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Déliberation - 230524002
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 230524002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
25/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/05/2023
2
Publié
le
S
LO
ID :
063-216300699-20230524-23_05_24_002-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
:
17
MAI
2023
Date
et heure
de
la séance
: 24
MAI
2023
à
18
h
30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 19
Absents
avec
procuration
: 10
Présents
:Mmes
Jacqueline
BOLIS
- Sandrine
BONNET
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
-
Jacques
DUBOISSET
-
Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Margaux
FOURTIN
-
Sabrina
LARRIEU
-
Adrienne
LIBIOUL
Christel
MARCHENAY
-
Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
-
MM.
Pierre
MESURE
Sébastien
MORIN
-
Mmes
Sylvie
PARIS
-
Vanessa
PASDELOUP
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
-
Hervé
PRONONCE
Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
:Mme
Nastascia
ACCOT
procuration
à
Mme
Christel
MARCHENAY
-
M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
M.
Pierre
MESURE
-
M.
Florian
CATINOT
procuration
à
Mme
Sylvie
PARIS
- M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
-
Mme
Christelle
GERMAIN
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
-
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
- Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
-
M.
Jean-François
RAZAVET
procuration
à
M.
Pierre
FERNAND
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL. Secrétaire
de
séance
:Mme
Karine
VALLUY.
Président
de
séance
:M.
Hervé
PRONONCE.
N°
23/05/24/002
:
OBJET
:
Désignations
des
représentants
de
la
commune
au
sein
du
SIVOS,
de
l’API
et
du
CLIC.
Monsieur
PRONONCE
rappelle
qu’au
cours
de
la
séance
de
conseil
du
17
juin
2020,
l'assemblée
a
procédé
à
la
désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
des
différents
syndicats,
comités,
associations,
établissements
publics
et
organismes
divers
dont
la
collectivité
est
membre.
l'indique
les
souhaits
de
certains
conseillers
de
ne
plus
représenter
la
commune
au
sein
de
diverses
instances.
Aussi,
il propose
d'effectuer
les
modifications
suivantes
:
>
le
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Sociale
de
la
Région
de
Billom
(SIVOS)
:
Madame
BOLIS
ayant
fait
part
de
sa
volonté
de
ne
plus
représenter
la
commune
en
tant
que
titulaire
au
sein
du
SIVOS
est
remplacée
par
Madame
Sylvie
PARIS.
Jacques
DUBOISSET
reste
le
second
représentant
titulaire.
Sylvie
PARIS
Titulaire
Jacques
DUBOISSET
|
Titulaire Envoyé
en
préfecture
le
25/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/05/2023
2
Publié
le
S
L
O
ID
: 063-216300699-20230524-23_05_24_002-DE
>
l'Association
API
(Accompagnement
Personnalisé
pour
l'insertion)
Madame
BOLIS
ne
souhaite
plus
siéger
au
sein
de
l'API.
Elle
cède
donc
sa
place
de
titulaire
à
Sylvie
PARIS
et
cette
dernière
cède
sa
place
de
suppléante
à
Jacques
DUBOISSET.
Sylvie
PARIS
Titulaire
Jacques
DUBOISSET
|
Suppléant
>
Centre
Local
d'Information
et
de
Coordination
de
l'Agglomération
Clermontoise
(CLIC) Mesdames
Jacqueline
BOLIS
et
Christel
MARCHENAY
ont
également
fait
part
de
leur
souhait
de
quitter
leurs
fonctions
de
représentantes
de
la
commune
au
sein
du
CLIC.
Monsieur
Jacques
DUBOISSET
devient
donc
représentant
titulaire
et
Madame
Sylvie
PARIS
représentant
suppléant. Jacques
DUBOISSET |
Titulaire
Sylvie
PARIS
Suppléante
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
A
L'UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maiïrê,
LU
Karine
VALLUY
Hervé
ARONONCE
ACTE
EXECUTOIRE
Publiéle
À
MBA
20?
Reçu
en
préfecture
le
La
Directrice
Générale
des
Services,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.