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Compte-Rendu - CM 04.12.2019 Compte rendu
Document publié le Mercredi 4 décembre 2019 par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 04.12.2019 Compte rendu)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Banque,
VEZINS
,
49340
DÉPARTEMENT
DE MAINE
ET LOIRE
COMMUNE
DE
VEZINS
Conseil
Municipal
Session
otdinaire
Séance
du
mercredi
4
décembre
2019
Étaient présents
: M. VAN
VOOREN
Cédric, Maire.
MM.
et Mmes
HERVÉ
Michel,
M
POISSONNEAU,
Claude,
MURZEAU
Arnaud,
BOUHATMI
Nadia,
CHOIMET
Valérie
Adjoints.
MM.
et Mmes
BARILLÈRE
Jean-René,
COTTENCEAU
Marylène,
DEROUINEAU
Linda,
MASSON
Bruno,
ROBIN
Franck,
SABATINI
Ange,
TIJOU
Liliane
Conseillers
municipaux.
Excusée
: Mme
CHEVALIER,
Conseillère
municipale.
Absents
: Mmes
et
M.
LAIZET
Séverine,
LOPES
Véronique,
PORTAL
Michel,
Conseillers
municipaux.
Secrétaire de séance
: M. Jean-René
BARILLÈRE
Monsieur
le Maire
constatant
que
le quorum
est atteint,
ouvre
la séance.
Approbation
du
Compte
Rendu
de
la
séance
précédente.
Le
Compte
rendu
de
la
séance
du
23/10/2019,
dont
chaque
conseiller
a
eu
connaissance,
ne
faisant
l’objet
d’aucune
remarque,
demande
de
modification
ou
observations
particulières
est
adopté.
Retraits
et rajouts
de points
à l’ordre
du
jour.
Monsieur
le Maire
demande
au conseil
son
accord
quant
à la suppression
au Point
I. de la délibération
concernant
des
tarifs
des
encarts
publicitaires
2020
et
au
point
IV.
de
l'instauration
du
RIFSEEP
; et à l'ajout
au
point
II.
de
la participation
aux
travaux
de
raccordement
électrique
du
SIEML,
au
point
II
de
SMIB
— Participation
commune
clôtures
et plantations
bordure
de
l’'Evre
; au
point
II.
De
la présentation
du
rapport
annuel
de
l'eau
potable
de
PAdC
et au
point
III
de
la création
d’un
chemin
de
randonnée
sur
l'EVRE.
æ
Accord
du
conseil
municipal
pour
le rajout
et la suppression
de
points
à l’ordre
du
jour.
1
FINANCES -
BUDGET
PRINCIPAL
2019
-
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°7
-
CREDITS
COMPLEMENTAIRES
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
décision
modificative
suivante
est
nécessaire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
APPROUVE
la décision
modificative
suivante,
DÉSIGNATION
|
RECETTES
|
DÉPENSES
FONCTIONNEMENT
R
73211
— Attribution
de
compensation
-
1 500,00 €
R
7381
— Taxe
afférente
au
droit
de
mutation
+
15
300,00
€
R
74751
—
GFP
de
rattachement
+
1
500.00
€ D
60632
— Fournitures
de petit
équipement
+
1 850,00
€
D
6135
—
Locations
mobilières
+
2
805,00
€
D
615228
— Autres
Bâtiments
+
570,00
€
D
615231
—
Entretien
de
voirie
+
2
800,00
€
D
6226
-— Honoraires
+
1
920,00
€
D
65372
—
Fonds
allocutions
élus
fin
de
mandat
+
45,00
€
D
6542
-
Créances
éteintes
+20
€
023
— Virement
à la
section
d'investissement
+
5
290,00
€
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
15
300.00
€
15
300.00
€
021
— Virement
de
la
section
de
fonctionnement
+
5 290,00
€
R
1641
— Emprunts
-
2.910,00
€
D
2183/ 400
—
Matériel
de
bureau
et
matériel
+
380,00
€
informatique D
2188/400
— Autres
immobilisations
corporelles
+
2 000,00
€
TOTAL
SECTION
D’INVESTISSEMENT
2 380,00
€
2 380,00
€
TOTAL
17
680.00
€
17
680.00
€
-__
PERTES
SUR
CREANCES
IRRECOUVRABLES
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
une
liste
de
créances
éteintes
par
la
commission
de
surendettement
des
particuliers
de
la Banque
de
France
d’un
montant
de
18.25
€.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
Trésorerie
municipale
de
CHOLET
sollicite
une
délibération
du
conseil
municipal
constatant
l’effacement
de
la dette
et demande
l'émission
d’un
mandat
au
compte
6542
d’une
valeur
de
18.25
€.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents,
dans
le
cadre
d’une
optimisation
de
la gestion
budgétaire
et
comptable
de
la
commune,
et
dans
le
souci
d’une
sincérité
des
comptes,
constate
l’effacement
de
la
dette
énoncée
ci-dessus,
et prévoit
les
crédits
nécessaires
à l’article
6542.
-
AMORTISSEMENT
- DEFINITION
DES
DURÉES
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu’un
mandat
a été
émis
en
2018
pour
un
montant
de
21
392.06
€
pour
le renforcement
de
défense
incendie.
Monsieur
le
Maire
précise
que
cette
dépense
à
été
imputée
au
compte
21531
et
doit
obligatoirement
faire
l’objet
d'amortissement. Monsieur
le Maire
propose
de
fixer la durée
d'amortissement
de
la dépense
citée
ci-dessus
à 30
ans.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents,
décide
d’amortir
la
dépense
citée
ci-dessus,
mandatée
au
compte
21531
sur
l’exercice
2018,
sur
une
durée
de
30
ans
et
dit
que
les
écritures
correspondantes
seront
inscrites
aux
comptes
6811
et 281531
-
FRAIS
DE
GARDE
ANIMAUX
ERRANTS
— ANNÉE
2020
Monsieur
le Maire
rappelle
à assemblée
l'arrêté
en
date
du
12
février
1998,
relatif à la circulation
et à la divagation
des
chiens,
et indiquant
le
tarif demandé
pour
la prise
en
charge
de
l’hébergement
journalier.
Il propose
de
laisser
inchangés
les
tarifs
de
2019.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
fixe
pour
l’année
2020,
le
tarif suivant
:
- forfait
de
prise
en
charge :
60
€
- hébergement
journalier
:
25 €
Et
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à encaisser
les
montants
de
ces
loyers
à l’article
75878
du
budget
de
l’exercice
2020. -
LOCATIONS
DE
TABLES
ET
DE
BANCS
- ANNÉE
2020
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
fixe
comme
suit,
à
compter
du
1° janvier
2020,
la location
de
chaque
lot d’une
table
et deux
bancs
ci-dessous
:
- le premier
lot : 5 €
- pour
chaque
lot supplémentaire
: 2 € supplémentaires
Dit
que
le montant
de
la location
sera
payable
par
les locataires
entre
les
mains
du
Trésorier
Payeur
Municipal
de
Cholet,
dit
que
la location
sera
gratuite
pour
les
associations
de
la
commune
et
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à encaisser
les
montants
de
ces
loyers
à l’article
752
du
budget
de
l’exercice
2020.
-
CIMETIÈRE
-
PRIX
DES
CONCESSIONS,
DES
CAVEAUX
CINÉRAIRES
ET
DU
COLUMBARIUM
- ANNÉE
2020
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
fixe
les
tarifs
pour
le cimetière,
pour
l’année
2020,
comme
suit :
30
ans
- 1 m°
30 €
30
ans
- 2 m°
60€
30
ans
- 4 m°
120
€
30
ans
- cavurne
350
€
15
ans
- columbarium
— une
plaque
non
gravée
incluse
750
€
30
ans
- columbarium
— une
plaque
non
gravée
incluse
935
€
Gravure
plaque
columbarium
15
€ la lettre
Dispersion
Jardin
du
Souvenir
— une
plaque
incluse
50€
Et
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à
encaisser
les
montants
de
ces
loyers
à
l’article
70311
du
budget
de
l'exercice
2020.
-
FRAIS
DE
SCOLARITÉ
DES
ÉLÈVES
EXTÉRIEURS
-
ANNÉE
2018/2019
-
PARTICIPATION
DES
COMMUNES
EN
2020
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
fixe le coût
d'un
élève à
l'école
publique
pour
l'année
scolaire
2018/2019
:
e
en
classe
maternelle
1377.23 € ;
e
en
classe
primaire
472.46
€
;
Dit
que
ces
montants
seront
appliqués
aux
communes
de
résidence
des
élèves
inscrits
à l'école
publique
de
l'Évre
pour
leur
participation
aux
frais
de
scolarité
pour
l'année
scolaire
2018/2019
payable
en
2020
; Dit
qu'un
prorata
sera
appliqué
en
fonction
de
la date
d'inscription
de
l'élève
à l'école
et autorise
Monsieur
le Maire,
ou
à défaut
lun
de
ses
adjoints,
à encaisser
ces
montants
à l’article
74748
du
budget
de
l'exercice
2020.
-
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ÉCOLE
PRIVÉE
SAINT
JOSEPH
- CONTRAT
D'ASSOCIATION
-— EXERCICE
2020
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
délibération,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
fixer
le
coût
de
fonctionnement
de
l'école
publique,
au vu
des
éléments
rentrant
en
compte
dans
le contrat
d’association,
pour
l'année
scolaire
2019/2020 à :
- 1
182,79
€ par
élève
en
classe
maternelle
- 214,31
€ par
élève
en
classe
primaire Le
nombre
d'élèves
vezinais
à l'école Saint Joseph
pour
la rentrée
scolaire
2019/2020
est
de
:
- 36
pour
la maternelle,
- 56
pour
le primaire,
SOIT
une
somme
globale
de
54
585
€
et
dit
que
les
sommes
correspondantes
seront
inscrites
au
budget
primitif
de
l’exercice
2020.
Le
Conseil
municipal
rappelle
qu’en
dehors
de
la
somme
citée
ci-dessus
versée
dans
le
cadre
du
contrat
d’association,
la commune
participe
également
à l’achat
des
fournitures
scolaires
(avec
un
montant
de
35
€ par
élèves),
s’acquitte
du
coût
des
interventions
musicales
auprès
de
l'Agpglomération
du
Choletais,
verse
une
subvention
complémentaire
de
24
€ par
élèves,
participe
aux
classes
découvertes
(35
€ par
élèves
une
année
sur
deux)
et rembourse
les
trajets
école
— cantine
- périscolaire
sur
présentation
de
justificatif.
-
PARTICIPATION
AUX
FOURNITURES
SCOLAIRES
DES
ÉCOLES
PUBLIQUE
ET
PRIVEE
-— EXERCICE
2020
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
délibération,
à
l'unanimité
des
présents,
décide
de
fixer
les
participations
aux
fournitures
scolaires
à 35
€
par
élève.
Le
nombre
d’élèves
à la rentrée
scolaire
est
de :
- 106
pour
l'École
publique,
soit
une
participation
de
3
710
€
- 94
pour
PÉcole
privée,
soit
une
participation
de
3
290
€
Dit
que
les
sommes
correspondantes
sont
inscrites
à l’article
6067
du
budget
primitif
2020.
-
TARIFS
DES
SERVICES
D’ACCUEIL
PÉRISCOLAIRE
ET
EXTRASCOLAIRE
-
ANNÉE
2020
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
les
différents
tarifs
des
services
d’accueil
périscolaire
et
extrascolaire
applicables
aux
familles
pour
l'année
scolaire
2019
et
propose
de
maintenir
la
grille
tarifaire
pour
l'année
scolaire
2020.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
décide
de
maintenir
la
grille
tarifaire
applicable
à partir
du
1° janvier
2020,
fixe
les prix
comme
suit pour
l’accueil périscolaire
:
Quotient
familial
Tarifs
familles
Vezins
Tarifs
familles
extérieures
CAF/MSA
Quotient
inférieur
à 600
€
1,05
€ la demi-heure,
soit
2,10
€ |
1,25
€
la
demi-heure,
soit
2,50
€
Pheure
l'heure
Quotient
entre
601
et
720
€
1,25
€
la demi-heure,
soit 2,50
€ |
1,40
€
la
demi-heure,
soit
2,80
€
Pheure
Pheure
Quotient
entre
721
et
1000
€ |
1,40
€ la demi-heure,
soit 2,80
€ |
1,50
€
la
demi-heure,
soit
3,00
€
l'heure
l'heure
Quotient
supérieur
à
1001
€ |
1,50
€ la demi-heure,
soit
3,00
€ |
1,55
€
la
demi-heure
soit
3,10
€
et autres
l'heure
l'heure
PRÉCISE
que
pour
le matin
de
7h00
à
8h30
et le
soir
de
16h30
à
19h00,
la
facturation
se
fait
à la demi-heure
de
présence
de
l’enfant
et est
calculée
en
fonction
du
quotient
familial ;
FIXE
les
prix
comme
suit
pour
l'accueil
de
loisirs
périscolaire
des
mercredis
et
extrascolaire
applicables
aux
familles
de
Vezins
et
de
Chanteloup-les-Bois
:
.
Journée
Journée
2
journée
l2
journée
GER
avec
sans
avec
repas
sans
repas
;
Er
familial
tepas
repas
8h30
—
14h00
8h30
—
12h30
Sortie
matin
et
CAF
/MSA
8h30 — 12h30
ou
ou
soir
/
8h30 17h30 |
,330 - 17h30
12h00 — 17h30
13h30 — 17h30
<
600
€
10,00
€
6,50
€
8,00
€
4,50
€
601 à 720 €
14,25 €
10,75 €
11,25 €
715€
Supplément |
0,60 €
de 3,00 €
le
ED
€ |
1525€
11,75 €
11,75 €
8,25 €
d'heure
>
ns
15,75 €
12,25 €
12,25 €
8,75 €
autres
4 FIXE
les
prix
comme
suit
pour
l’accueil
de
loisirs
périscolaire
des
mercredis
et
extrascolaire
applicables
aux
familles
extérieures
(hors
Chanteloup-les-Bois)
:
Quotient
Journée
JS"
72
journée
l2
journée
Garde
—
AVEC
avec
repas
sans
repas
L
.
REIMS
repas
repas
8h30
—
14h00
8h30
—
12h30
Sortie
matin
et
CAF/MSA
8h30
— 12h30
o
soit
8h30—17h30
|
3,30
17h30
12h00
—
17h30
13h30
17h30
<
600
€
12,00
€
8,50
€
10,00
€
6,50
€
601
à 720
€
16,25
€
12,75
€
13,25
€
9,75€
Supplément
|
0,60€
_
de
3,00
€
le
721
à
1000
€
16,75
€
13,25
€
13,75
€
10,25
€
d'heure
ROSE
19,75
€
16,25
€
14,25
€
10,75
€
autres
-
TARIF
VEILLÉE
NOCTURNE
ACCUEIL
DE
LOISIRS
EXTRASCOLAIRE
— ANNÉE
2020
L'accueil
de
loisirs
extrascolaire
organise
de
temps
en
temps
des
veillées
nocturnes
pour
les
enfants
âgés
de
7 à
11
ans. Monsieur
le Maire
propose
de maintenir
le montant
du
supplément
par enfant
qui sera
demandé
aux
familles
pour
Pannée
2020.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
fixe
à 5 euros
par
enfant
le
supplément
demandé
aux
familles
pour
les
veillées
nocturnes
organisées
par
l’accueil
de
loisirs
extrascolaire.
Ce
montant
comprend
les
coûts
du
repas
et
de
l'animation
; et
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à encaisser
les
montants
de
ces
recettes
à l’article
7066
du
budget
de l’exercice
2020.
-
TARIF
DES
JARDINS
COMMUNAUX
2020
Monsieur
le Maire
rappelle
que
selon
Particle
2
du
règlement
intérieur
des
jardins
communaux,
il est
prévu
que :
« Les
jardins
sont
attribués
sous
réserve
du
paiement
de
la
cotisation
annuelle
fixée
par
délibération
du
Conseil
Municipal.
La
cotisation
est
due
pour
une
année
complète
qu’elle
que
soit
la
date
d’arrivée
du
jardinier.
Son
paiement
est fixé
en
janvier
de
chaque
année.
Celle-ci
est réputée
acquise
dans
sa totalité
quelle
que
soit la date
et
la
cause
de
résiliation.
»
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
fixe
à
60
euros
le montant
de
la
cotisation
pour
l’année
2020.
-
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
-— 2020
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
délibération,
à l'unanimité
des
présents,
attribue
les
subventions
suivantes
aux
associations : Association
Montant
attribué
Association
Montant
attribué
Olympique
Sportive
OCCE
Tourlandry-Vezins-
école
publique
ZONE
Chanteloup
ROUES
(OSTVC)
:
OGEC
|
2 208
€
Bibliothèque
Marque
3 400
€
école
privée
Pages
ESS
3 610€ (tajer)
| Union Nationale des
200 €
école
privée
Combattants Groupement
de
Comité
des
Fêtes
1 500 €
protection
des
580 €
cultures
Entente
sportive
Amicale
des
Vezins-Chanteloup-
donneurs
de
sang
AUS
La
Tourlandry
US
(ESVCT) 5 APEL
(Classes
35
€ X
49
élèves
=
BLV
Vezins
500 €
découvertes)
1715€
APEC
(Projet
cirque)
3 710€
DIT
que
les
sommes
correspondantes
sont
inscrites
au
budget
primitif
2020.
-
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
AU
CCAS
-
2020
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
délibération,
à l'unanimité
des
présents,
attribue
une
subvention
de
3
000
€
au
Centre
d'Action
Social
communal,
et
dit
que
la
somme
correspondante
est
inscrite
au
budget
primitif
2020.
- _
BUDGET
PRINCIPAL
- ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2020
Monsieur
le Maire
présente,
sous
forme
de
tableaux,
au
Conseil
Municipal,
le
contenu
du
budget
principal
2020.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
et
adopte
le
budget
principal
2020
qui
s’équilibre
en
recettes
et
dépenses
à hauteur
de
1
210
015
€
en
fonctionnement
et à hauteur
de
365
800
€
en
investissement.
II- INTERCOMMUNALITÉ
-
…
AGGLOMERATION
DU
CHOLETAIS
- GESTION
DES
DECHETS
—- RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
- EXERCICE
2018
Monsieur
le
Maire
présente
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
de
la
gestion
des
déchets
de
l'exercice
2018
de
l’Agglomération
du
Choletais.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
prend
acte
du
rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
des
services
de
la gestion
des
déchets
de
l'exercice
2018
de
Agglomération
du
Choletais.
-
AGGLOMERATION
DU
CHOLETAIS
-
ASSAINISSEMENT
—
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DES
SERVICES
— EXERCICE
2018
Monsieur
le Maire
présente
le rapport
annuel
sur le prix
et la qualité
des
services
de
l’assainissement
de
l’exercice
2018
de
Agglomération
du
Choletais.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
prend
acte
du
rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
des
services
de
l’assainissement
de
l’exercice
2018
de
lAgglomération
du
Choletais.
-
AGGLOMERATION
DU
CHOLETAIS
—
EAU
POTABLE
-
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
- EXERCICE
2018
Monsieur
le
Maire
présente
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
de
l’eau
potable
de
l’exercice
2018
de
Agglomération
du
Choletais.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
prend
acte
du
rapport
annuel
sut
le prix
et la
qualité
des
services
de
l’eau
potable
de
l'exercice
2018
de
Agglomération
du
Choletais.
-
SIEML
-
PARTICIPATION
A
DES
TRAVAUX
DE
RACCORDEMENT
AU
RESEAU
ELECTRIQUE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
vu
la
délibération
d’adhésion
au
Syndicat
d’Energies,
vu
le
détail
estimatif
des
travaux
d’alimentation
en
énergie
électrique
basse
tension
de
votre
projet
situé
sut
la
commune
de
VEZINS
pour
un
montant
de
10
266.00
€
HT;
décide
de
participer
financièrement
aux
travaux
cités
ci-dessus
de
la manière
suivante :
Pat
règlement
sur
présentation,
des
appels
de
fonds
des
sommes
dues,
par
le SIEML
du
montant
HT
de
4
357,00
€. Nature
des
travaux
: 10
Extension
BT
<
36
KVA
domestique
TRAVAUX
SIEML
FINANCEMENT
SIEML
Participation
de
la
(Frais
de
dossier
inclus)
commune
Basse
Tension
(Extension)
5 909.00
€
4 357.00
€
TOTAL
Net
de
Taxe
5 909.00
€
4 357.00
€
- _
SMIB
- PARTICIPATION
COMMUNE
CLOTURES
ET
PLANTATIONS
BORDURE
DE
L’EVRE
Monsieur
le Maire
expose
que
dans
le cadre
des
travaux
de
restauration
de
l’Evre
réalisés
par
le SMIB
(Syndicat
Mixte
des
Bassins),
il y a lieu de
protéger
les bords
de
l’Evre
par
la pose
de
clôtures
et de
plantations.
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
concernant
la
pose
de
clôtures
pour
un
montant
de
2 370.72
€
TTC.
Le
SMIB
peut
prendre
en
charge
80
%
des
travaux,
20
%
restant
à la charge
de
la commune
soit 477.14
€ TTC.
Concernant
les
travaux
de plantations,
la même
règle
s’applique
pour
une
prise
en
charge
du
montant
des
travaux
de
80
%
par
le SMIB
et 20
%
par
la commune
pour
un
montant
maximum
de
la participation
communale
de
200
€ TIC. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents,
décide
de
participer
financièrement,
dans
le cadre
de
la restauration
de
l’Evte,
aux
travaux
à hauteur
de
20
%
pour
la partie
clôtures
et
20
%
pour
la partie
plantations
et autorise
monsieur
le Maire
à signer
avec
le SMIB
les
documents
nécessaires.
-
CREATION
D’UN
SENTIER
DE
GRANDE
RANDONNÉE
DE
PAYS
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
VALLÉE
DE
L’EVRE
-— PROJET
DE
CONVENTION
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
municipal
un
projet
de
convention
concernant
la création
d’un
sentier
de
randonnée
de
pays
sur
le
territoire
de
la
vallée
de
l’Evre,
afin
de
valoriser
la
vallée
de
l'Evre,
depuis
sa
source
jusqu’à
la confluence
avec
la Loire.
Le
but
étant
de
révéler
le potentiel
(naturel,
culturel,
de
loisirs)
de
la Vallée
de
l’'Evre
et d’y
développer
un
projet
touristique
et économique.
Monsieur
le
Maire
précise
que
sont
concernés
par
ce
projet
de
convention
les
communes
de
Beaupréau
sur
Mauges,
de
Montrevault
sur
Evre,
de
Mauges-sur-Loire,
dépendant
de
la Communauté
d'Agglomération
Mauges
Communauté
; et
dépendant
de
PAgglomération
du
Choletais
les
communes
de
Vezins,
Trémentines
et du
May-
sur-Evre. Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
présents
que
la
création
ou
la gestion
des
chemins
de
randonnées
est
une
compétence
communautaire
et
propose
donc
de
solliciter
lAgglomération
du
Choletais.
En
effet,
l'Agglomération
du
Choletais
n’a
pas
été
mentionnée
dans
les
signataires
du
projet
de
convention.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
donne
un
avis
favorable
à la
création
d’un
sentier
de
grande
randonnée
de
pays
sur
le
territoire
de
la
vallée
de
l’Evre,
et
précise
qu’elle
va
solliciter
l'appui
de
l’Agglomération
du
Choletais,
disposant
de
la
compétence
en
matière
de
chemins
de
randonnées. IIT-
DOMAINE
- PATRIMOINE
-
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DE
CLASSEMENT
DES
VOIRIES
COMMUNALES
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
tableau
de
classement
des
voiries
communales
est
un
document
qui
répertorie
les voies
(rues
et chemins)
ainsi
que
les
places,
classées
dans
le domaine
public
communal.
Monsieur
le Maire
rappelle
la
délibération
en
date
du
22.02.2008
décomposant
la voirie
comme
telle
:
-
Voies
à caractères
de
liaisons
: 14
521
ml
-
Voies
à caractère
de
rues
: 6
697
mi
-
Voies
à caractères
de
places
: 13
231
m°
Monsieur
le Maire
rappelle
également
les
délibérations
en
date
du
28/10/2015,
du
11/10/2017
et du
23/10/2019
classant
de
nouvelles
voiries
dans
le domaine
routier
public
communal.
Monsieur
le Maire
informe
que
suite
notamment
à un
audit
des
routes
communales
réalisés
par
l'Agglomération
du
Choletais
et
du
relevé
réalisé
en
interne,
il apparait
que
le
tableau
de
classement
des
voiries
communales
n’est
pas
à jour
et ne
reprend
pas
l’ensemble
des
voies
de
la commune.
Monsieur
le
Maire
rappelle
également
que
le
tableau
de
classement
des
voiries
communales
sert
notamment
de
référence
pour
les
critères
de
calcul
de
la
Dotation
de
Solidarité
Rurale.
7 Monsieur
le
Maire
propose
donc
de
procéder
à la
mise
à
jour
du
tableau
de
classement
des
voiries
communales
comme
tel
:
-
Voies
à caractère
de
liaisons
: 30
482
ml
-
Voies
à caractère
de
rues
: 9
942
ml
-
Voies
à caractère
de
places
: 14
191
m°?
Il
appartient
au
Conseil
Municipal,
en
application
de
l’article
L141-3
du
Code
de
la
Voirie
Routière,
de
prendre
une
délibération
pour
adopter
la nouvelle
longueur
totale
des
voiries
communales
qui est portée
à 40km
24
mètres.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
procède
à la mise
à jour
du
tableau
de
classement
des
voiries
communales
comme
tel
:
-
Voies
à caractère
de
liaisons
: 30
482
ml
-
Voies
à caractère
de
rues
: 9
942
ml
-
Voies
à caractère
de
places
: 14
191
m?
Sollicite
la
prise
en
compte
de
ces
nouveaux
paramètres
concernant
la
voirie
communale
pour
le
calcul
des
dotations
financières
de
l'Etat
et
autorise
monsieur
le
Maire
à
faire
les
démarches
nécessaires
pour
la
prise
en
compte
des
nouvelles
données
du
tableau
de
classement
des
voiries
communales
IV
—- EDUCATION -
RENOUVELLEMENT
CONTRAT
ENFANCE
JEUNESSE
2019-2022
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
contrat
enfance
jeunesse
établi
pour
une
durée
de
4
ans
est arrivé
à échéance
et qu’il est nécessaire
de
le renouveler.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
autorise
monsieur
le
Maire
à
signer
le
Contrat
Enfance
Jeunesse
2G
2019-2022
Agglomération
du
Choletais
ainsi
que
les
avenant
et
autres
pièces
annexes
susceptibles
de
se présenter
à l’avenir
et se rapportant
au
CEJ
2019-2022.
-
MODIFICATION
DE
LA
CONVENTION
AVEC
L’OGEC
RELATIVE
AUX
TRAJETS
CANTINE
DE
L’ECOLE
PRIVÉ
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la convention
signée
entre
la commune
et lOGEC
organisant
les
trajets
entre
l’école
privée
et le restaurant
scolaire
et l'accueil
périscolaire.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
convient
de
modifier
la
convention
en
son
article
2
—
Description
de
la prestation
- afin
de
mettre
à jour
les horaires
du
trajet du
matin
de l’accueil périscolaire
à l’école
se
déroulant
de
8h20
à
8h35
en
lieu
et place
de
8h15
à
8h30.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
approuve
la
modification
de
la
convention
avec
lOGEC
relative
aux
trajets
cantine
de
l’école
privée,
et
autorise
monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
V
-QUESTIONS
DIVERSES
Déclaration
d’intention
d’aliéner
Le
conseil
municipal
est
informé,
que
dans
le
cadre
de
sa
délégation,
Monsieur
le
Maire
a
décidé
de
ne
pas
préempter
les biens
suivants
: 29
Rue
Pierre
Perrier
(AH
162)
Voirie
—
Point
sur
facturation/travaux
LSP
Monsieur
BARRILLERE
informe
les
membres
du
conseil
qu’il
a
rdv
le
10.12.2019
avec
Mr
GALLET
de
l'entreprise
LSP
pour
faire le point
de
travaux
de
signalisation
routière
en
cours
sur la commune.
Place
André
PERRET
-— Dégradation
candélabre
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
dans
la
nuit
du
3
au
4
décembre
un
candélabre
a été
endommagé
place
André
PERRET.
Après
avoir
relayé
l'information
sur
le site
Facebook
de
la commune,
l’auteur
des
dégâts
s’est présenté
en
mairie. Projet
Age
&
Vie
— Demande
d’information
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
de la réception
d’un
mail de Mme
SAINT
LEGER
de Age
& Vie
demandant
la date
du
dépôt
du
permis
d'aménager.
Une
réponse
va
lui être
apporté
lui indiquant
que
la commune
souhaite
au préalable
rencontrer
le nouveau
sous-préfet
de
Cholet
pour
lui présenter
le projet
de
lotissement.
AdC
-
Convention
sur
le mode
de
fonctionnement
relatif à la restauration
des
élèves
des
écoles
primaires
de
l’agglomération
pour
les
classes
vertes
au
CISPA
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
convention
sur
le
mode
de
fonctionnement
relatif
à la
restauration
des
élèves
des
écoles
primaires
de
l’agglomération
pour
les
classes
vertes
au
CISPA
à été
signée
par
Madame
CHOIMET,
Adjointe
à la vie
scolaire
et sera
renvoyé
à l'AdC
pour
signature.
Syndicat
Layon
Aubance
Louet
-
Comité
syndical
du
11.12.2019
Monsieur
le
Maire
informe
la
tenue
du
comité
syndical
du
syndicat
Layon
Aubance
Louet
le
mercredi
11.12.2019
à
Faye
d’Anjou.
Département
49
—
Pacte
territorial
d’insertion
Monsieur
le
Maire
présente
le
pacte
territorial
d’insertion
du
Département
du
Maine-et-Loire.
Département
49
—
Information
transfert
de
voies
latérales
au
droit
de
la
RD
960
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
le
transfert
de
domanialité
de
deux
voies
latérales
revêtues
au
droit
de
la
RD960
est
effectif
depuis
le
26.10.2019.
DDCS
-
Convention
PEDT
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
réception
de
la
convention
signée
relative
à
la
mise
en
place
d’un
projet
éducatif territorial
(PEDT).
Personnel
— Contrat
d’assurance
Groupe
« risques
statutaires
»
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
le contrat
d’assurance
groupe
« risques
statutaires
» souscrit
par
le Centre
de
Gestion
arrivera
à
échéance
le
31.12.2020
et
que
le
Centre
de
Gestion
sollicite
la
commune
pour
savoir
si elle
va
se
rattacher
au
nouvel
appel
d’offre
qui
va
être
lancer.
Une
réponse
est
attendu
avant
le 20
février
2020
Club
de
PEspérance
— Invitation
goûter
de
noël
du
11.12.2019
|
Un
courrier
de réponse
va
être envoyé
au Club
de l’Espérance
qu’en
labsence
de monsieur
HERVE,
la commune
sera
représentée
par
Madame
TIJOU
au goûter
de
noël
du
11.12.2019.
Club
de
l'Espérance
— Demande
de
prêt
de
pichets
et égouttoirs
Une
réponse
favorable
va
être
apporté
au
Club
de
l’Espérance
quant
au
prêt
de
pichets
et
d’égouttoirs
par
la
commune. Comité
des
Fêtes
— Invitation
apéritif dinatoire
— 24.01.2020
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
de l'invitation
par le comité
des
fêtes
de membres
du
conseil
et du personnel
à un
apéritif dinatoire
à la salle
des
fêtes
le 24.01.2020.
Une
réponse
va
y être
apporté.
Comité
des
fêtes
— Organisation
d’un
espace
convivial
près
du
marché
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
de
la réception
d’un
courrier
du
comité
des
fêtes
l’informant
de
son
souhait
d'organiser
un
espace
convivial
près
du
marché.
Une
réponse
favorable
va
être
apportée.
Comité
des
fêtes
—- Demande
d’aide
pour
achat
de
gobelets
réutilisables
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
réception
d’un
courrier
du
comité
des
fêtes
sollicitant
l’aide
de
la
commune
pour
l’acquisition
de
gobelets
réutilisables.
Madame
BOUHATMI
va
répondre
au
comité
des
fêtes
en
leur
indiquant
de
solliciter
FAdC
pour
obtenir
une
subvention,
tout
en
leur
précisant
que
la
commune
pourra
participer
à
hauteur
de
ce
que
donne
l’AdC
sous
condition
que
les
gobelets
puissent
être
prêtés
aux
associations
vezinaises. OSTVC
-— Invitation
à la galette
— 19.01.2020
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
de
Pinvitation
reçue
de
POSVCT
à
la
galette
du
19.01.2020.
Madame
BOUHATMI
représentera
la commune.
Point
sur
le
Petit
Vezinais
Monsieur
le Maire
propose
qu’un
seul
bulletin
municipal,
d’une
soixantaine
de
pages,
paraisse
dans
l’année
entre
avril
et juin
pour
des
soucis
d'économie
et d'écologie.
Un
travail
va
également
être
effectué
quant
à implantation
d’un
panneau
d’affichage
numérique
extérieur
dans
le centre
bourg.
Ville
de TREMENTINES
-— Inauguration
aménagement
centre
bourg
et supermarché
G20
— 12.12.2019
SLH
-—
Invitation
pose
1**
pierre
logements
locatifs
La
Frenaie
—
Les
Cerqueux
sous
passavant
-
17.12.2019 SLH
-— Invitation
pose
1°
pierre
logements
locatifs
Le
Point
du Jour
- Tigné
— 17.12.2019
AdC
— Cérémonie
des
vœux
aux
forces
vives
du
territoire — 17/01/2020
Réunion
publique
Orange
— Fibre
- VEZINS
-— 22.01.2020
Monsieur
le Maire
informe
qu’une
réunion
publique
concernant
la fibre
optique
mené
par
ORANGE
aura
lieu à
la MCL
le 22.01.2020
à 19h.
Course
Cholet
Pays
de
Loire
— 29/03/2020
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
la
course
cycliste
Cholet
Pays
de
Loire
aura
lieu
le
29.03.2020. Congés
fin
d’année
élus
+
personnel
CONGÉS
HIVER
2019
ÉLUS
AGENTS
ADMINISTRATIFS
Cédric
VAN
VOOREN
Du
26/12
au
06/01
Antoine
MALLET
Du
16
au
27/12
inclus
Michel
HERVÉ
Du
20/12
au
06/01
Nadège
ONILLON
Du
30/12
au
03/01
inclus
Arnaud
MURZEAU
Du
26/12
au
06/01
Béatrice
COUEDOR
Du
23
au
27/12
inclus
Claude
POISSONNEAU
du
29/12
au
03/01
Pierre
HERBRETEAU
Du
30/12
au
09/01
inclus
Valérie
CHOIMET
Du
26
au
29/12
AGENTS
TECHNIQUES
Nadia
BOUHATMI
Du
09
au
13/12
Yohann
VINCENDEAU
|Du
23
au
27/12
Bruno
MASSON
NEANT
Gaetan
COTTENCEAU
|Du
30/12
au
03/01
inclus
et
les
6
et
7/01
Jean-René
BARILLERE
|le 25/12
et
le
01/01
Vincent
COTTENCEAU
|Du
20
au
27/12
Fabienne
CHEVALIER
NEANT
Marie-Laure
SAVARIT
|Du
23
au
27/12
Franck
ROBIN
Du
24/12
au
06/01
Linda
DEROUINEAU
NEANT
Maryiène
COTTENCEAU
[NEANT
Liliane
TUOU
Du
23/12
au
30/12
Ange
Sabatini
NEANT
10 Date
CM,
RM
2020 Calendrier
prévisionnel
2020
Réunion
de
municipalité
Conseil
municipal
15/01
-
18h
21/01-18h
29/01
-
18h
26/02
-
18h
05/02
-
18h
12/02
-
18h
19/02
-
18h
04/03
-
18h
11/03
-
18h
#Æ
Présentation
de
la
revue
de
presse.
La
séance
est
close
à
21h.
Le prochain
Conseil Municipal
se
déroulera
le mercredi
21
janvier 2020
à
18h
Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN
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