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Document publié le Samedi 29 novembre 2025 par la commune de Briançonnet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 29 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
MAIRIE DE
BRIANÇONNET
06850
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/11/2025
Secrétaire de séance : CARLIN Raymond
Présents : OGEZ Ismaël, CARLIN Raymond, EGG Adrien, PERICHET Yves , PIERRISNARD Quentin,
SEGHI Martine, RUBAUDO Raymond TABA Jean-Claude,
Absents représentés : HENRI Nicolas,
Absentes : GASTAUD-DAVID Fabienne, SAINT MARTIN Delphine
Approbation du dernier Conseil Municipal du 09/08/2025 : 9 voix pour
2° - DELIBERATIONS ET VOTES
Délibération 1 : Vente d’une parcelle de terrain au Prignolet à M. ROUX Philippe : 9 voix pour
Délibération N°2 : Approbation des rapports d’activités 2024 du PNR, du SCOT OUEST et du
SICTIAM : 9 voix pour
Questions diverses :
− Information sur un projet et de demande de bail des locaux commerciaux sous la Mairie par Mme BELLEAU Monica et M. RUSSO Jean-Louis
− Demande bail par les amis du sport
− Abandon de bail par la société de chasse de Briançonnet du terrain situé vers « la Gravène » chemin de l’Houmée, où il est apparu des nuisances auprès des propriétés et voisins du chenil et des allez/venues des chasseurs.
− Suite à la demande et autorisation par les services compétents ainsi que la Mairie, un nouveau site est mis à disposition de l’Association communale de chasse de Briançonnet, situé à la décharge pour faire leur point de rendez-vous et adapté à la découpe et au traitement du gibier en toute conformité et respect des normes sanitaires imposées par l’Etat. Ce site servira également de point de replie pour les services de secours et d’incendie dans le cadre du Plan communal de sauvegarde.
− Le maire informe également que l’Etat a accordé une subvention au titre de la DETR 2024 pour la réhabilitation l’aire de jeux des enfants.
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La réunion est levée le prochain CM sera communiqué ultérieurement
Les délibérations sont consultables en Mairie aux heures habituelles d’ouverture
--- Tél. : 04.93.60.42.71 – email : mairie@brianconnet.fr---