Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 03 04 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM 01 09 2017
Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 02 2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM 11 07 2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM 31 07 2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM 30 10 2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM 04 03 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM 03 10 2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM 18 03 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 06 04 2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 03 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Transports,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- =
04.92.43.55.95)
e-mail
: contact@chateauroux-les-alpes.com
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
Mercredi
22
Mars
2023
à
18h00
en
mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Noëlle
ROUX,
Didier
ELZEARD,
Patrick
RANOCCHI,
Yves
BARTHALAÏS,
Véronique
GENSUL,
Thomas
BETH
Membres
excusés
:
Lucie
ANTHOINE
pouvoir
à
Noëlle
ROUX,
Didier
NICARD
pouvoir
à
Yves
BARTHALAÏS,
Christine
FOURNIER
pouvoir
à
Jean-Marie
BARRAL
Membres
absents
: Anouck
SARTON,
Anne-Marie
POJER,
Eric
LIONS
Secrétaire
de
séance
: Noëlle
ROUX
ORDRE
DU
JOUR
:
7-
DETR
2023
8-
CA
2022
budget
principal
9-
Affectation
du
résultat
budget
principal
10-
CA
2022
- budget
annexe
camping
11-
Affectation
du
résultat
budget
annexe
camping
12-
Création
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
13-
Participation
FSL
2023
14-
Plan
de
financement
rénovation
école
15-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
09/02/2023
adopté
à l'unanimité
soit
11
voix.
Le
maire
demande
au
conseil
municipal
l’ajout
d‘une
délibération
à l’ordre
du
jour
le conseil
est
d'accord. 7-___DETR
2023
Le
4
juillet
2022
un
violent
orage
accompagné
de
fortes
rafales
de
vent
a
arraché
une
partie
du
toit
de
l’église
(environ
100m°)
et
fragilisé
le
reste
de
la
couverture
et
de
la
charpente.
Une
demande
de
subvention
pour
la
réparation
de
la
toiture
va
être
faite
auprès
de
l'Etat
et
du
Département
des
Hautes-Alpes.
Le
montant
des
travaux
s'élève
à 478
000€
HT.
Un
élu
demande
si
cela
concerne
la
réfection
totale
de
la
toiture
et
si
l’on
peut
faire
appel
à
la
fondation
du
patrimoine.
Un
élu
répond
que
c’est
en
effet
toute
la
toiture
et
qu’une
candidature
a
été
faite
auprès
du
loto
du
patrimoine.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
11
voix.
8-___CA
2022
budget
principal
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1®
adjoint,
en
charge
des
finances
afin
de
présenter
le
compte
administratif
2022
du
budget
principal.
Sortie
de
M.
Le
Maire
pour
le vote
du
compte
administratif.
Celui-ci
est
adopté
à l’unanimité
soit
9 votes
pour.
9-
Affectation
du
résultat
budget
principal Monsieur
le Maire
laisse
la
parole
à Monsieur
Xavier
LONG
1*
adjoint
en
charge
des
finances
qui
expose
qu'il
convient
d'affecter
le
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2022
du
budget
principal. Les
résultats
sont
excédentaires.
Cette
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
soit
11
voix.
10-
__ CA
2022
- budget
annexe
camping
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1*
adjoint,
en
charge
des
finances
afin
de
présenter
le
compte
administratif
2022
du
budget
annexe
camping
Sortie
de
M.
Le
Maire
pour
le vote
du
compte
administratif.
Celui-ci
est
adopté
à l'unanimité
soit
9 votes
pour.
11-
Affectation
du
résultat
budget
annexe
camping
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1°
adjoint
en
charge
des
finances
qui
expose
qu'il
convient
d’affecter
le
résultat
d‘exploitation
de
l'exercice
2022
du
budget
annexe
camping. Cette
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
soit
11
voix.
12-
Création
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d’activité
Considérant
la
demande
exprimée
lors
du
conseil
d'école
du
27/02/2023,
il
y
a
lieu,
de
créer
jusqu’à
la
fin
de
l’année
scolaire
un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
d'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
(ATSEM)
à
temps
non
complet.
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
soit
11
voix.
13-
Participation
FSL
2023
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
une
demande
de
participation
de
la
commune
de
Châteauroux
les
Alpes,
au
«
Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
»
géré
par
le
Conseil
Départemental.
Le
tarif
par
habitant
est
de
0,40
€,
selon
la
population
légale
en
vigueur
au
1®
janvier
2023
(source
Insee)
soit
1229
habitants.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
11
voix.
14-__
Plan
de
financement
rénovation
école
La
commune
souhaite
poursuivre
sa
démarche
de
rénovation
énergétique
de
ses
bâtiments.
L'école
primaire
du
Rabioux
a
été
construite
en
1993
et
n'a
pas
fait
l'objet
de
travaux
majeurs
depuis
sa
création,
il y
a 27
ans.
Suite
à
une
étude
réalisée
à
ce
sujet
la
commune
souhaite
démarrer
le
projet
en
prévoyant
lextension
de
l’école
avec
une
salle
supplémentaire
et
en
faisant
une
rénovation
énergétique.
À
ce
jour
la
subvention
DSIL
est
acquise.
Il
s’agit
de
mettre
à
jour
le
plan
de
financement.
Le
bureau
d'étude
qui
suit
le
projet
peut
rapidement
déposer
un
permis
de
construire
et
faire
en
sorte
que
le
projet
avance
vite.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
11
voix.
15-
Mise
à la
réforme
d’un
bien
communal
- Tractopelle
JCB
Du
matériel
de
transport
de
la
commune
est
hors
d'usage
pour
une
utilisation
en
toute
sécurité
et
doit
donc
être
réformé.
La
mise
à
la
réforme
d'un
bien
consiste
à
le
sortir
de
l'actif
pour
sa
valeur
nette
comptable
(valeur
historique
déduction
faite
des
amortissements
éventuels)
en
cas
de
mise
hors
service
d'une
immobilisation.
ll s’agit
également
d'autoriser
le
maire
à vendre
ce
bien.
Le
maire
précise
qu’un
nouveau
tractopelle
est
en
cours
d’acquisition
par
la
commune.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
11
voix.
16-
Questions
diverses
> Une
demande
de
licence
de
taxi
a été
faite
auprès
du
Maire.
Il est
précisé
qu'il
existe
déjà
2
autorisations
de
stationnement
sur
la
commune.
Le
conseil
ne
souhaite
pas
en
créer
une
3ème,
La
personne
sera
donc
mise
sur
une
liste
d'attente.
> La
commission
des
impôts
fonciers
doit
se
réunir
rapidement.
La
date
du
30
mars
est
notée.
> Le
maire
a reçu
un
courrier
de
l'ONF
qu'il
a transmise
au
Président
du
groupement
bovins
car
le
groupement
n’a
pas
signé
la
convention
pâturages
et
si
la
situation
n’est
pas
régularisée
un
procès-verbal
sera
dressé.
2 Concernant
les
travaux
pour
la
falaise
St
Etienne,
une
demande
de
subvention
au
fonds
vert
sera
faite.
Le
Maire
a demandé
2 devis
pour
les
plantations
dans
les
nouvelles
jardinières,
les
devis
vont
être
étudiés.
Une
réunion
de
chantier
va
avoir
lieu
le
23
mars
pour
clôturer
les
travaux
de
la
traversée
du
village,
le maire
va
demander
à faire
couper
l’angle
de
la
jardinière
à l'entrée
du
parking
car
il
est
trop
dangereux
pour
les
véhicules.
De
plus,
il
demandera
à
mettre
des
potelets
le
long
du
trottoir
devant
le
restaurant
La
Forge. Le
restaurant
La
Forge
a demandé
à remettre
sa
terrasse
sur
le
trottoir
mais
suite
aux
désagréments
de
l'été
2022
avec
les
piétons,
une
commission
voirie
se
rendra
sur
place
pour
étudier
cette
possibilité.
Une
élue
pose
la
question
des
déposes
minutes
devant
les
commerces,
le
Maire
précise
qu'il
a
pris
un
arrêté
les
instaurant
et
permettant
de
verbaliser
les
véhicules
y
stationnant
trop
longtemps.
Le
Maire
explique
que
début
mai
le bar
devait
rouvrir.
La
CCSP
souhaite
installer
des
toilettes
sèches
au
parking
de
la
Cascade,
les
élus
du
conseil
municipal
sont
partants
pour
ce
projet.
L'information
sera
transmise
au
PNE.
L'UDELM
va
organiser
un
concert
le 27/07/2023
à l’église
Ste
Irénée
à 18h
et sollicite
cette
année
une
aide
financière
de
la
part
de
la
commune.
Le
Maire
donne
lecture
du
courrier
du
Père
André
Bernardi
sur
l’organisation
de
la
«Paroisse
Saint
Marcellin
de
l’'Embrunais
».
Les
travaux
d'évacuation
dans
le
Rabioux
auront
lieu
en
septembre.
Le
camion
pizza
les
2 vallées
demande
l'autorisation
de
s'installer
pour
l’été
sur
la
place
du
village. Pour
l'installation
de
la
fibre
SFR
souhaite
installer
45
poteaux
pour
descendre
au
lieu-dit
St
James.
Le
Maire
refuse
et
va
demander
à
ce
que
ce
soit
enterré.
Un
élu
précise
qu’il
y a
une
fuite
au-dessus
de
l’autel
dans
l’église
St
Irénée
et
que
du
lierre
monte
sur
le
clocher.
Il
faudra
pensez
à
l'entretien.
Un
élu
explique
que
dans
le cadre
de
ses
nouvelles
missions
liées
à la
culture
il a
rencontré
le
personnel
de
la
médiathèque
qui
a
évoqué
de
gros
problèmes
liés
à
la
chaleur
dès
début
mai.
Il
faut
réfléchir
à
des
solutions
sur
ce
sujet.
Une
élue
demande
à réunir
la
commission
du
personnel.
Un
élu
se
pose
la
question
de
la
date
du
démarrage
du
tuilage
pour
les
agents
des
services
techniques.
Une
commission
sera
réunie
rapidement.
Le
Maire
explique
qu'il
a fait
refaire
la
cloison
de
la
salle
des
fêtes
aux
agents
des
services
techniques.
Une
élue
demande
si cela
a réduit
la
capacité
d’accueil
de
la
salle
des
fêtes.
Le
maire
répond
que
non.
Une
élue
explique
qu’elle
avait
évoqué
le
problème
des
salles
de
réunions.
La
question
va
être
posée
sur
l’utilisation
de
la
salle
des
jeunes.
Une
commission
finances
va
être
réunie
la
semaine
suivante
pour
discuter
des
programmes
d’investissements
au
budget
primitif
2023.
Un
élu
demande
où
en
sont
les
projets
de
maison
de
retraite
et
le projet
de
microcentrale.
Le
maire
répond
que
le
projet
de
maison
de
retraite
n’a
pas
avancé.
Un
élu
répond
sur
le
projet
de
microcentrale.
Le
lundi
a
eu
lieu
le
CA
et
l'AG
du
GIE.
Et
en
fin
de
semaine
ils
reçoivent
les
réponses
de
l’appel
d'offres
pour
l’aspersion
(le
1*
marché
3 ayant
été
déclaré
infructueux}.
Le
permis
de
construire
pour
la
microcentrale
a été
accepté.
> Une
élue
demande
si
la
négociation
a été
faire
pour
l'achat
de
la
parcelle
privée,
suite
au
dernier
conseil.
Le
maire
explique
qu’il
va
prochainement
signer
la
promesse
d’achat
mais
que
le
montant
est
le
même.
Il
trouve
important
d'acquérir
du
terrain
quand
c’est
possible.
> Un
élu
explique
qu'il
ira
voir
l’état
du
bois
d’affouage
dès
que
l'accès
sera
possible
car
il y
a
toujours
des
demandes.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 20h25.
Le
Maire,
J-M
BARRAL