Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - PJ 69 23 Arretes et signatures DM 1 watermark
Arrêté - PJ 38 23 5 Signature CFU watermark
Arrêté - PJ 40 23 3 Signatures BS watermark
Arrêté - 1 23 Annexe arretes et signature BP 2023 watermark
Arrêté - PJ 01 4 24 FINANCES page arretes et signature wate
Déliberation - PJ 87 23 Abordereau acquittement watermark
Arrêté - PJ 59 24 Arrete et signatures watermark
Arrêté - PJ 37 23 Arrete prefectoral election senatoriales
Déliberation - 87 23 FINANCES Decision Modificative n°2 watermark
Arrêté - PJ 39 24 FINANCES BS 2024 arretes et signature wat
Arrêté - PJ 87 23 Annexe arretes et signature watermark
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Arrêté - PJ 87 23 Annexe arretes et signature watermark)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - DM -2
V —- ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le S L O7
ID : 045-214502726-20231016-087_2023-BF
Y
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 44
Nombre de suffrages exprimés : [ [9
VOTES :
Pou 47
Contre ©
Abstentions à
Date de convocation : :#1 faGaC2 3
Présenté par Le Maire (1),
A Saint-Cyr-en-Val, le 16/10/2023
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
A Saint-Cyr-en-Val, le 16/10/2023
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3).
M. BERTHIER Philippe
M. CHABASSOL Alain
M. DELPLANQUE Didier
M. GABEAU Michel
M. GIRBE Alain
M. LETOURNEUR Guy
M. MARSEILLE Alain, Adjoint
M. MICHAUT Vincent, Maire
M. NICOULAUD Gilles, Adjoint
M. PINTO Stéphane
M. POUGET Thierry
M. PREVOT Martial
M. TOUSSAINT Jacques
M. VASSELON Michel, Adjoint
Mme COULMEAU Maguy
Mme DURAND Annick
Mme GADOIS Nathalie
Mme MELINE Anne-Marie
Mme NICOULAUD Anita
Mme PEIXOTO Marie, Adjointe
Page 16
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 24/10/2023 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le S LG
ID : 045-214502726-20231016-087_2023-BF
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - DM - 2
V —- ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES A
FE
Mme RENAUD Catherine, Adjointe
Mme RIBEIRO Suzana
#7 Mme SOREAU Evelyne ET
Certifié exécutoire par Le Maire (1}, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Saint-Cyr-en-Val, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de .., de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 17
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 24/10/2023 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)