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Compte-Rendu - CM 15.12.2021 Compte rendu affichage presse
Compte-Rendu - CM 16.12.2020 Compte rendu
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 16.12.2020 Compte rendu)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Éducation,
DÉPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
A
|
COMMUNE
DE VEZINS
LE
Conseil
Municipal
Session
ordinaire
Séance
du
mercredi
16
Décembre
2020
Étaient
présents
: Mmes
et
M.
BARILLÈRE
Jean-René,
BARRÉ
Véronique,
BINET
Blandine,
BOUHATMI
Nadia,
CESBRON
Bernard,
COTTENCEAU
Marylène,
CRESTIN
Joseph,
DEROUINEAU
Linda,
FARDEAU
Mathieu,
HELBECQUE
Luciane,
MALINGE
Anne,
POISSONNEAU
Claude,
ROBERT
Frédéric, ROTURIER
Magali,
SABATINI
Ange
et VAN
VOOREN
Cédric
Absents
excusés
: Mmes
et M.
CHOIMET
Valérie,
KOCHAN
Stève
et TIJOU
Liliane
Secrétaire
de
séance
: M.
CRESTIN
Joseph
Monsieur
le
Maire
constatant
que
le quorum
est
atteint,
ouvre
la séance.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
Le
Compte
rendu
de
la
séance
du
18/11/2020,
dont
chaque
conseiller
a
eu
connaissance,
ne
faisant
l’objet
d'aucune
remarque,
de
demande
de
modifications
ou
observations
particulières
est
adopté.
I
VIE
MUNICIPALE
-
ELECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
SUITE
À
UNE
DÉMISSION
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
Mme
Valérie
CHOIMET,
par
courrier
du
13
novembre
2020,
adressé
à
Monsieur
le Préfet
de
Maine-et-Loire,
a
souhaité
se
démettre
de
sa
fonction
d’adjoint
au
Maire
tout
en
continuant
à siéger
comme
conseillère
municipale.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2122-4,
L.2122-7,
L.2122-7-1,
L.2122-
7-2,
L.2122-10
et L.2122-15,
Vu
la délibération
n°23/2020
du
27
mai
2020
fixant à cinq
le nombre
d’adjoints
au
Maire,
Vu
la délibération
n°24/2020
du
27
mai
2020
relative
à l’élection
des
adjoints
au
Maire,
Vu
Parrêté
municipal
n°34/2020
du
2
juin
2020
donnant
délégation
de
fonction
et de
signature
de
Monsieur
le
Maire
à
Madame
Valérie
CHOIMET,
3°"
adjointe,
Considérant
que
la
vacance
d’un
poste
d’adjoint
au
Maire
dont
la
démission
a
été
acceptée
à
compter
du
25
novembre
2020
par
Monsieur
le Sous-Préfet
de
CHOLET
par
courrier
reçu
ce
même
jour,
Considérant
que
lorsqu'un
poste
d’adjoint
est
vacant,
le
conseil
municipal
peut
décider
que
le
nouvel
adjoint
occupera,
dans
l’ordre
du
tableau,
le même
rang
que
l’élu
démissionnaire,
Considérant
que
pour
assurer
le bon
fonctionnement
des
services,
1l est nécessaire
de
pourvoir
le poste
vacant
de
un
adjoint, Considérant
qu’en
cas
d’élection
d’un
seul
adjoint,
celui-ci
est élu au
scrutin
secret
à la majorité
absolue,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
présents,
DECIDE
que
l’adjoint
à désigner
occupera,
dans
l’ordre
du
tableau,
le quatrième
rang
(troisième
adjoint),
en
lieu
et place
de
l’adjoint
démissionnaire.
PROCEDE
1
la
désignation
du
troisième
adjoint
au
Maire
au
scrutin
à
la
majorité
absolue
:
-
Sont
candidats
: Mathieu
FARDEAU
-__
Nombre
de
votants
: 16
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 16
- __ Nombre
de
bulletins
blancs
et nuls
: 0
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 16
-
Majorité
absolue
: 9
©
FARDEAU
Mathieu
a obtenu
16
voix
M.
FARDEAU
Mathieu
est désigné
en
qualité
de
troisième
adjoint
de
la commune
de VEZINS.
-
__INDEMNITÉ
DE
FONCTION
DU
TROISIEME
ADJOINT
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que,
suite
à
la
démission
de
Madame
Valérie
CHOIMET,,
M.
Mathieu
FARDEAU a
été élu
3“
adjoint
au
maire
par
délibération
du
16.12.2020.
Compte
tenu
de
cette
nouvelle
élection,
Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
l'indemnité
liée
aux
fonctions
attribuées
à M.
FARDEAU),
troisième
adjoint.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
présents,
DECIDE
que
l’indemnité
de
Monsieur
Mathieu
FARDEAU
est à compter
de
la notification
de
son
arrêté
de
délégation
de
fonctions
et de signatures,
calculée
par référence
au barème
fixé par les articles
L.2123-24
du
CGCT,
pour
la strate
de population
correspondant
à celle
de la commune
soit
: (IB
1027
x 19.8
%)
x 85.86
% soit
un
taux
de
17
%.
DECIDE
que
l'indemnité
sera
versée
mensuellement
comme
pour
les
autres
adjoints
II - FINANCES
-
FRAIS
DE
GARDE
ANIMAUX
ERRANTS
- ANNÉE
2021
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l’assemblée
l’arrêté
en
date
du
12
février
1998,
relatif
à
la
circulation
et
à la
divagation
des
chiens,
et indiquant
le tarif demandé
pour
la prise
en
charge
de l'hébergement
journalier.
Il propose
de
laisser
inchangés
les
tarifs
de
2020.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
FIXE
pour
l’année
2021,
le
tarif suivant
:
- forfait
de
prise
en
charge :
60
€
- hébergement
journalier
:
25
€
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
ou
à défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à encaisser
les
montants
de
ces
loyers
à l’article
75878
du
budget
de
l'exercice
2021.
2 -
LOCATION
DES
SALLES
MUNICIPALES
— TARIFS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
FIXE
comme
suit les
tarifs
qui
seront
exigibles
à compter
du
1
janvier
2021,
pour
les
différentes
locations
de
la
Maison
Communes
de
Loisirs
:
Salle
ACTIVITÉS
Principale
Salle
annexe
les
2 salles
Associations
concours
Vezins
115
€
75
€
190
€
de belote, loto, jeux, …
Extérieur
330 €
205 €
530 €
Manifestations
Vezins
310 €
160 €
470 €
associatives
entrées
payantes
ou
sut
cattes
Extérieur
530
€
265
€
790
€
Particuliers
et
sociétés
Vezins
220
€
125
€
345
€
(réunions
prof.,
repas
de
famille,
de
classe,
….)
Extérieur
275
€
175
€
445
€
Vezins
115
€
75€
190
€
Vin
d'honneur
Extérieur
330
€
205
€
530
€
Vezins
400
€
/
610
€
Mariage
Extérieur
645
€
/
995
€
:
Vezins
et
Journée
supplémentaire
Extérieur
150
€
110
€
260
€
1/2 journée
Vezins
et
supplémentaire
Extérieur
75€
nn
ni
M
de
par
heure
25
€
20
€
/
Arrhes
50
%
du
montant
de
la
location
Caution
forfaitaire
750
€
Caution
ménage
150
€
Vidéoprojecteur
+
Sono |
50€
/journée
DÉCIDE
que
les
associations
culturelles,
sportives
et
de
loisirs
(hors
associations
scolaires)
ont
droit
à
une
location
gratuite
d’une
journée
de
la MCL
(salle
principale
ou
salle
annexe),
ainsi
qu’un
tarif réduit
par
an
de
75
euros
pour
une
journée
de
location
de
la
MCL
(salle
principale
ou
salle
annexe),
que
cela
soit
pour
une
manifestation
payante
ou
non
payante.
Toute
journée
supplémentaire
sera
facturée
au
tarif en
vigueur.
DÉCIDE
que
les
écoles
ou
associations
scolaires
(OGEC,
APEL,
APEC)
seront
considérées
comme
une
même
entité
et
ont
droit
par
an
à
deux
locations
gratuites
d’une
journée
de
la
MCL
(salle
principale
ou
salle
annexe),
ainsi
que
2
tarifs
réduits
de
75
euros
pour
une
journée
de
location
de
la MCL
(salle
principale
ou
salle
annexe).
Toute
journée
supplémentaire
sera
facturée
au
tarif en
vigueur.
PRÉCISE
que
toute
consommation
de
chauffage
au-delà
des
4
heures
gratuites
sera
facturée.
DÉCIDE
que
le prêt
de
la
sono
et du
vidéoprojecteur
est
gratuit
pour
les
associations
vezinaises.
FIXE
à
50
euros
la
journée
de
location
de
la
Maison
des
Associations
située
Place
du
Général
de
Gaulle.
FIXE
à 50
euros
la journée
de
location
de
la Salle
Saint
Pierre
située
au
13
rue
Saint
Pierre. AUTORISE
Monsieur
le Maire,
ou
à défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à encaisser
les
montants
de
ces
loyers
à l’article
752
du
budget
en
cours.
- _
LOCATIONS
DE
TABLES
ET
DE
BANCS
- ANNÉE
2021
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
FIXE
comme
suit,
à compter
du
1‘
janvier
2021,
la location
de
chaque
lot
d’une
table
et deux
bancs
ci-dessous :
- le premier
lot : 5 €
- pour
chaque
lot supplémentaire
: 2 € supplémentaires
DIT
que
le
montant
de
la
location
sera
payable
par
les
locataires
entre
les
mains
du
Trésorier
Payeur
Municipal
de
Cholet,
DIT
que
la location
sera
gratuite
pour
les
associations
de
la commune,
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
ou
à défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à encaisser
les
montants
de
ces
loyers
à l’article
752
du
budget
de
l'exercice
2021.
-
CIMETIÈRE
-
PRIX
DES
CONCESSIONS,
DES
CAVEAUX
CINÉRAIRES
ET
DU
COLUMBARIUM
- ANNEE
2021
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
FIXE
les
tarifs
pour
le
cimetière,
pour
l’année
2021,
comme
suit :
30
ans
- 1 m°
30 €
30
ans
- 2 m°
60 €
30
ans
- 4 m°
120
€
30
ans
- cavurne
350
€
15
ans
- columbarium
— une
plaque
non
gravée
incluse
750
€
30
ans
- columbarium
-— une
plaque
non
gravée
incluse
935
€
Gravure
plaque
columbarium
15 € la lettre
Dispersion
Jardin
du
Souvenir
— une
plaque
incluse
50 €
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
ou
à défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à encaisser
les
montants
de
ces
loyers
à l’article
70311
du
budget
de
l'exercice
2021
-
FRAIS
DE
SCOLARITÉ
DES
ÉLÈVES
EXTÉRIEURS
-
ANNÉE
2019/2020
-
PARTICIPATION
DES
COMMUNES
EN
2021
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
Madame
Blandine
BINET
ne
prenant
pas
part
au vote,
FIXE
le
coût
d'un
élève
à l'école
publique
pour
l'année
scolaire
2019/2020 :
e
en
classe
maternelle
1 392.07
€
;
e
en
classe
primaire
476.86 €
; 4 DIT
que
ces
montants
seront
appliqués
aux
communes
de
résidence
des
élèves
inscrits
à l'école
publique
de
l'Évre
pour
leur participation
aux
frais
de
scolarité
pour
l'année
scolaire
2019/2020
payable
en
2021
;
DIT
qu'un
prorata
sera
appliqué
en
fonction
de
la date
d'inscription
de
l'élève
à l'école
;
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
ou
à défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à encaisser
ces
montants
à l’article
74748
du
budget
de
l’exercice
2021.
- _
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ÉCOLE
PRIVÉE
SAINT
JOSEPH
— CONTRAT
D'ASSOCIATION
- EXERCICE
2021
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
Madame
Blandine
BINET
ne
prenant
pas
part
au vote,
DÉCIDE
de
fixer le coût
de
fonctionnement
de l'école
publique,
au vu
des
éléments
rentrant
en
compte
dans
le
contrat
d'association,
pour
l'année
scolaire
2019/2020
à
:
- 1
191.51
€
par
élève
en
classe
maternelle
- 242.66
€ par
élève
en
classe
primaire
Le
nombre
d'élèves
vezinais
à l'école
Saint Joseph
pour
la rentrée
scolaire
2020/2021
est de
:
- 31
pour
la maternelle,
- 59
pour
le primaire,
SOIT
une
somme
globale
de
51
255
€,
DIT
que
les
sommes
correspondantes
seront
inscrites
au
budget
primitif
de
l’exercice
2021.
RAPPELLE
qu’en
dehors
de
la somme
citée
ci-dessus
versée
dans
le cadre
du
contrat
d’association,
la commune
participe
également
à l’achat
des
fournitures
scolaires
(avec
un
montant
de
35 € par
élèves),
s’acquitte
du
coût
des
interventions
musicales
auprès
de
l'Agglomération
du
Choletais,
verse
une
subvention
complémentaire
de
24
€
par
élèves,
participe
aux
classes
découvertes
(35
€ par
élèves
une
année
sur
deux)
et rembourse
les
trajets
école
—
cantine
- périscolaire
sur présentation
de
justificatif
-
PARTICIPATION
AUX
FOURNITURES
SCOLAIRES
DES
ÉCOLES
PUBLIQUE
ET
PRIVÉE
- EXERCICE
2021
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
Madame
Blandine
BINET
ne
prenant
pas
part
au vote,
DÉCIDE
de
fixer
les
participations
aux
fournitures
scolaires
:
- 35 € par
élève
Le
nombre
d’élèves
à
la
rentrée
scolaire
est
de :
- 107
pour
l'École
publique,
soit une
participation
de
3 745
€
- 93
pour
l’École
privée,
soit une
participation
de
3 255
€
DIT
que
les
sommes
correspondantes
sont
inscrites
à
l’article
6067
du
budget
primitif
2021.
-
TARIFS
DES
SERVICES
D’ACCUEIL
PÉRISCOLAIRE
ET
EXTRASCOLAIRE
-
ANNÉE
2021 Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
les
différents
tarifs
des
services
d’accueil
périscolaire
et
extrascolaire
applicables
aux
familles
pour
l'année
scolaire
2020
et
propose
de
maintenir
la
grille
tarifaire
pour
Pannée
scolaire
2021.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
DÉCIDE
de
maintenir
la grille
tarifaire
applicable
à partir
du
1“ janvier
2021 ;
FIXE
les
prix
comme
suit pour
l’accueil
périscolaire :
Quotient
familial
Tarifs
familles
Vezins
Tarifs
familles
extérieures
CAF/MSA
Quotient
inférieur
à 600
€
1,05
€
la demi-heure,
soit
2,10
€ |
1,25
€
la
demi-heure,
soit
2,50
€
l'heure
l'heure
Quotient
entre
601
et
720
€
1,25
€
la demi-heure,
soit
2,50
€ |
1,40
€
la
demi-heure,
soit
2,80
€
l'heure
lheure
Quotient
entre
721
et
1000
€ |
1,40
€ la demi-heure,
soit
2,80
€ |
1,50
€
la
demi-heure,
soit
3,00
€
l'heure
Fheure
Quotient
supérieur
à
1001
€ |
1,50
€ la demi-heure,
soit
3,00
€ |
1,55
€
la
demi-heure
soit
3,10
€
et autres
l'heure
l'heure
PRÉCISE
que
pour
le matin
de
7h00
à 8h30
et le soir
de
16h30
à
19h00,
la
facturation
se
fait à la demi-heure
de
présence
de
l'enfant
et est
calculée
en
fonction
du
quotient
familial ;
FIXE
les
prix
comme
suit
pour
l’accueil
de
loisirs
périscolaire
des
mercredis
et
extrascolaire
applicables
aux
familles
de
Vezins
et
de
Chanteloup-les-Bois :
Quotient
Journée
J EE
2
journée
12 journée
Garde
mi
avec
avec
repas
sans
repas
.
:
familial
repas
repas
8h30
—
14h00
8h30
—
12h30
Sortie
matin
et
CAF
/MSA
=
o
soir
/
8h30 — 17h30
ae
En
12h00 —
17h30
13h30
17h30
<
600
€
10,00
€
6,50
€
8,00
€
4,50
€
601 à 720 €
14,25 €
10,75 €
11,25 €
775€
Supplément |
0,60 €
de
3,00
€
le
4
721à1000€ |
15,25€
11,75 €
11,75€
8,25 €
d'heure
RUES:
15,75 €
12,25 €
12,25 €
875€
autres
FIXE
les
prix
comme
suit
pour
l'accueil
de
loisirs
périscolaire
des
mercredis
et
extrascolaire
applicables
aux
familles
extérieures
(hors
Chanteloup-les-Bois)
:
;
ournée
14 i
2
14 i
A
Quotient
Journée
J
Sans
ea
Eu
DJOUREE
Garde
DE
avec
pas
sans
repas
.
l
REIMS
repas
repas
8h30
—
14h00
8h30
—
12h30
Sortie
matin
et
CAF/MSA
=
soit
8h30 — 17h30
-
Re
12h00 — 17h30
13h30
17h30
<
600
€
12,00
€
8,50
€
10,00
€
6,50
€
601 à 720 €
16,25 €
12,75 €
13,25 €
9,75 €
Supplément |
0,60 €
de
3,00
€
le
4
721
à
1000
€
16,75
€
13,25
€
13,75
€
10,25
€
d'heure
CAOMISE
19,75 €
16,25 €
14,25 €
10,75 €
autres -
TARIF
VEILLÉE
NOCTURNE
ACCUEIL
DE
LOISIRS
EXTRASCOLAIRE
- ANNÉE
2021
L'accueil
de loisirs
extrascolaire
organise
de
temps
en
temps
des
veillées
nocturnes
pour
les
enfants
âgés
de
7 à 11
Monsieur
le Maire
propose
de maintenir
le montant
du
supplément
par
enfant qui sera
demandé
aux
familles
pour
l'année
2021.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en avoir délibéré,
à l'unanimité
des présents,
FIXE
à 5 euros
par
enfant le supplément
demandé
aux
familles
pour
les veillées
nocturnes
organisées
par Paccueil
de
loisirs
extrascolaire.
Ce
montant
comprend
les
coûts
du
repas
et de
l’animation.
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
ou
à défaut
l’un
de
ses
adjoints,
à encaisser
les
montants
de
ces
recettes
à l’article
7066
du
budget
de
l'exercice
2021.
-_
TARIF
DES
JARDINS
COMMUNAUX
2021
Monsieur
le Maire
rappelle
que
selon
Particle
2 du
règlement
intérieur
des
jardins
communaux,
il est prévu
que
:
« Les
jardins
sont
attribués
sous
réserve
du
paiement
de
la cotisation
annuelle
fixée
par
délibération
du
Conseil
Municipal.
La
cotisation
est
due
pour
une
année
complète
qu’elle
que
soit
la
date
d’arrivée
du
jardinier.
Son
paiement
est
fixé
en
janvier
de
chaque
année.
Celle-ci
est réputée
acquise
dans
sa totalité
quelle
que
soit la date
et
la cause
de
résiliation.
» ;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
FIXE
à 60
euros
le montant
de
la cotisation
pour
l’année
2021
- __ ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
-— 2021
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
délibération,
à l'unanimité
des
présents,
ATTRIBUE
les
subventions
suivantes
aux
associations :
Association
Montant
attribué
Association
Montant
attribué
Olympique
Sportive
OCCE
Tourlandry-Vezins-
école
publique
PES
Chanteloup
1000
(OSTVC)
|
OGEC
|
2
160€
Bibliothèque
Marque
3
496
€
école
privée
Pages
Groupement
de
A
QE
,
3
810
€
(trajets)
protection
des
580
€
école
privée
cultures
1 000
€
(sous
réserve
Comité
des
Fêtes
fète
de
la musique
maintenue)
200
€
Amicale
des
donneurs
de
sang
1 200
€
(reversement
subvention
perçue
OCCE
(Projet
cirque) |
par
la commune
de
la
Région
suite
à une
demande
de
l'APEC)
DIT
que
les
sommes
correspondantes
sont
inscrites
au
budget
primitif
2021. -__
BUDGET
PRINCIPAL
- ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2021
Monsieur
le
Maire
présente,
sous
forme
de
tableaux,
au
Conseil
Municipal,
le
contenu
du
budget
principal
2021.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
ADOPTE
le budget
principal 2021
qui s’équilibre
en recettes
et dépenses
:
- à hauteur
de
1
199
285
€
en
fonctionnement
;
- et à hauteur
de
785
290
€ en
investissement.
III - INTERCOMMUNALITÉ
- __ AGGLOMERATION
DU
CHOLETAIS
—
ASSAINISSEMENT
—
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DES
SERVICES
- EXERCICE
2019
Monsieur
le
Maire
présente
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
de
l’assainissement
de
l’exercice
2019
de
l’Agglomération
du
Choletais.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
PREND
ACTE
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
de
l’assainissement
de
l’exercice
2019
de
l'Agglomération
du
Choletais
-
AGGLOMERATION
DU
CHOLETAIS
— GESTION
DES
DECHETS
—- RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
— EXERCICE
2019
Monsieur
le
Maire
présente
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
de
la
gestion
des
déchets
de
l'exercice
2019
de
PAgglomération
du
Choletais.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
PREND
ACTE
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
de
la
gestion
des
déchets
de
l’exercice
2019
de
l’Agglomération
du
Choletais.
- __ AGGLOMERATION
DU
CHOLETAIS
—
EAU
POTABLE
-— RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
— EXERCICE
2019
Monsieur
le
Maire
présente
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
de
l’eau
potable
de
l’exercice
2019
de
l’'Agglomération
du
Choletais.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
PREND
ACTE
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
de
l’eau
potable
de
exercice
2019
de
PAgglomération
du
Choletais
IV
—- RESSOURCES
HUMAINES
-
PARTICIPATION
DE
L'EMPLOYEUR
À LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
DES
AGENTS
Vu
la loi
n°
82-213
du
2/03/82
modifiée,
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
8 Vu
la loi n°
83-634
du
13/07/83
modifiée,
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26/01/84
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
publique
territoriale, Vu
le
décret
n°
2011-1474
du
08/11/2011
relatif
à
la
participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la protection
complémentaires
de
leurs
agents,
Vu
la circulaire
n°RDFB1220789C
du
25
mai
2012
relative
aux
participations
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics
à la protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents,
Vu
l'avis
du
comité
technique
en
date
du
7
décembre
2020,
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
selon
les
dispositions
de
l’article
22
bis
de
la
loi
n°
83-634
du
13/07/1983,
les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
peuvent
contribuer
au
financement
des
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
auxquelles
les
agents
qu’elles
emploient
souscrivent.
Sont
éligibles
à cette
participation
les
contrats
et règlements
en
matière
de
santé
ou
de
prévoyance
remplissant
la
condition
de
solidarité
entre
les
bénéficiaires,
actifs
ou
retraités,
attestée
par
la
délivrance
d’un
label
dans
les
conditions
prévues
ou
vérifiées
dans
le
cadre
d’une
procédure
de
mise
en
concurrence.
Les
agents
concernés
par
ce
dispositif
sont
les
agents
fonctionnaires
stagiaires
et
titulaires
et
les
agents
non
titulaires
de
droit public
de
la collectivité
ayant
souscrit
un
contrat
de
protection
sociale
complémentaire
en matière
de Santé
et/ou
de Prévoyance.
En
complément
d’un
régime
de
protection
sociale
obligatoire
(régime
spécial
de
sécurité
sociale
pour
les
fonctionnaires
affiliés
à la CNRACL
ou
régime
général
de
sécurité
sociale
pour
les
fonctionnaires
ne
relevant
pas
de
la
CNRACL
et
les
agents
non
titulaires),
la
majorité
des
agents
publics
ont
souscrit
de
façon
individuelle,
des
protections
sociales
complémentaires
auprès
de
divers
organismes
(mutuelles,
assurances...)
dont
ils
s’acquittent,
sans
participation
financière
de
l'employeur.
De
récentes
dispositions
juridiques
permettent
désormais
aux
collectivités
territoriales
de
participer
financièrement
à la protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents.
Les
garanties
de
protection
sociale
souscrites
par
les
agents
pouvant
bénéficier
de
la participation
de
l'employeur
doivent
porter :
-
Soit
sur
le
risque
«
santé
»
: portant
atteinte
à
l’intégrité
physique
de
l’agent
(consultations
médicales,
hospitalisation,
prothèses
dentaires,
optique
….)
ou
risques
liés
à la maternité
-
Soit
sur
le risque
« prévoyance
» : couvrant
l'incapacité
de
travail
(garantie
maintien
de
salaire),
invalidité
(garantie
perte
de
salaire
en
cas
de
mise
à la retraite
pour
invalidité)
et décès
-
Soit
les
deux
risques
« santé
» et « prévoyance
Le
décret
n°2011-1474
propose
deux
dispositifs
de
mise
en
œuvre
de
la participation
des
employeurs
territoriaux
à la protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents,
au
choix
de
l’employeur
public
:
-
La
convention
de
participation
: L'employeur
ne
sélectionne
qu’un
opérateur
après
mise
en
concurrence
de
différents
candidats.
L’adhésion
des
agents
de
la
collectivité
à
la
convention
de
participation
est
facultative.
-
La
labellisation
: La
participation
des
employeurs
ne
peut
être
versée
qu’aux
agents
ayant
souscrits
des
contrats
qui
bénéficient
d’un
label
accordé,
sur
demande
des
mutuelles,
institutions
de
prévoyance,
compagnies
d’assurances,
par
un
prestataire
désigné
par
l'Autorité
de
contrôle
prudentiel
et
qui
offrent
une
protection
complémentaire
en
matière
de
santé
et/ou
prévoyance.
Monsieur
le
Maire
propose
de
retenir
le
dispositif
suivant :
Le
dispositif
de
la
labellisation
apparait
le
plus
adapté
puisqu'il
permet
aux
agents
de
conserver
leurs
propres
contrats
si ceux-ci
ont
été labellisés
ou
de
choisir
un
contrat
labellisé
correspondant
à leurs
besoins.
9 Il est proposé
que
seul
le risque
Santé
soit
couvert
par
l'employeur.
Compte
tenu
du
nombre
important
de
mutuelles
labellisées,
il est
proposé
que
la
participation
financière
soit
versée
mensuellement,
directement
à l'agent.
Il est
proposé
d'attribuer
mensuellement
à chaque
agent
indifféremment
la catégorie
dans
laquelle
il se
trouve,
22
€ net
pour
la garantie
santé.
Il
est
proposé
que
les
bénéficiaires
de
cette
participation
soient
les
agents
fonctionnaires
stagiaires
et
titulaires
et
les
agents
non
titulaires
de
droit
public.
Il est précisé
que
cette
participation
sera versée
et proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail
de
l’agent.
La
participation
financière
de
la commune
de VEZINS
à la protection
sociale
complémentaire
de
ses
agents,
pour
le risque
Santé,
pourra
entrer
en
vigueur
à compter
du
1er janvier
2021.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
APPROUVE
la mise
en
œuvre
de
la participation
financière
à la protection
sociale
complémentaire
au profit
des
agents
de
la commune
en
matière
de
risque
Santé
à compter
du
1
janvier
2021.
APPROUVE
le choix
de
la labellisation
comme
dispositif retenu
pour
la commune.
APPROUVE
les
modalités
financières
de
cette
participation.
APPROUVE
que
la participation
soit versée
directement
à l'agent.
-
ADHÉSION
AU
CONTRAT
D’ASSURANCE
GROUPE
« RISQUES
STATUTAIRES
»
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
par
délibération
en
date
du
21
janvier
2020,
la commune
à chargé
le
Centre
de
Gestion
de
souscrire
pour
son
compte
un
contrat
d'assurance
groupe
garantissant
les risques
financiers
incombant
à la collectivité
en
matière
statutaire.
Vu
le
contrat
groupe
conclu
par
le
Centre
de
Gestion
auprès
de
SA
ACTE-VIE
(porteur
du
risque
vie)
et
EUCARE
Isurance
(Porteur
du risque
non-vie),
via les sociétés
COLLECTEAM
et YVELIN
S.A.S
(Gestionnaire
des
Sinistres).
Considérant
les
taux
proposés :
Statut
des
agents
Collectivités
- 121
agents
Collectivités
+
120
agents
agents
CNRACL
4,40
%
440%
agents
IRCANTEC
1,15
%
LL
%
Base
de
prime
: L’assiette
de
la prime
est
égale
au
traitement
brut
annuel
soumis
à retenue
pour
pension,
majoré
éventuellement
du
supplément
familial
de
traitement
et de
la NBI.
(7
l’adhérent
opte pour la couverture
des charges patronales,
l'assiette de cotisation
ci-dessus définie sera majorée
des charges patronales inhérentes au traitement des
agents,
la
base
de
l'assurance
s'en
trouvant
augmentée
dans
les
mêmes
proportions.
La
base
de
cotisation
sera
forfaitairement majorée
la première
année
de
50
% pour
ce
qui concerne
les
agents
CNRACL
et de
40
%
pour
ce
qui
concerne
les
agents
IRCANTEC
La
régularisation
se
fera
en
fonction
des
renseignements
obtenus
par
l’assureur
après
la
clôture
de
l’année
2021.
Les
calculs
des
appels
10 prévisionnels
de prime
des
années
2022
et 2023
se feront respectivement
au
vu
des
renseignements
comptables
des
exercices
2021
et 2022,
fournis par
chaque
adhérent
à l'assureur.)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en avoir
délibéré
et à l'unanimité
des membres
présents
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
afin
de
faire
adhérer
la
collectivité
au
contrat
d'assurance
groupe,
avec
couvertures
des
charges
patronales.
V
-QUESTIONS
DIVERSES
Déclaration
d’intention
d’aliéner
Le
conseil
municipal
est
informé,
que
dans
le
cadre
de
sa
délégation,
Monsieur
le
Maire
à
décidé
de
ne
pas
préempter
les
biens
suivants
:
-
_5et 5
bis
Rue
du
Pont
(AI
155
et 158)
-
Champ
de
devant
(AL
21)
Aménagement
de
la
Place
du
Général
de
Gaulle
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
présents
que
la réception
des
travaux
d’aménagement
paysager
de
la place
du
Général
de
Gaulle
aura
lieu
le
17.12.2020.
Ange
SABATINI
précise
qu’un
devis
a été reçu
concernant
la réfection
du
marquage
au sol. Ce
dernier
sera étudié
en
commission.
Aménagement
des
bassins
de
rétention
— Clôture
Ane
SABATINI
informe
les
élus
présents
que,
dans
le
cadre
du
marché
de
travaux
d’aménagement
des
bassins
de
rétention,
l’entreprise
BOUCHET
réalisera
les
travaux
de
pose
de
clôture
lors
du
premier
trimestre
de
l’année
2021. Courrier
Administré
—- Demande
achat
terrain
lotissement
de
la Gagnerie
Monsieur
le Maire
informe
les élus qu’une
proposition
d’achat a été reçu
concernant
l’un des
deux
derniers
terrains
à vendre
au
niveau
du
lotissement
de
la Gagnerie.
SMIBE
-— Projet
aménagement
des
mares
et zones
humides
Ange
SABATINI
présente
au
conseil
municipal
le projet
d’aménagement
des
mares
et
zones
humides
qui
sera
réalisé
par
le SMIBE
sur la parcelle
40,
rue
du
Chapelet.
Orange
—
Refus
persistant
d’entretien
des
plantations
en
domaine
privé
impactant
le
déploiement
du
réseau
FTTH
en
zone
AMII
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
au
conseil
municipal
d’un
courrier
d'ORANGE
faisant
état
de
plantations
non
réalisées
en
domaine
privé
empêchant
le déploiement
du
réseau
de
fibre
optique
sur
l’ensemble
de
la commune.
La
commission
Urbanisme
va
étudier
le dossier.
Sous-Préfecture
— Visite
de
sécurité
le
22.01.2021
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu’une
visite
périodique
de
sécurité
préalable
à
l’avis
de
la
commission
de
sécurité
de
l'arrondissement
de
CHOLET,
assurée
par
un
préventionniste,
aura
lieu
le
22
janvier
prochain
à 9h
à
église. Bâtiments
communaux
—
Devis
couverture
Claude
POISSONNEAU
présente
aux
élus
un
devis
concernant
la
réparation
de
la
couverture
du
foyer
du
foot
et
de
la
salle
annexe,
ainsi
que
le
nettoyage
des
gouttières
de
l’église.
Il précise
également
qu’une
autre
demande
de
devis
est
en
cours.
Courrier JABVC
— Mise
à disposition
de
matériel
Monsieur
le Maire
fait lecture
de
courtier
de
l’association JABVC
(Basket)
mettant
à disposition
de
la commune
et des
écoles
du
matériel
provenant
du
local
du
basket
qui
a été vidé.
11 Marché
— Arrivée
d’un
rôtisseur
Monsieur
le Maire
informe
les
élus
qu’un
rôtisseur
interviendra
sur
le marché
communal
à compter
du
mardi
22
décembre
prochain.
+
Présentation
de
la revue
de presse.
La
séance
est close
à 21h45
Le prochain
Conseil Municipal se déroulera
le mercredi
13 janvier 2021
à
18h30.
Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN
12