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Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 03 AVRIL 2019
Compte-Rendu - CR+14CM+AVRIL+
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune d'Avenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+14CM+AVRIL+)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Travail et emploi,
RÉGION NORMANDIE
COMMUNE
D’AVENAY
Mairie Rue
de
la Mairie
14210
AVENAY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
01
AVRIL
2019
Date
de
convocation
:
25.03.2019
Date
d'affichage
:
25.03.2019
Conseillers
en
exercice
: 12
Conseillers
présents
:
09
Conseillers
votants
:
11
Le
premier
avril
deux
mil
dix-neuf,
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’AVENAY,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Louis
LECHEVALIER,
Maire.
Etaient
présents:
Mrs
et
Mmes
LECHEVALIER
Jean-Louis,
PARIS
Françoise,
BILLARD
Pascal,
LEBOUCHER
Patrick,
PUPIN
Denis,
HARDY
Thierry,
REGNAULT
Jacky,
DUPONT
Anthony,
CLEMENT
Séverine.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: LECOCQ
Bernard
ayant
donné
pouvoir
à
REGNAULT
Jacky
POULAIN
Fabienne
ayant
donné
pouvoir
à
LECHEVALIER
Jean-Louis
Absent
: HALIX
Sébastien
Madame
Françoise
PARIS
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
MARS
2019
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
d’un
courrier
d’Elodie
LETELLIER,
Agent
Technique,
informant
les
élus
de
la
naissance
de
son
enfant.
Délibération
approbation
SDEC
: En
début
de
séance,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'aucune
délibération
ne
doit
être
prise
ce jour
pour
la
modification
des
statuts
du
SDEC
car
son
Président
a
informé
toutes
les
communes
membres
d'attendre
la position
du
comité
Syndical
avant
de
statuer
sur
une
éventuelle
révision
statutaire.
1°:
VOTE
DES
TAUX
2019:
Le
Conseil
Municipal
vote
les
taux
d'imposition
pour
l’année
2019
:
Taxe
Habitation
:
16.07%
Foncier
Bâti:
18.42%
Foncier
non
bâti:
41.64%
Votants:
11
Pour:
09
Contre:
01
Abstention:
01
2° VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2019 :
Le
Conseil
Municipal
vote
le
budget
primitif
pour
l’année
2018,
qui
s’équilibre
en
section
de
fonctionnement
et d'investissement
comme
suit :
-__
Section
de
fonctionnement
: 353
959.23
€
-
Section
d'investissement
:
54
232.53
€
Votants:
11
Pour:
11
Contre:
0
Abstention
:
O
QUESTIONS
DIVERSES : NORMANDIE COMMUNE
D’AVENAY
Mairie Rue
de
la Mairie
14210
AVENAY
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
du
courrier
reçu
de
Mr
et
Mme
LECOURT
qui
informe
la
Mairie
de
son
départ
du
logement
communal
à la
date
du
30
avril
2019.
Information
SYVEDAC
:Monsieur
le
Maire
informe
que
dans
le
cadre
du
recyclage
des
vieux
papiers,
107
kg
ont
été
recyclés
pour
la
commune
d'AVENAY
en
2018.
Pascal
BILLARD
demande
si
l’agent
technique
dispose
d’un
équipement
de
vêtements
de
protection
adapté
pour
travailler
sur
la
voirie.
Anthony
DUPONT
annonce
son
départ
de
la
commune
le
02
juillet
2019.
Thierry
HARDY_
rapporte
la
réunion
du
Syndicat
Scolaire
:le
budget
a
été
approuvé
et
voté.
Le
reste
à
charge
transport
pour
les
familles,
à la
prochaine
rentrée,
va
passer
de
86
à
110
€
par
année
scolaire
et
par
enfant,
et
de
110
à 120
€/an/enfant
pour
la
rentrée
2020.
Le
port
d’un
brassard
fluorescent
est
obligatoire
pour
chaque
élève.
La
participation
du
Syndicat
reste
à 5
€/enfant.
La
part
communale
pour
cette
année
est
de
40
€
/enfant
pour
26
élèves.
Correspondant
défense
:Monsieur
HARDY
rapporte
le
compte-rendu
de
la
dernière
réunion
:pour
des
travaux
éventuels
sur
les
monuments
communaux,
des
subventions
versées
par
l'ONAVG
sont
possibles
à hauteur
de
20
%
du
montant
des
travaux
à hauteur
maximum
de
1 600
€.
Des
offres
d'emplois
dans
le
secteur
sont
proposées
(environ
22
000
/an
sur
100
spécialités)
Un
organisme
appelé
EPIDE,
situé
à Alençon
(61)
est
spécialisé
dans
la
prise
en
charge
des
jeunes
en
difficultés,
peu
ou
pas
qualifiés,
âgé
entre
18
et
25
ans,
pour
une
prise
en
SRAÈ
et
une
remise
à niveau
dans
le
but
de
les
aider
à
trouver
un
travail
où
une
nouvelle
voie.
Jacky
RGNAULT_informe
de
la
création
d’un
parterre
de
fleurs
dans
le
square.
Il y
aura
également
la
pose
d’un
support
pour
poubelles.
Il
pose
la
question
de
pouvoir
arracher
l’arbre
se
situant
à
l’entrée
du
logement
de
l'école. La
séance
est
levée
à 21
heures
05
Prochain
CM
: 29
avril,
03
juin
et
O1
juillet
2019.