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Document publié le Mardi 24 mai 2022 par la commune d'Orcières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 24 05 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte rendu affiché en Mairie le 07.06.2022
COMMUNE D’ORCIERES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
24 MAI 2022 – 20H00
COMPTE - RENDU
L’An Deux Mille Vingt Deux, le Vingt Quatre Mai à Vingt Heures, le Conseil Municipal de la Commune d’ORCIERES légalement convoqué s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie,
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Patrick RICOU, Maire
Etaient présents : Mr. BOUTON Jean-François, Mr. GIRAUD-MARCELLIN Gérard, Mme GIRAUD-MOINE Martine, M. GIRAUD-MOINE Lionel, Mr GIRAUD-TELME Michel, M. REY Gérard, Mr RICOU Patrick, M. RICOU Yannic, Mr. ROUIT Sébastien, Mr SARRAZIN Bruno.
Absent excusé :
Absents : Mr HAUWILLER Julien
Absents représentés : Mme GERVAIS Marie-Françoise (représentée par Yannic RICOU) Mme PRIMAULT Florence (représentée par Sébastien ROUIT)
Mme REBOUL Fanny (représentée par Marine GIRAUD-MOINE)
Mme RICOU Claude (représentée par Patrick RICOU)
Secrétaire de séance : Mr Sébastien ROUIT
Monsieur le Maire ouvre la séance il est : 20H00
DSP Service eau assainissement : choix du mode de gestion,
Adopté à l’unanimité
Restaurant d’altitude : choix de la procédure de mise en concurrence
Adopté à l’unanimité
Plans de financements
Demande de subvention au Parc des Ecrins pour le mobilier du point d’info de Prapic, Adopté à l’unanimité
Travaux
Attribution de Marchés
- Voirie les Tourrengs, Adopté à l’unanimité
- Eau et assainissement Merlette Est, Adopté à l’unanimité
- Pluvial et extension réseau AEP Les Audiberts Adopté à l’unanimité
Foncier :
Acquisition trottoir hôtel de la Poste, Adopté à la majorité
Personnel
- Création de poste de saisonniers service technique, bergers et patrouilleur VTT, Adopté à
l’unanimité
Conventions
- Convention SYME Les Plautus, Adopté à l’unanimité
- Convention Service urbanisme avec le Comcom,
- Convention d’honoraire Cabinet « Affaires Publiques ». Adopté à l’unanimité
Subvention aux associations, Adopté à l’unanimité
Passage au référentiel comptable M57 Adopté à l’unanimité
Autorisation de déposer et de signer les pièces de permis d’aménager - Adopté à l’unanimité Cession de matériel et sortie de l’inventaire de la commune Fraise à Neige TORO, Adopté à l’unanimité Autorisation mise à la vente matériel service technique Adopté à l’unanimité Compte rendu affiché en Mairie le 07.06.2022
Modification plan de financement pour le remplacement de réseaux d’eaux et assainissement Secteur Merlette Est – Adopté à l’unanimité
Questions diverses
Tarif salle polyvalente
La séance est levée il est : 23h00