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Déliberation - 1689929
Procès Verbal - 2112353
Déliberation - 1583424
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune d'Escoville.
Lien du pdf (Déliberation - 1583424)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
. République Française
e ESCOVILLE Calvados REU NION
rue de Cagny
& 02 31 78 89 45 DU
CONSEIL MUNICIPAL @ mairie-escoville@wanadoo.fr
Liste des délibérations du conseil municipal qui s'est tenu à la mairie le :
Délibérations :
de Obiet Décision
2024-21.02-01 | Approbation du Compte de Gestion 2023 Approuvé à lunanimité
2024-2 |.02-02 Approbation du Compte Administratif Approuvé
2023 à l'unanimité
2024-21.02-03 | BP 2024 - Affectation des résultats 2023 APProuvé à l'unanimité
Approuvé 2024-21.02-04 | BP 2024 - Vote des taux des taxes locales
BP 2024 - Subventions communales 2024
2024-21.02-05 aux associations NCPA « Sport et
Culture »
BP 2024 - Subventions communales 2024
à l'unanimité
Approuvé
à l'unanimité
Approuvé
2024-21.02-06 aux associations Communales Par abstentions et majorité pour
2024-2 [02-07 BP 2024 - Subventions communales 2024 Approuvé aux associations « autres » à l'unanimité
2024-2 |.02-08 Droit d'occupation de la salle des Approuvé associations - Tarif à l'unanimité
BP 2024 - Refacturation compteurs SAUR Approuvé
2024-21.02-09 Ecole et salle polyvalente/école à NCPA à l'unanimité
NCPA - Convention de reversement Approuvé
2024-21.02-10 compteur SAUR salle polyvalente/école à l'unanimité
Nb : Le procès-verbal de la séance sera disponible en lecture sur le site internet de la commune « escoville.fr » ou sur
demande au secrétariat de la mairie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté. Le PV est
arrêté après approbation des membres au commencement de la séance suivante. Article L.2121-15 du CGCT en
vigueur au 01.07.2022 2024-2101 | Bibliothèque - Salle des Associations : Approuvé Devis mobilier / Informatique à l'unanimité
Construction bibliothèque - Salle des
Associations - Local agents : déclaration Approuvé
2024-21.02-12 de sous-traitance Lots 8 et 12 et Avenant à lunanimité n° llotn° 4
Personnel communal : Prime de pouvoir Approuvé
2024-21.02-1$ d'achat - Validation suite avis CST à l'unanimité Convention de déneigement Agriculteur / Approuvé
2024-21.02-14 mairie de Touffreville : révision à l'unanimité
2024-21.02-15 Noël des enfants : bénéficiaires Approuvé à lunanimité
Annulation de la délibération Approuvé
SOS LEZ 16 n° 2023-13.12-04 : DM n° O2 à l'unanimité
ÂE scoville, affiché le 27.02.2024
Le maire, Christophe CLIQUET
Nb : Le procès-verbal de la séance sera disponible en lecture sur le site internet de la commune « escoville.fr » ou sur
demande au secrétariat de la mairie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté. Le PV est
arrêté après approbation des membres au commencement de la séance suivante. Article L.2121-15 du CGCT en vigueur au 01.07.2022