr. BOUTON Jean-François, Mme GERVAIS Marie-Françoise, Mme GIRAUD-MOINE Martine, M. GIRAUD- MOINE Lionel, Mr GIRAUD-TELME Michel, Mr HAUWILLER Julien, Mme PRIMAULT Florence, Mme REBOUL Fanny, Mme RICOU Claude, Mr RICOU Patrick, Mr RICOU Yannic, Mr. ROUIT Sébastien, Mr SARRAZIN Bruno.
Absent excusé : Mr. GIRAUD-MARCELLIN Gérard, M. REY Gérard
Absents :
Absent représenté :
Secrétaire de séance : Mme REBOUL Fanny
Monsieur le Maire ouvre la séance il est : 18H00
Budget
- Approbation des comptes de gestion, Adopté à l’unanimité
- Approbation des Comptes administratifs, Adopté à la majorité
- Affectation des résultats, Adopté à l’unanimité
- Autorisation de paiement factures d’investissement avant le vote du budget, Adopté à l’unanimité - Subvention ski club Adopté à l’unanimité
Plans de financements
- Demande financement pour l’acquisition de gilets pare-balles et de radios, Adopté à l’unanimité
- Demande de subvention modificative pour la Balade des 6 Lacs, Adopté à l’unanimité
- Demande de subvention agence de l’eau et département AEP et assainissement les Plautus,
Adopté à l’unanimité
- Demande subvention étude thermique palais des sports, Adopté à l’unanimité - Demande de subvention étude positionnement plateau de Rocherousse. Adopté à l’unanimité
Travaux
- Avenant n° 1 au marché de maitrise d’œuvre pour l’agrandissement du front de neige du Queyrelet,
Adopté à l’unanimité
- Avenants aux Marchés de travaux du Chef-lieu : Lots 2-4-6-11-14-15-16, Adopté à l’unanimité
- Marché de travaux Réfection des réseaux humides et aménagement du hameau des Plautus, Adopté à
l’unanimité
- Marché de travaux Construction d’un poste de refoulement au hameau des Fourrès, Adopté à
l’unanimité
- Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le diagnostic fonctionnel, technique et énergétique du
Palais des Sports, Adopté à l’unanimité
- Marché d’étude Géotechnique pour la construction d’un parking centre station, Adopté à l’unanimité
- Marché d’étude pour d’aménagement du plateau d’altitude de Rocherousse, Adopté à l’unanimité
- Autorisation de signer les permis de construire du garage technique et de l’élargissement du front de
neige du Queyrelet, Adopté à l’unanimité
Conventions
- Renouvellement de la Convention d’objectifs de la SEMILOM, Adopté à l’unanimité
- Convention groupement de commande avec la Comcom pour la réalisation d’une étude préalable à une
OPAH, Adopté à l’unanimité
- Convention de servitudes avec ENEDIS, parcelles AB 0039 Orcières Garage Service Technique, Adopté à
l’unanimité
- Contrat administratif cabinet médical. Adopté à l’unanimité
Questions diverses :
- Tarifs été et hiver OLBM Adopté à l’unanimité Compte rendu affiché en Mairie le 08.04.2022
- Coupe de bois ONF Adopté à l’unanimité
- Don pour l’Ukraine Adopté à l’unanimité
- Tarifs aire de camping-car Base de Loisirs Adopté à l’unanimité
- Report date de fin de contrat agents saisonniers services techniques Adopté à l’unanimité
La séance est levée à 21h40