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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Saint Cyr en Val - (1}- Commune de St Cyr en Val - DM -
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 14/09/2023
Reçu en préfecture le 14/09/2023
Publié le S LOT
ID : 045-214502726-20230913-69_2023-DE
| mm —]
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 24 €
Nombre de suffrages exprimés 4 d O
VOTES :
Pour ni d re)
Contre : D
Abstentions : 0
Date de convocation : 08/09/2023
Présenté par Le Maire (1),
A Saint-Cyr-en-Val, le 13/09/2023
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
À Saint-Cyr-en-Val, le 13/09/2023
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
M. BERTHIER Philippe
M. CHABASSOL Alain
M. DELPLANQUE Didier
M. GABEAU Michel
M. GIRBE Alain
M. LETOURNEUR Guy
M. MARSEILLE Alain, Adjoint
M. MICHAUT Vincent, Maire
M. NICOULAUD Gilles, Adjoint
M. PINTO Stéphane
M. POUGET Thierry
M. PREVOT Martial
M. TOUSSAINT Jacques
M. VASSELON Michel, Adjoint
Mme COULMEAU Maguy
Mme DURAND Annick
Mme GADOIS Nathalie
Mme MELINE Anne-Marie
Mme NICOULAUD Anita
Mme PEIXOTO Marie, Adjointe
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 15/09/2023 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - DM - | Envoyé en préfeciure le 14/09/2023 Reçu en préfecture le 14/09/2023
V - ARRETE ET SIGNATURES Pubié le S'LOT ARRETE ET SIGNATURES ID : 045-214502726-20230913-69 2023-DE
1 7
Mme RENAUD Catherine, Adjointe
Mme RIBEIRO Suzana
Mme SOREAU Evelyne
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Saint-Cyr-en-Val, le
(1) Indiquer « la présidente » au « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de .…., de la métropole de …, du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif,
= pm = -
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 15/09/2023 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)