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Procès Verbal - pv cm 08 09 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 08 09 2017)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
VENDREDI
08
SEPTEMBRE
2017
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
L'an
deux
mil
dix-sept,
le
08
SEPTEMBRE,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
se
sont
réunis
en
Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
BOUSSU
CORINNE,
Maire
Madame
Le
Maire
ouvre
la
séance
à 18h00,
procède
à l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal
Etaient
présents
:C.
BOUSSU-M.
DALAIS-O.
GUBERT
JURBERT
MFRANCE
MOURET
À-
Absents
excusés
:-JAUFFRET
François-A
DE
PEREIRA-BOVER
MAXIME-
Absente
:-J.
DILLARD-
À
Punanimité
des
membres
présents,
MOURET
AURELIE
est
désignée
Secrétaire
de
séance
par
le
conseil
municipal
APPROBATION
COMPTE-RENDU
SEANCE
21072017
Aucune
observation
n’est
formulée
Adopté
à l'unanimité
des
membres
présents
Madame
le
maire
demande
Pautorisation
de
tajouter
2
délibérations
à l’ordre
du
Jour
:
Ctéation
dun
poste
de
setvice
civique
2017/2018
Afin
de
contribuer
à la
communication
du
site
des
Touts
de
Merle
et
à son
développement
via
internet
(Facebook),
le
Conseil
Municipal
décide
de
créer
un
poste
de
service
civique
dans
le
cadre
d’une
convention
avec
la
Mission
Locale
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
décide
d’autoriser
le
maire
à signer
une
convention
de
inise
À
disposition
d’un
jeune
dans
le
cadre
d’un
service
civique
de
6 mois-24
heures
hebdomadaires
-
correspondant
à
106.21€/mois
dont
le
but
est
l'amélioration
et
le
développement
du
site
des
tours
de
merle Accueil
de
stagiaires
aux
Tours
de
Merle
2017/2018
Après
en
avoit
délibéré
le
conseil
municipal
décide
d’autotiser
MME
LE
MAIRE
à signer
des
conventions
de
stages
dont
le
but
est
de
valotiser
le
site
des
tours
de
merle.
Elles
portent
sur
le
recrutement
d'étudiants
en
formation
de
licence
pro
« guide
conférencier
» ou
en
formation
de
valorisation
patrimoniale
et
touristique
ou
en
formation
tourisme-accueil
ou
communication
Au-delà
de
2
mois
de
stage,
la
collectivité
s’engage
à appotter
la
gratification
minimale
au
stagiaire
à
hauteur
du
minimum
légal
en
vigueur
NUMEROTATION
DES
HABITATIONS
:
LISTE
DES
VILLAGES
DE
LA
COMMUNE+CHOIX
DES
PLAQUES
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
décide
de
procéder
à opération
de
numérotation
de
ensemble
des
maisons
d'habitations,
les
villages
gardant
leurs
identités.
La
liste
des
villages
et
lieux-dits
de
la
Commune
de
STGENIEZOMERLE
est
listée
dans
la
délibération.
Le
Conseil
Municipal
précise
que
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la
Commune
et
autorise
MME
LE
MAIRE
à signet
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier
et
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Cortèze.
Un
devis
de
plaque
sera
sollicité
suivant
le modèle
fourni
RECRUTEMENT
AGENT
CONTRACTUEL
EN
RAISON
D'UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
Le
conseil
municipal
décide
d'autoriser
MME
LE
MAIRE
à tectuter
un
agent
non
titulaire
en
qualité
de
médiateur
du
patrimoine
à compter
du
01112017
pour
une
durée
de
12
mois,28
heures
hebdomadaires
annualisables Mme
Le
Maire
est
chatgée
du
recrutement
de
Pagent
et
habilitée
à conclure
un
contrat
d’engagement
TRANSFERT
DE
COMPETENCES
GESTION
TOURS
DE
MERLE
A
XAINTRIE
VAL’DORDOGNE
:POSITION
DE
PRINCIPE
Après
en
avoir
délibéré
sur
LE
PRINCIPE,
le
conseil
municipal
:
-s’engage
à étudier
et
mettre
en
œuvre
les
conditions
d’un
transfert
de
compétence
de
gestion
et
d'entretien
du
site
des
TDM
uniquement
au
profit
de
la
Communauté
XVD
pour
une
effectivité
en
2019
MME
BOUSSU
fait lecture
des
observations
écrites
par
Maxime
Boyer
RENOUVELLEMENT
LOCATION
GRAND
LOGEMENT
PRESBYTERE
DESPALLES
A/COUDERT
R
AU
01092017
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
accepte
la
proposition
de
MME
LE
MAIRE
de
reconduire
la
location
du
grand
logement
de
l’ancien
Presbytère
à M.
COUDERT
REMY/DESPALLES
ANGELIQUE
à dater
du
01092017
jusqu’au
31082018
inclus
aux
conditions
stipulées
dans
le
contrat
de
location
de
un
an
Suite
aux
doléances
des
locataires,
une
réunion
sur
place
seta
programmée
pout
trouver
des
solutions CONVENTION
LYCEE
AGRICOLE
DE
NEUVIC
JARDIN
MEDIEVAL
COTE
MOULIN
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
s’engage
à :
-signer
la
convention
avec
lEPLEFPA
haute
Corrèze
« diagnostic
propositions
de
gestion
et
de
valorisation
du
jardin
médiéval
en
terrasse
situé
près
des
ruines
du
moulin
» sur
une
période
de
8 mois
de
sept
2017
à avril
2018
-mettre
à
disposition
les
moyens
matériaux
et
humains
nécessaires
à la
réalisation
du
projet
-engaget
les
frais
nécessaires
à cette
réalisation
L'hébergement
dans
le
gîte
de
Sermus
est
proposé
aux
stagiaires
CONSENTEMENT
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
PROFIT
DE
L'ASSOCIATION
CARREFOUR
DES
COMMUNES
QURAGAN
AUX
CARAIBES
06092017-
SOLIDARITE
DES
COMMUNES
FRANCAISES
L’ouragan
IRMA
s’est
abattu
le
06092017
sur
les îles
françaises
ST
BARTHELEMYŸ
et
ST
MARTIN
où
il
a causé
des
dégâts
matériels
importants
et
des
pertes
humaines
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
-autorise
MME
LE
MAIRE
à verser
une
subvention
exceptionnelle
à hauteur
de
150€
à l'association
CARREFOUR
DES
COMMUNES
habituée
à
coordonner
les
aides
humanitaires
lors
de
grandes
catastrophes,
pour
répondre
à la
situation
d'urgence
et
aider
à la
reconstruction
des
équipements
publics
Le
règlement
de
cette
subvention
sera
pris
sut
les
crédits
non
affectés
inscrits
à l’article
6574
de
la
section
de
fonctionnement
du
budget
2017
de
la
commune
QUESTIONS
DIVERSES
MME
BOUSSU
informe
Fassemblée
qu’une
nouvelle
organisation
de
Péglise
sera
mise
en
place
suite
au
départ
en
retraite
de
l'abbé
Raynal
MME
BREUIL
HENRIETTE
souhaite
arrêter
la
sonnetie
des
cloches
O.
Gubert
s’est
rendue
au
pot
de
départ,
la
municipalité
a
offert
un
panier
garni
de
produits
régionaux
P
P
p
P
g
P
8
MME
BOUSSU
donne
lecture
d’un
mail
émanant
de
la
Communauté
de
Communes
XVD
de
recherche
de
foncier
pour
un
couple
porteur
de
projet
à la
recherche
d’une
habitation
de
110
m2
sur
un
terrain
de
1ha
min
prairie
et
bois
MME
BOUSSU
parle
de
la
synthèse
des
entretiens
avec
les
élus
et
acteurs
de
XVD
réalisée
par
M.
ROBIN
NOYELLES
En
résumé
le
territoire
est
en
danger
et
l'esprit
communautaire
est
nécessaire
MME
BOUSSU
parle
du
Xtrail
(23092017)
avec
recherche
de
bénévoles
ainsi
que
des
journées
du
patrimoine
conjointes
avec
les
Tours
de
Carbonnières
{balade
17092017) RDV
avec
la
fédération
de
pêche
pour
un
problème
de
mise
à Peau
à Lesturgie
MME
BOUSSU
donne
des
informations
relatives
aux
taux
d'imposition
délibérés
lots
du
vote
du
BP2017
Les
taux
de
la
TF
; TH
de
la
commune
ont
baissés
Ceux
de
XVD
ont
augmentés
et
ceux
du
Département
sont
identiques
La
TEOM
2017
passe
de
6.52%
à 19.83%
La
Commune
n’a
plus
la
possibilité
de
prendre
en
charge
70%
de
la
facture,
néanmoins
à compter
de
2018
un
taux
unique
sera
proposé
à 13.80%
lissé
sut
3 ans
MME
À
MOURET
représentera
la
Commune
le
09092017
à l’occasion
du
concouts
local
de
chevaux
de
trait MME
BOUSSU
informe
que
les
contrôles
d’assainissement
individuel
sont
effectués
tous
les
8
ans
par
le
CPIE
de
la
Corrèze.
Certains
sont
en
couts.
-
l'association
AFOXA
pour
la
lutte
contre
le
Cynips
ainsi
que
les
jeunes
agriculteurs
expriment
leurs
plus
vifs
remerciements
pout
les
subventions
que
le
conseil
municipal
à attribuer
à ces
2 associations
Tour
d'horizon
sur
les
travaux
par
M.
DALAIS
:
-accessibilité/
assainissement
F oyer
Rural
(réalisation
à l'Automne
2017)
- Voirie
2017(pour
la
route
d’entraygues,
MME
BOUSSU
ptopose
qu’un
courtier
d'achat
à l'euro
soit
envoyé
à la
Commune
de
STCIRGUES
LA
LOUTRE)
-Foutniture
de
voirie,
panneaux
de
signalisation
en
couts
Enquête
publique
Prend
le
garde
12102017/27102017
conduite
par
M.
CROIZET
M
-teptise
des
travaux
aux
TDM
(toiture
boutique
; éboulement
;portail)
Mme
MOURET
fait
également
un
point
sur
l'arbre
de
Noel
2017
À
MOURET Secrétaire