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Déliberation - 241113013 CRC Musee Quilliot
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 241113013 CRC Musee Quilliot)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
15/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 15/11/2024
ÿ
Publié le
s
LOF
ID
: 063-216300699-20241113-24_11_13_013-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUVY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 7
novembre
2024.
Date
et
heure
de
la
séance
: 13
novembre
2024
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 19
Absents
avec
procuration
: 10
Présents
:
Mmes
Nastascia
ACCOT
-
Jacqueline
BOLIS
-
Sandrine
BONNET-
CARDOSO
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
- Florian
CATINOT
- Jacques
DUBOISSET-
CHATAGNIER
- Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Christelle
GERMAIN
-
Sabrina
LARRIEU
- Adrienne
LIBIOUL
- Christel
MARCHENAY
- Aurélie
MÉJEAN-
LAPAIRE
- M.
Sébastien
MORIN
- Mme
Sylvie
PARIS
- MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
- Hervé
PRONONCE
- Jean-François
RAZAVET.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
-
M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
-
Mme
Margaux
FOURTIN
procuration
à
M.
Jean-François
RAZAVET
-
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
-
M.
Pierre
MESURE
procuration
à
Mme
Sylvie
PARIS
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
M.
Jacques
DUBOISSET-CHATAGNIER
-
Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
à
M.
Jean-Marc
BRUSTEL
-
Mme
Karine
VALLUY
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
Mme
Sabrina
LARRIEU.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
PARIS.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°
24/11/13/013
OBJET
:
Présentation
du
rapport
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
AUVERGNE
RHONE
ALPES
sur
la
gestion
du
Musée
d’Art
Roger-QUILLIOT
de
CLERMONT
AUVERGNE
METROPOLE
et
concernant
les
exercices
2018
et
suivants. Monsieur
PRONONCE
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
comportant
les
observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Compte
Auvergne
Rhône
Alpes
sur
la
gestion
du
Musée
d'Art
Roger-QUILLIOT
de
CLERMONT
AUVERGNE
METROPOLE
concernant
les
exercices
2018
et
suivants,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L.
243-8
du
code
des
juridictions
financières.
Il
précise
que
ce
rapport
a
été
adressé
par
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
au
Président
de
CLERMONT
AUVERGNE
METROPOLE,
qui
l'a
présenté
à
l'organe
délibérant,
le
27
septembre
2024.
Puis,
la
chambre
l’a
transmis
aux
maires
de
toutes
les
communes
membres
de
cet
établissement
public
afin
qu'il
soit
soumis
aux
assemblées
délibérantes
et
donne
lieu
à
débat. Envoyé
en
préfecture
le
15/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/11/2024
Publié
le
S
L
Gr
ID
: 063-216300699-20241113-24_11_13_013-DE
Après
présentation
des
grandes
lignes
de
ce
rapport,
Monsieur
le
Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à
en
débattre.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. PREND
ACTE
DE
LA
TENUE
DU
DEBAT
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
LÉEXECX
.
Le
Mair
Sylvie PARIS
KE
DoP
Hervé PRONONCE
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
ACTE
EXECUTOIRE
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
Publié
le
{
5
NQ\
9074
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Reou
on
Rrétesiureils
1
5
|
OV.
70784
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
LS
Diréctiss
GhéBIe
dé
Se
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
a
PIFEGINIGE
ENÉTAIE
ee
ErvIGEs,
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.