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Procès Verbal - pv cm 27 03 2015
Procès Verbal - pv cm 27 08 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 27 08 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
LUNDI
27
AOÛT
2018
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
27
AOUT,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
se
sont
réunis
en
Maitie
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
BOUSSU
CORINNE,
Maire
Madame
Le
Maire
ouvre
la
séance
à 18H30,
procède
à l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal
Etaient
présents
:C.
BOUSSU-M.
DALAIS-O.
GUBERT
-JURBERT
MFRANCEH-MOURET
A-
BOYER
M-A
DE
PEREIRA-]
DILLARD-
À
Punanimité
des
membres
présents,
À
DR
PERFHIRA
est
désigné
Secrétaire
de
séance
pat
le
Conseil
Municipal APPROBATION
COMPTES
RENDUS
SEANCES
11
06
2018/25
06
2018
Aucune
observation
n’est
formulée
Adoptés
à l'unanimité
des
membres
présents
Mme
BOUSSU
demande
Pautorisation
de
rajouter
à
Pordre
du
jour
une
délibération
relative
à
des
travaux
d'entretien
et
de
mise
en
sécutité
de
la
pile
du
pont
des
Tours
de
Merle
à la
suite
d’un
éboulement
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
décide
de
réaliser
ces
travaux
et
sollicite
de
la
DRAC
une
subvention
de
PEtat
à hauteur
de
65%
pout
permettre
ce
chantier
en
2018
LOCATION
STUDIO
SOUS
LE
FOYER
Sans
suite
Désistement
de
éventuel
locataire
PROJET
DE
NOUVELLE
ENTENTE
INTERCOMMUNALE
EAU
POTABLE
XAINTRIE
Me
Boussu
soutmet
le
projet
à l'avis
du
Conseil
Municipal
Une
réflexion
est
souhaitée
par
les
élus,
accompagnée
d’un
complément
d’information.
Pour
ce
faire
une
rencontre
serait
appréciéc
avec
les
Services
concernés
de
manière
À reprendre
sommairement
les
actions
|] Ï
menées
jusqu’à
aujourd’hui
Pas
de
vote
ce
jourDESIGNATION
A
BULLETIN
SECRET
D'UN
DEUXIEME
ADJOINT
MME
LE
MAIRE
rappelle
la
délibération
du
08
09
2015
portant
à 2
le
nombre
de
postes
d’adjoint
au
maire À
la
suite
de
la
démission
de
MME
ODETTE
GU
BERT,
le
conseil
municipal
a procédé
à l'élection
d’un
nouvel
adjoint
Le
scrutin
se
tient
à bulletin
sccret,
par
07
voix
POUR,
1
ABSTENTION
et
Ü voix
CONTRE
MME
JURBERT
MFRANCE
cst
élue
en
remplacement
de
Padjoint
démissionnaire
à compter
du
01
09
2018
Charge
Mme
le
maire
de
l'exécution
de
la
délibération
et
des
formalités
administratives
associées
(arrêté
attributif
de
fonctions
en
cas
d'absence
ou
d’empêchement
du
maire)
Une
nouvelle
carte
d'identité
d’adjoint
sera
demandée
auprès
du
cabinet
du
préfet.
Mise
à jour
de
la
fiche
communale
de
renseignements
en
matiète
de
sécurité
civile
ainsi
que
du
tableau
du
Conseil
Municipal
QUESTIONS
DIVERSES
-Mme
Boussu
informe
l'assemblée
de
sa
rencontre
avec
M.
Guillaume
CHAUDIERES
qui
a
émis
le
souhait
de
prendte
la
présidence
du
F oyer
Rufal
de
Soult
“Tour
de
table
relatif
à
la
numérotation
des
habitations
ainsi
qu’à
l’élagage
des
arbres
empiétant
sur
la
voirie
communale
-Spectacle
de
noël
fixé
au
samedi
15
12
2018
en
collaboration
avec
la
commune
de
St
Cirgues
la
Loutre.
Mme
Mouret
se
rapprocheta
du
magasin
JOUETSCLUB-Tulle
afin
d'obtenir
les
catalogues
pour
les
choix
des
cadeaux
par
les
familles
-Mme
le
maire
présente
un
devis
de
l’entreprise
LOFFICIAL
-St
Privat
pour
la
reprise
des
lettres
des
noms
insctits
sut
le
monument
aux
motts.
Un
sendez-
vous
sera
ptis
avec
MME
VIGIER
DURAND
qui
a
effectué
un
important
travail
de
recherche
historique
des
noms
écrits
sur
cette
stèle
en
vue
de
l'organisation
d’une
cérémonie
plus
étoffée
en
mai
2019
-M-France
Jurbert
représentera
la
collectivité
le
25
09
2018
à Tulle,
téunion
relative
au
recensement
de
la
population
2019
-Aucun
élu
ne
sera
disponible
pour
accueillir
le
DIAGTOUR
du
28
09
2018
ofgañisé
par
XV’D
- Le
XTRAIL
traversera
le
territoire
le
22
09
2018,
Jany
DILLARD
propose
son
aide,
Un
coutrier
a
été
adressé
aux
présidents
des
3
sociétés
de
chasse
pout
information
-Mme
BOUSSU
rappelle
le
rendez
-vous
du
30
08
2018
lié
au
remplacement
de
la
passerelle
à
proximité
de
Pusine
hydroélectrique
à Merle
-Messieurs
DALAIS
et
DE
PEREIRA
effectueront
en
Décembre
2018
les
relevés
des
index
de
la
consommation
d’eau
2018
-1
vitrine
a été
installée
dans
l’église,
une
subvention
de
300€
est
sollicitée
auprès
de
l'APAX
de
St
PrivatVisite
des
Archives
Départementales,
un
stagiaire
devrait
être
recruté
pour
accompagner
Sylvie
dans
cette
tâche
d'archivage
-l
Saison
touristique
2018
se
termine,
la
fréquentation
est
en
baisse
d'environ
-10%/2017.Un
débriefing
aura
lieu
le
11
09
2018
avec
l’équipe
du
Service
Tourisme
de
la
Commune
-Résumé
des
travaux
en
couts
pat
M.
DATAIS,
mise
en
œuvre
d'équipements
de
sectotisation
sur
le
réseau
d’eau
potable
-Sylvie
patticipera
à
la
réunion
du
20
09
2018
à
ÂAtgentat
concernant
la
dématérialisation
et
la
télétransmission
des
actes
en
Préfecture.
Sera
également
abordé,
la
création
des
communes
nouvelles
-Me
Boussu
informe
l'assemblée
de
Parrêté
préfectoral
relatif
aux
restrictions
des
usages
de
Peau.
Fin
de
la
séance
20h55
CORINNE
BOUSSU
À
DE
PEREIRA
Sectétaire