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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Gervais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 PV CM 2026.03.20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
SU Gervais Commune de Vendée
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mars 2026 Saint Gervais N . ..
7) Procès-Verbal du Conseil Municipal
lues Séance du 20 mars 2026
Date de convocation : 16 mars 2026
L’An Deux Mille Vingt Six, le Vendredi 20 Mars 2026, les membres du Conseil
municipal de la commune de Saint-Gervais, régulièrement convoqués, se sont réunis en
session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Richard SIGWALT', Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23, présents : 21 votants : 22
Présents (par _ ordre alphabétique) : AUPETIT Francis, CHIRON Pierre, COIGNOT Elise,
CROCHET Thierry, DENIS Laurent, FLEURY Jean-Claude, FRIMIN Denis, GABORIT Anaïs,
GUIMET Sylvie, ISAAC Bertrand, LEMAIRE Philippe, MAIZERAY Jean-François, MAROUSSIE
Didier, MORTREUIL Nelly, PANIEL Angélique, POTIER Stéphanie, RIOU Marie-Claude, ROBERT
André, SIGWALT Richard, SURIN Dominique, THOMAS Lucie
Absents et excusés : DEL CID VALENZUELA Maria ayant donné pouvoit à FLEURY
Jean-Claude, MILCENT Cécile
Secrétaire de séance : CROCHET Thierry
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur le Maire, Richard SIGWALT, qui
a déclaré les membres du Conseil municipal présents et absents installés dans leur fonction.
Le Conseil municipal a choisi Monsieur Thietty CROCHET pour secrétaite.
Après avoir rappelé les résultats des élections municipales du 15 mars 2026, Monsieur le
Maire a laissé la présidence de l'assemblée à Monsieur Jean-Claude FLEURY, le plus âgé
des membres du Conseil municipal.
Le bureau à été constitué de deux assesseurs désignés par le Conseil municipal : Madame
PANIEL Angélique et Monsieur DENIS Lautent.
Les membres présents adoptent à l'unanimité le procès-verbal du 09 février 2026.
VIE MUNICIPALE
DCM n°010-03-2026
Election du Maire
Monsieut Jean-Claude FLEURY s’est porté candidat pour l’élection du Maire.
Monsieur Jean-Claude FLEURY, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7
et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder,
au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du Maire.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, à procédé au vote après passage dans
lisoloir.
Le dépouillement du vote à donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’utne : 22
À déduire : 05 (bulletin blanc et/ou nul)
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 17
Majorité absolue : 09 À obtenu :
- Monsieur Jean-Claude FLEURY : 17 voix — dix-sept voix
Monsieur Jean-Claude FLEURY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et
a été immédiatement installé.
DCM n°011-03-2026
Détermination du nombre d’adjoints au Maire
Vu Particle L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales permettant aux
conseils municipaux de déterminer librement le nombre des adjoints au Maire sans que ce
nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil municipal,
Considérant que leffectif légal du Conseil municipal de Saint Gervais étant de 23
membres, le nombre des adjoints au Maire ne peut dépasser 06,
Vu la proposition de Monsieur le Maire de créer 04 (quatre) postes d’adjoints au Maire,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité,
- Décide de créer 04 (qwarre) postes d’adjoints au Maire,
- Charge Monsieur le Maire de procéder immédiatement à l'élection de ces 04 (quatre)
adjoints au Maire.
DCM n °012-03-2026
Election des adjoints au Maire
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints au Maire sont élus au scrutin sectet de liste à la
majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil
municipal.
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si après deux
touts de scrutin aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième
tour de scrutin et Pélection à lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée
sont élus (cf. articles L.2122-4 et L.2122-7-2 du CGCT).
Monsieur le Maire constate qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire a été
déposée. Elle à été mentionnée dans les tableaux des résultats par l'indication du nom du
candidat placé en tête de chaque liste. Il à ensuite été procédé à l'élection des adjoints au
Maire, sous le contrôle du bureau désigné à cet effet.
Résultat du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 00
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 22
Nombre de suffrages déclarés nul ou blanc par le bureau
(cf. art. L.66 du Code électoral) : 04
Notmbre de suffrages exprimés [b-c] : 18
Majorité absolue : 09
La liste de Monsieur ISAAC Bertrand a obtenu 18 suffrages. Ont ainsi été proclamés à l'élection des adjoints au Maire
Monsieur ISAAC Bertrand, 1* adjoint
Madame COIGNOT Elise, 2°" adjoint
Monsieur MAROUSSIE Didier, 3°" adjoint
Madame SURIN Dominique, 4" adjoint
Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste.
Lecture et remise de la Charte de l’élu local
La loi n°2015-366 du 31 mars 2015 à prévu que, lors de la première réunion du Conseil
municipal, immédiatement après l’élection du Maire et des adjoints au Maire, le nouveau
Maire doit donner lecture de la Charte de l'élu local prévue à l’article L.1111-1-1 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Un exemplaire de la Charte de l’élu local a été remis à chaque conseiller avant que Monsieur
le Maire ne procède à sa lecture.
Avant de conclure le Conseil, Monsieut le Maire remet à chaque conseiller un dossier
contenant des informations municipales, et notamment les dates prévues pour les prochains
conseils municipaux ainsi que les Commissions municipales envisagées.
Monsieur le Maire clôt la séance en rappelant le résultat des élections municipales du 15
mats 2026 et en remerciant le Maire sortant et son équipe ainsi que l’ensemble des élus de
la précédente mandature pour leur engagement au service de la collectivité.
Monsieur le Maire rappelle les maîtres-mots de la méthode de la liste majoritaire, Ja proximité
et /a transparence, ainsi que les priorités immédiates de son action parmi lesquelles :
- La pérennisation de l'offre de soins,
- La mise en œuvre des projets structurants.
Dates à retenir :
Bureau municibal à 19h30 : lundi 30 mars 2026
Prochain Conseil municipal à 20h00 : Mardi 07 avril 2026
Les dates des Conseils municipaux en 2026 sont :
> 27 avril, 18 mai, 15 juin,
> 21 septembre, 12 octobre, 16 novembre, 14 décembre.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Thierry CROCHET Jean-Claude FL
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