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Déliberation - 2025 36 Programme communal daide aux plantations 2025 tampon
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 36 Programme communal daide aux plantations 2025 tampon)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Rec: étecture le 28/03/2025
COMMUNE DE LANGUEUX : Publié le
ID : 022-212201065-20250325-2025 38-DE
Côtes d'Armor
EXTRAÎÏT DES DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
séance du 25 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est
réuni, sous la présidence de Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Sylvie GUIGNARD, Angélique STEUNOU, Laura BLEVIN, Maryline NIVET,
Françoise GALLOUET, Karine MACE, Françoise HURSON, Valérie TRAISSAC, Marie-Noëlle
MORISE, Amandine HARNAY, Laurence LEVEE
Messieurs Richard HAAS, Eric TOULGOAT, Hubert HILLION, Guillaume HAMON, Olivier
LECORVAISIER, Christian KERAUTRET, Jean-Yves HINAULT, Sébastien BOUL, Philippe
GUIGNARD, Jean BELLEC, Jean-Pierre REGNAULT, Yann HAMON
Absents excusés Mesdames Isabelle ETIEMBLE (pouvoir donné à Hubert HILLION), Catherine PEPIN
(pouvoir donné à Guillaume HAMON), Béatrice REDON (pouvoir donné à Jean-Yves
HINAULT)
Messieurs Loïc JAMBOU (pouvoir donné à Eric TOULGOAT), Yannick CHAPELAIN (pouvoir
donné à Sylvie GUIGNARD)
Secrétaire de séance Madame Sylvie GUIGNARD
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAUELT, Directeur Général des Services
Rapport n° 2025-36 | PROGRAMME COMMUNAL D'AIDE AUX PLANTATIONS 2025
Rapporteur: Monsieur Hübert HILLION, Adjoint à l'Environnement et au Cadre de Vie
Chaque année, depuis 2001, la Ville de Langueux organise un programme de plantations de haies
paysagères. La Ville prend en charge à 100 % la fourniture des plants.
En 2024, 8 candidats ont planté 359 mètres linéaires de haies paysagères, pour une charge communale
(achats de végétaux) représentant environ 1131€.
Tous les ans, le programme de plantation remporte un franc succès et particulièrement dans les nouveaux
lotissements, ce qui, d'ailleurs, depuis le démarrage de cette opération, aura permis la plantation de près
de 29,34 kilomètres de haies.
Aussi, je vous propose :
æ d'autoriser la reconduction du programme de plantation de haies paysagères pour l'année 2025 ;
de valider le contrat de participation ci-annexé entre la Ville et les candidats ; Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
Publié le
ID : 022-212201065-20250325-2025_36-DE
æ d'accepter la participation financière de la Ville à hauteur de 100 % de la fourniture des plants pour |
le programme à venir. ||
|
Le présent rapport, mis aux voix, est ADOPTE à l'unanimité. ||
Pour extrait conforme, |
Langueux, le 26 mars 2025
Le Maire,
Richard HAAS S ë 2 à à & a & ë a
Vie …
K
.
Langüueux
<
Projet
n°
Service
Aménagement
2, rue de Brest — BP 2 — 22360 LANGUEUX
Tél : 02.96.62.25.60
amenagement@mairie-langueux.fr PROGRAMME
DE
PLANTATION
2025
Contrat
de
participation
-. |
Coordonnées
du
participant
Nom : Prénom:
…
Adresse
: .
SOMMAIRE
PRESENTATION
DE
L'OPERATION
o
Préambule
o
Définition
de
l'opération
o
Suivi
des
travaux
o
Pièces
à fournir
CAHIER
DES CHARGES
o
Consistance
des
travaux
o
Conseil
ef
réalisation
du
schéma
de
plantation
o
Modalités
d'exécution
©
Travaux
d'entretien
©
Conditionnement
et
réception
des
végétaux
o
Réception
des
plants
o
Liste
des
espèces cture lé 28/03/2025 = Reçu en pr
20 21220106:
PRÉSENTATION
DE
L'OPÉRATION
>
PRÉAMBULE
La
Ville
de
LANGUEUX,
dans
le
souci
d'amélioration
du
cadre
de
vie
des
Langueusiens,
souhaite
mettre
en
œuvre
une
opération
de
diversification
des
végétaux
et
prapose
aux
habitants
intéressés
de
participer
à
ce
programme
de
plantation. La
participation
financière
de
la Ville
de
LANGUEUX
s'élève
à
100
%
du
coût
des
plants,
Le mulch
sera
à la charge
du
demandeur.
>
DÉFINITION
DE
L'OPÉRATION
Opération
de
plantations
d'arbustes
et
d'arbres
sur
le
domaine
privé
>
SUIVI
DES
TRAVAUX
La
maîtrise
d'œuvre
sera
confiée
aux
Services
Techniques
de
la Ville.
>
PIÈCES
À FOURNIR
-
La fiche
d'inscription
©
Autorisation
du
propriétaire
(si
le demandeur
est
locataire)
o
Descriptif
des
travaux
à entreprendre
©
Un
plan
masse
du terrain
avec
indication
des
plantations
-
Le
contrat
de
participation
signé
eï
paraphé
(fourni
par
le
technicien
espaces
verts
lors
du
rendez-vous
sur
site)
et
à
retourner
au
service
aménagement
après
signature.
> DÉMARCHES PRÉALABLES A RÉALISER
Si
les
plantations
servent
à
clôturer
votre
terrain,
vous
devez
déposer
une
“déclaration
préalable
de
iravaux
auprès
du
service
urbanisme
de
la
mairie
(instruction
maximum
d'un
mois
pour
une
DP),
après
une
vérification
au
préalable
des
règles
d'urbanisme
qui
s'appliquent
à
votre
propriété
(règlement
du
PLU
ou
règlement
du
lotissement),
CAHIER
DES
CHARGES
>
CONSISTANCE
DES
TRAVAUX
Les
travaux
ne
comprennent
que
des
plantations
situées
en
limite
de
propriété
(séparative
ou
domaine
public}
dans
la
limite
d'une
ligne
de
végétation.
(Il
n'est
pas
autorisé
l'utilisation
des
plants
fournis
pour
la
division
intérieure
ou
l'aménagement
intérieur
d'un
jardin).
La
mise
en
place
d'un
arbre
isolé
pourra
être
prise
en
compte
dans
la
mesure
où
les
distances
de
plantation
pourront
être
respectées,
et
où
le
projet
s'intégrera
dans
l'environnement. > OBSERVATIONS
Toute
végétation
de
taille
inférieure
à 2
m
doit
Être
plantée
à 0,5
m
de
la
limite
de
propriété. Les
végétaux
dépassant
la
taille
de
2
m
doivent
être
plantés
à
2
mètres
de
la
limite
de propriété.
Pour
certains
cas
présentant
des
problèmes
de
visibilité,
de
largeur
de
trottoir,
de
carrefour,
ils
seront
étudiés
au
cas
par
cas.
Dans
le
cas
de
plantations
mitoyennes,
les
végétaux
seront
plantés
de
part
et
d'autre
de
la
limite
séparative,
en
dérogeant
au
Code
Rural.
Dans
ce
cas,
les
deux
propriétaires
signeront
un
document
commun.
Le
plan
de
plantation
sera
signé
par
le
propriétaire
et
annexé
à
la
présente
convention
après
approbation
par
la
Commune.
>
CONSEIL
ET
REALISATION
DU
SCHEMA
DE
PLANTATION
La
Commune
ou
son
prestataire
aura
une
mission
de
conseil
pour
la
réalisation
du
schéma
de
plantation
en
concertation
avec
le
demandeur.
Les
plants
seront
choisis
à partir
de
la liste
ci-jointe.
>
MODALITÉS
D'EXECUTION
Le
demandeur
s'engage
à respecter
les
préconisations
suivantes
:
*
Travaux
du sol avant
plantation
à plat sur
1 mètre
de
large
“sous
solage
à 0,60
m
de
profondeur
"
émiettage
"__
désherbage
éventuel e e lecture ayé en prél En
ture le 28/03/2025 étés prés Reçu er
5-20: -212201 06; ID : 022
“
finition
éventuelle
au
motoculteur
(travail
superficiel
des
mauvaises
herbes).
Pour
les
plantations
isolées,
travail
du
sol
par
trou
de
plantation
de
0,80
m
de
côté
et
0,50
m
de
profondeur.
*
Mise
en
place
de
mulch
paillage.
+
Mise
en
place
:
“
Le
système
racinaire
sera
rafrdîchi
(taille
légère
des
extrémités
abimées),
praliné
(trempage
dans
une
bouillie
de
terre
et
de
bouse
de
vache,
ou
de
pralin
du
commerce).
"La
mise
en
place
dans
le trou
sera
suivie
d'un
tassement
et
d'un
arrosage
pour
assurer
une
bonne
stabilité,
les
racines
ayant
été
bien
étalées
dans
le trou
de
plantation.
"*
L'apport
d'engrais
(type
hyper-phosphate)
où
d'un
stimulant
de
croissance
(type
Agrosyl
LR
10-15
g)
peut
être
envisagé
autour
de
chaque
plant,
en
fonction
de
la
nature
du
so
*
Les plantations
doivent
être
réalisées
dans
les
48
heures
de
la
réception
des
plants.
M
>
TRAVAUX
D'ENTRETIEN
Le
demandeur
s'engage
à respecter
les
préconisations
suivantes
:
+
Un
désherbage
sera
réalisé
soït
en
amont
de
l'opération,
soit
après
la
plantation
dès
la
levée
des
plantules
en
prenant
soin
de
ne
pas
toucher
les
jeunes
plants.
+
L'arrosage
des
plantations
est
indispensable
pour
assurer
une
bonne
reprise
“arroser
essentiellement
le pied
sans
mouiller
le reste
de
la plante.
+
I!
conviendra
de
prévoir
une
ou
deux
fauches
par
an,
en
limite
de
plantation
dans
les
secteurs
situés
à
la
marge
des
zones
bâties.
Un
paillage
réalisé
immédiatement
après
la plantation
peut
réduire
les interventions.
+
La
taille
des
végétaux
plantés
est
indispensable
et
essentielle
pour
favoriser
la
reprise
et
former
chaque
arbuste
de
façon
à obtenir
une
base
bien
garnie.
‘+
Les
arbres
devront
également
être
taillés
chaque
hiver,
de
manière
à obtenir
un
‘--"
développement
harmonieux,
“ +
La mise
en
place
d'une
clôture
pourra
être
envisagée
:
=
entre
les
deux
lignes
de
plants,
pour
les
limites
séparatives
en
lotissement.
>
CONDITIONNEMENT
ET
RÉCEPTION
DES
VÉGÉTAUX
Les
végétaux
seront
individualisés
et
étiquetés
de
façon
à
assurer
un
repérage
aisé
en
cas
de
plantations
multi
spécifiques.
Catégorie
de
plants
:les
plants
choisis
seront
de
jeunes
plants
provenant
de
semis,
de
boutures
repiquées,
de
marcottes..
Leur
taille
est
réduite,
ce
qui
assure
une
meilleure
reprise,
et
présente
un
coût
moindre
que
les
végétaux
en
conteneur,
d'âge
plus
avancé.
>
RÉCEPTION
DES
PLANTS
Les
plants
seront
réceptionnés
par
les
Services
Techniques
lors
de
la
livraison
par
les
pépiniéristes.
Un
contrôle
préalable
à
la
distribution
sera
réalisé,
tous
plants
non
conformes
ou
abîmés
seront
refusés,
Les
candidats
à
la
plantation
réceptionneront
donc
des
plants
présentant
toutes
les
garanties
de
reprise,
Ils
s'engageront
à rembourser
le
montant
total
des
plants
et
fournitures
remis
s'ils
n'ont
pas
réalisé
les
travaux
prévus
conformément
à
la
présente
convention
après
contrôle
effectué
par
la
Commune.
A
À
Langueux,
le
Le
demandeur,
Le
Maire,
Signature +
>
à
LISTE
DES
ESPÈCES
®,
{non
exhaustive)
g
&
SO
On
S
SE
è
Arbres
5
&
nu
Ë
à
ë
Prunus
serrulata
kanzan
Cerisier
fleur
o
&
Ê
Prunus
sub
automnalis
rosea
Ceriser
à floraison
automnale.
Re
»
&
Eucalyptus
niphophyla
Eucalyptus
à
petit
développement
E
©
8
Prunier
Quercus
ilex
ë
8
E
Chêne
vert
Cerisier
à écorce
décorative
|
5
&
S
Prunus
padus
coloratus
Laburnutn
sp
5
£
à
Hêtre
.
Fagus
sylvatica
ë
a
ë
Houx
lex
aquifolium
sp
Ë
À
a
Pommier
;
Malus
sp
Poirier
Cerisier
Cytise Plantes
de
haies
Cailistemon
rigidus
Photinia
red
robin
Ceanoïhus
impressus,
thyrsiflorus
Choisya
ternata
Camélia Prunus
lusitanica
i
Fargésia
rufa
Prunus
lusitanica
Rosmarinus
officinalis
Grisellina
litroralis
Euonymus
japonicus
tantes
/caduques’
Amélanchier Rosa
opalia
Ligustrum
ovalifolium
aureum
Ligustrum
japonicum
exanum
Tamarix
africana
Tamarix
gallica
Viburnum
tinus
Escallonia
Crimson
spire
Escallonia
organiensis
Hypericum
hicote
Arbustus
unedo
rubra
Euonymus
alatus
compactus
Rosa
emera
Vivaces
Plantes
grimpantes
Graminées
Fougères
Arbustes
supportant
l'air
marin
Abelia
floribunda
ou
grandiflora
agapanthus
Phormium
yellow
wave
Grevillea
rosmarinifoliæ
Pittosporum
tenuifolium
Caïlistemon
laevis
Ceanothus
arboreus
Perowskia
atriplicifolia
Rosa
rugosa
raphiolepsis Arbutus
unedo
compacta
Salvia
lemoneïi
-Garrya
elliptica
Forsythia
intermedia
Aucuba
japonica
Viburnut
tinus
Ribes
sanguineum
Viburnum
davidii
Lanvandule
angustifolia,
intermedia
Photinia
fraseri
red
robin
Spierea
van
houttei
Weigelia
sp
Pyracantha
sp
Salvia
microphylla