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Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 14.03.2022
Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 14.03.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 14 mars 2022
ORDRE DU JOUR
Lundi 14 mars 2022
20h00
Mairie
Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 14 mars 2022
Page 1 sur 2
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 7 février 2022
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’observer une minute de silence en soutien au
peuple ukrainien, victime de la guerre
FINANCES
1- Budget Principal – Budget supérette et Budget lotissements - Approbation des Comptes financiers uniques (CFU) 2021 de Monsieur le Comptable du Trésor et de Monsieur l’ordonnateur
2- Budget assainissement - Approbation du compte de gestion de Monsieur le Comptable 2021
3- Budget assainissement - Approbation du compte administratif 2021
4- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2022
INTERCOMMUNALITÉ
5- ARC SUD BRETAGNE – Marchés publics – Création d’un groupement de commandes
permanent avec la communauté de communes
QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur le Maire
en début de séance.
INFORMATIONS MUNICIPALES
6- COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
Commission vie associative, sports, loisirs et animation : rapporteur Monsieur Gérard
DAVID - Adjoint aux bâtiments, sport, loisirs et à la vie associative
Commission des affaires scolaires et de l’enfance jeunesse du mardi 1er mars 2022 :
rapporteur Madame Nathalie GRUEL – Adjointe aux affaires scolaires et à l’enfance-jeunesse
Commission des finances du jeudi 3 mars 2022 (Rapports CFU, CA et DOB annexés) :
rapporteur Monsieur Patrick BUESSLER-MUELA – Adjoint aux finances et aux ressources
humaines
7- Bilan quantitatif de l’accueil de loisirs – Vacances d’hiver 2022 : rapporteur Madame
Nathalie GRUEL – Adjointe aux affaires scolaires et à l’enfance-jeunesse Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 14 mars 2022
ORDRE DU JOUR
Lundi 14 mars 2022
20h00
Mairie
Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 14 mars 2022
Page 2 sur 2
8- Bilan de la mission locale pour l’année 2021 : rapporteur Madame Nathalie GRUEL –
Adjointe aux affaires scolaires et à l’enfance-jeunesse
9- Chiffres de la population Nivillacoise au 1er janvier 2022 publiés par l’INSEE
10- Planification des instances
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal du conseil municipal du lundi 7 février 2022
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 14 mars 2022
- Rapports :
Comptes financiers uniques (CFU) :
budget principal et budgets annexes lotissements et supérette
Compte administratif (CA) :
budget annexe assainissement
- Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2022
- Annexes (transmises uniquement par mail)
- ARC SUD BRETAGNE – Marchés publics – Création d’un groupement de commandes
permanent avec la communauté de communes - convention constitutive de ce
groupement
- COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
- Commission vie associative, sports, loisirs et animation
- Commission des affaires scolaires et de l’enfance jeunesse du mardi 1er mars 2022
- Bilan quantitatif de l’accueil de loisirs – Vacances d’hiver 2022
- Bilan de la mission locale pour l’année 2021
- Chiffres de la population Nivillacoise au 1er janvier 2022 publiés par l’INSEE