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Ordre du Jour -
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Ordre du Jour - )
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
SAINT-JCRY Chère
conseillère
municipale,
Cher
conseiller
municipal,
Saint-Jory,
le 10 décembre
2025
J'ai
honneur
de
vous
faire
connaître
que
le prochain
Conseil
municipal
se
déroulera
le :
MARDI
16
DÉCEMBRE
2025
Salle
des
Poutres
de
la
Maison
de
la
Culture
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint
l’ordre
du
jour
et
la
note
de
synthèse
relatifs
à
ce
conseil
municipal. Je vous
serais obligé
de
bien
vouloir assister à ce conseil
municipal.
Je
vous
prie
de
croire,
chère
conseillère
municipale,
cher
conseiller
municipal,
en
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
VILLE
DE
SAINT-JORY,
31790
1 Place
de
la
République
Tél.
05.62.22.91.91
mairie
@ saint-jory.fr
saint-jory.fr
Le
Maire,
Victor
DENOUVION
f
in
X
Ville de
Saint-Jory SAINT-JCRY ORDRE
DU
JOUR
Séance
du
Conseil
municipal
du
16 décembre
2025
- 20h
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
12
novembre
2025
ADMINISTRATION
GENERALE
2.
Reprise
de 25
concessions
en
état d'abandon
du
cimetière
du
centre
3.
Agence
Postale
Communale
- Convention
de
partenariat
4.
Modification
du
tableau
des
effectifs - Création
d’un
emploi
de
responsable
de
médiathèque
5.
Modification
du
tableau
des
effectifs
- Création
d’un
emploi
d'assistant
de
gestion
administrative
à
temps
complet
6.
Modification
du
tableau
des
effectifs - suppression
de
postes
non
pourvus
COMMISSION
ENFANCE
/ JEUNESSE
7.
Contrat
Local
d’Accompagnement
de
la
Scolarité
-
Approbation
des
conventions
avec
les
établissements
scolaires
8.
Projet
Éducatif Territorial
(PEDT)
et Plan
Mercredi
- Approbation
de
la convention
de
partenariat
9.
Convention
Territoriale
Globale
2026-2030
SOLIDARITÉS 10.
Mode
de
gestion
des
attributions
des
logements
sociaux
: adoption
de
l’accord
de
gestion
entre
la
Métropole
et la Mairie
de
Saint-Jory
pour
Les années
2025,
2026
et 2027
COMMISSION
ANIMATION
11.
Convention
entre
la ville
de
Saint-Jory
et la Paroisse
de
Bruguières-Fenouillet
pour
l’organisation
du
concert
de
Noël
COMMISSION
ENVIRONNEMENT
12.
Syndicat
du
Bassin
Hers
Girou
- Modification
des
statuts
et désignation
des
représentants
COMMISSION
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
13.
Dénomination
de
voies
douces
14.
Convention
de
servitude
ouvrages
de
distribution
publique
d'électricité
avec
S.A
ENEDIS
domaine
privé
communal.
Parcelle
cadastrée
section
AY 92
chemin
de
Beldou
COMMISSION
FINANCES
15.
Budget
primitif 2025
: décision
modificative
n°01
16.
Ouverture
de
compte
à terme
POINT
NON
DÉLIBÉRATIF
17.
Rapport
annuel
2024
sur
le prix et la qualité
des
services
publics
de
l’eau
potable
et de
l'assainissement
collectif
et
non
collectif
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire/
Victor
DENOUVION