Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1583424
Procès Verbal - 1473775
Procès Verbal - 1512915
Compte-Rendu - 1957857
Compte-Rendu - 2150117
Procès Verbal - 1583423
Procès Verbal - 1621447
Procès Verbal - 1388467
Déliberation - 1689929
Procès Verbal - 2112353
Procès Verbal - 1964305
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune d'Escoville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1964305)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Nb : Le procès-verbal de la séance sera disponible en lecture sur le site internet de la commune « escoville.fr » ou sur demande au secrétariat de la mairie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté. Le PV est arrêté après approbation des membres au commencement de la séance suivante. Article L.2121-15 du CGCT en vigueur au 01.07.2022
République Française
Liste des délibérations du conseil municipal qui s’est tenu à la mairie le :
Délibérations :
N°
(Année-jour.mois-ordre) Objet Décision
2025-14.05-01 Rétrocession parking rue des Parachutistes Approuvé à l’unanimité
2025-14.05-01 Avis modification PLU de Touffréville Approuvé à l’unanimité
2025-14.05-01 BP 2025 – Achat jeux extérieurs pour enfants (étang) Approuvé à l’unanimité
2025-14.05-01 BP 2025 – Devis chaudière logement 72 rue Pasteur Approuvé à l’unanimité
A Escoville, affiché le 19.05.2025
2 rue de Cagny
02 31 78 89 45
02 31 78 00 34
mairie-escoville@wanadoo.fr