Ordre du Jour - odj cm 14112014

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Ordre du Jour - odj cm 14112014 Document publié le Vendredi 14 novembre 2014 par la commune de Mérignac. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 14112014)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

_________

du 14 NOVEMBRE 2014 à 18:00

(Salle du Conseil Municipal)

--oo0*0oo--

N° d’ordre ORDRE DU JOUR

* APPEL DES PRESENTS

* DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

* ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 10

OCTOBRE 2014

* COMMUNICATIONS :

Etablissement et signature de contrats conclus selon la délégation

donnée par le CONSEIL MUNICIPAL (Art. L 2122-22 du Code

Général des Collectivités Territoriales)

DELEGATION DE Monsieur Jean Marc GUILLEMBET FINANCES - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI

2014-199 * DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015

DELEGATION DE Monsieur René SABA

ADMINISTRATION GENERALE - RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES MILITAIRES ET TRANQUILITE PUBLIQUE

2014-200 * PROJET DE CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE - 405 AVENUE DE VERDUN - AVIS

2014-201 * RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015 - AUTORISATION

2014-202 * RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL POUR L' EMPLOI DE CHARGE DE MISSION DEMOCRATIE LOCALE

2014-203 * RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL POUR L'EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION DELEGATION DE Monsieur Thierry TRIJOULET GRANDS PROJETS URBAINS - POLITIQUE DE LA VILLE ET RELATIONS AVEC LA METROPOLE

2014-204 * PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - 8 EME MODIFICATION - AVIS

2014-205 * OPERATION 50.000 LOGEMENTS "ILOT TEMOIN LANGEVIN" - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX, LA FABRIQUE METROPOLITAINE, LA SOCIETE CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER ET LA SOCIETE COOPERATION ET FAMILLE - AUTORISATION

2014-206 * CONVENTION CADRE 2014 - 2016 ET CONVENTION ANNUELLE 2014 AVEC L'AGENCE D'URBANISME (A'URBA) - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur Gérard CHAUSSET TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITE ET ESPACE PUBLIC

2014-207 * CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DU HAILLAN POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GIRATOIRES AVENUE MAGUDAS - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur David CHARBIT DEVELOPPEMENT DURABLE - DEMOCRATIE LOCALE ET VILLE NUMERIQUE

2014-208 * RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE 2014 - COMMUNICATION

DELEGATION DE Monsieur Pierre GIRARD ENERGIE ET PLAN CLIMAT

2014-209 * TRAITE DE CONCESSION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE ERDF/EDF - COMPTE-RENDU ANNUEL AU CONCEDANT POUR L'ANNEE 2013

DELEGATION DE Monsieur Lionel AZOUGALHI JEUNESSE - INTERGENERATION - SPORT LOISIRS ET MEDIATION SOCIALE

2014-210 * SERVICE VOLONTAIRE EUROPEEN - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MERIGNAC ET TECHNOWEST LOGEMENT JEUNES - AUTORISATION

DELEGATION DE Madame Régine MARCHAND PETITE ENFANCE

2014-211 * DISPOSITIF FONDS PUBLICS ET TERRITOIRE - CONVENTION D'AIDE FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - AUTORISATION

2014-212 * CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MULTI ACCUEIL AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE - AUTORISATION

2014-213 * CONVENTION AVEC LE RESEAU GIRONDIN PETITE ENFANCE, FAMILLE, CULTURE ET LIEN SOCIAL (RGPE) POUR LES ANNEES 2015/2017 - AUTORISATION DELEGATION DE Monsieur Alain CHARRIER INSERTION

2014-214 * PARCOURS DE FORMATION PERSONNALISE "ATELIERS DE FORMATION SAVOIRS DE BASE ET TECHNOLOGIQUES" - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'INSUP TECHNOWEST - AUTORISATION

2014-215 * PLIE "ESPACE TECHNOWEST" - PROTOCOLE D'ACCORD 2015 - 2019 - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur Daniel MARGNES CULTURE - COMMUNICATION ET RELATIONS INTERNATIONALES

2014-216 * MUSIQUES ACTUELLES - RESEAU DES SCENES DE L'AGGLOMERATION ET ASSOCIATION TRANSROCK - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS - AUTORISATION

2014-217 * CONCERTS D'ORGUES - PROGRAMME 2015 - AUTORISATION

DELEGATION DE Madame Marie-Christine EWANS ACHATS ET MARCHES

2014-218 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041- 02 - CONCLU AVEC LA SOCIETE JSD POUR DES TRAVAUX DE GROS OEUVRE

2014-219 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041- 03 - CONCLU AVEC LA SOCIETE DAGAND ATLANTIQUE POUR DES TRAVAUX DE MACONNERIE

2014-220 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041- 06 - CONCLU AVEC LA SOCIETE MCCC POUR DES TRAVAUX DE MENUISERIES

2014-221 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041- 07 - CONCLU AVEC LA SOCIETE MAINVIELLE POUR DES TRAVAUX DE PLATRERIE CLOISONS

2014-222 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041 - 10 - CONCLU AVEC LA SOCIETE LIMOUZIN POUR DES TRAVAUX DE PARQUET

2014-223 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041 - 11 - CONCLU AVEC LA SOCIETE TEASUL POUR DES TRAVAUX DE TRAITEMENT DE SOLS BETON CIRE

2014-224 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041 - 12 - CONCLU AVEC LA SOCIETE ATELIER OCEAN POUR DES TRAVAUX DE PEINTURE 2014-225 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041 - 13 - CONCLU AVEC LA SOCIETE CFA POUR DES TRAVAUX D'ASCENSEUR

2014-226 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041 - 15 - CONCLU AVEC LA SOCIETE EIFFAGE ENERGIE POUR DES TRAVAUX DE PLOMBERIE

2014-227 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041- 17 - CONCLU AVEC LA SOCIETE INEO AQUITAINE POUR DES TRAVAUX ELECTRICITE

2014-228 * CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE (MONUMENT HISTORIQUE) - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-041 - 18 - CONCLU AVEC LA SOCIETE ESPACE PAYSAGE AQUITAINE POUR DES TRAVAUX DE TRAITEMENT DU PAYSAGE

2014-229 * TRAVAUX D'ENTRETIEN ET PETITES OPERATIONS D'ECLAIRAGES PUBLICS - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2011-027 - AVENANT 2 CONCLU AVEC LA SOCIETE AT RESO