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unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2023082901
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2023082901)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Département de l’Ain
Arrondissement de Bourg en Bresse
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CENTRE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 29 août 2023
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Quorum : 19
Présents : 25
Représentés : 6
Absents : 11
L’an deux mille vingt-trois, le 29 août et à 18 heures 30, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE légalement convoqué le 23 août 2023, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, Président
Etaient présents : M. Bernard ALBAN, Mme Nathalie BISIGNANO, M. Franck CALAS, M. Jean-Pierre CHAMPION, Mme Claude CLEYET-MARREL, M. Romain COTTEY, M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, M. Renaud DUMAY, Mme Laure FANGET, Mme Carole FAUVETTE, M. Paul FERRÉ, Mme Fabienne GIMARET, Mme Catherine GUTIERREZ, M. Jean-Michel LUX, Mme Patricia MAURY, M. Thierry MICHAL, M. Lucien MOLINES, Mme Christelle PAGET, M. Benoît PEIGNÉ, M. Philippe PROST, Mme Catherine SALVETTI, M. Denis SAUJOT, Mme Marie-Monique THIVOLLE, Mme Marie-Jeanne VERCHERAT, M. Maurice VOISIN,
Étaient absents : Mme Patricia CHMARA (pouvoir à M. Jean-Claude DESCHIZEAUX), M. Gaëtan FAUVAIN, Mme Marie-Ange FAVEL (pouvoir à M. Philippe PROST), Mme Isabelle HELIN, M. Richard LABALME (pouvoir à Mme Marie-Jeanne VERCHERAT), Mme Marianne MORSLI, Mme Magalie PEZZOTTA (pouvoir à M. Renaud DUMAY), M. Alain REIGNIER, M. Thierry SEVES (pouvoir à Mme Claude CLEYET-MARREL), Mme Anne TURREL (pouvoir à M. Paul FERRE), M. Dominique VIOT Secrétaire de séance : Mme Fabienne GIMARET
N°2023/08/29/01 – Désignation d’un nouveau membre du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme Val de Saône Centre
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2221-1 et suivants, notamment L2221-11 à L2221-14 ; Vu le Code du Tourisme et notamment ses articles L133-1 à L133-3-1 et L134-2 ; Vu la délibération n°2017/01/24/02 du 24 janvier 2017 portant création d’une régie à autonomie financière et d’un conseil d’exploitation pour l’Office de Tourisme Val de Saône Centre ; Vu la délibération n°2020/07/15/18 du 15 juillet 2020 portant désignation des membres du conseil d’exploitation de l’office de tourisme intercommunal Val de Saône Centre sur le mandat 2020-2026, Considérant la démission de Fabrice MATTEUCCI, membre du collège des personnes qualifiées et la candidature de Madame Lidia SEGARD, gérante des Jardins aquatiques à St-Didier-sur-Chalaronne, Vu l’avis favorable de la commission tourisme du 28 juin 2023,
Le conseil communautaire,
Après en avoir délibéré
A l’unanimité des suffrages exprimés,
APPROUVE la candidature de Madame Lidia SEGARD au sein du collège des personnes qualifiées,
DIT que la liste des membres du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme intercommunal Val de Saône Centre sur le mandat 2020-2026 est désormais établie comme suit :
Membres du collège des élus communautaires
(7 personnes)
Membres du collège des personnes qualifiées
(6 personnes)
- Monsieur Jean-Michel LUX
- Monsieur Jean-Pierre CHAMPION
- Madame Anne TURREL
- Madame Carole FAUVETTE
- Madame Patricia MAURY
- Madame Claude CLEYET-MARREL
- Monsieur Maurice VOISIN
- Monsieur Dominique MARTIN
- Monsieur Jacques LOUPFOREST
- Madame Lidia SEGARD
- Madame Marie-Jeanne ALBAN
- Monsieur Hervé GRANDJEAN
- Monsieur Jean-Pierre MAILLARD
Pour extrait conforme au registre des délibérations.
Fait à Montceaux, le 29 août 2023
Le Président,
Jean-Claude DESCHIZEAUX
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le De la publication sur le site internet le
Le Président,
Jean-Claude DESCHIZEAUX